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Arrêté - DP.2025.03.99 carnaval 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - DP.2025.03.99 carnaval 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2025 / 03 / 099
NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ÊÈ
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÈTE DU MAIRE
LE MATRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
25 mars 2025 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,
Es VU la demande déposée par la Ville de Cosne Cours sur Loire, l’Harmonie
de Cosne, le Centre Social et Culturel, relative à l’organisation d’un défilé
de Carnaval dans les rues de Cosne, le samedi 29 mars 2025,
CARNAVAL 2025
CONSIDERANT que cette manifestation ne peut se réaliser, sans
modification des dispositions actuelles du stationnement,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité de la manifestation, Ville de Cosne-Cours-sur- ainsi que celle du public,
Loire
ARRETE
ARTICLE 01 : Le samedi 29 mars 2025, à partir de 14 heures, la Ville de Cosne-Cours-Sur-Loire est
autorisée à organiser un défilé dans les rues de Cosne dans le cadre du Carnaval 2024 suivant l'itinéraire ci- dessous :
Départ 14 h 00 : Place Jacques Huyghues des Etages — Boulevard de la République — Rue
du Commerce — Square Gambon — Rue du Ponceau — Rue Maréchal Leclerc — Rue St Jacques — Rond Point de la Mairie — Rue St Agnan — Rond Point Saint-Agnan— Impasse de la Madeleine — salle des Fêtes de Cosne
ARTICLE 02 : Le 29 mars 2025, de 8h00 à 17h00, le stationnement sera interdit sur la partie de la Place
Jacques Huyghues des Etages qui se situe au devant de la mairie. Cette partie sera délimitée par des barrières qui seront mises en place dès 8h00 par les services techniques municipaux.
ARTICLE 03 : Pendant cette manifestation, sont autorisés :
- La Parade Musicale avec environ 80 personnes de l’Harmonie de Cosne et des
collégiens
- L'utilisation des confettis
ARTICLE 04 : Le 29 mars 2025, de 14h00 à 17h00, lors de cette manifestation, il y’aura cinq pauses musicales, de dix à quinze minutes maximum chacune comme ceci :
= Devant la Mairie (place Jacques Huygues des Etages)
- Devant la banque LCL (rue du Commerce)
m Place du Square (Square Gambon)
“ Carrefour du général De Gaule/Maréchal Leclerc
# Rond Point de la Mairie devant la banque Crédit Mutuel
ARTICLE 05 : Pendant cette manifestation, ne sont pas autorisés :
- Les pétards
- Les feux d’artifice
ARTICLE 06 : La Gendarmerie ouvre le défilé et la Police Municipale ferme la manifestation avec deux véhicules. ARTICLE 07 : Des « signaleurs » (6), vêtus d’un gilet jaune fluo, seront présents sur le parcours du défilé, pour assurer la sécurité de la manifestation, ils devront être titulaires du permis de conduire — les ronds-points ne devront pas être bloqués.
ARTICLE 08 : Une déviation sera mise en place depuis la rue Emile Deschanel jusqu’à la Place Georges
Clémenceau avec un policier municipale devant et un signaleur derrière.
ARTICLE 09 : Les Organisateurs devront prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer l’encadrement
du défilé qui ne pourra déroger aux règles de circulation en application.
ARTICLE 10 : Le stationnement et la circulation pourront être rétablis, dès l’achèvement de la manifestation.
ARTICLE 11 : Dorénavant toutes demandes d’arrêté qui ne sera pas demandé 10 jours avant ne sera plus autorisé.
ARTICLE 12 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 13 : Délais et voies de recours : La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif,
soit gracieux auprès de mes services, soit hiérarchique auprès de Monsieur le préfet, dans les deux mois
suivant sa notification. Un recours contentieux peut être déposé auprès du tribunal administratif de Dijon,
également dans le délai de deux mois à compter de sa notification, ou dans le délai de deux mois à partir de la
réponse de l’administration si un recours administratif a été déposé, l’absence de réponse au terme de deux
mois valant rejet implicite. Le Tribunal administratif peut être saisi via le site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 14 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Cosne-Cours-sur-Loire, Madame la Directrice Générale des Services Municipaux, Monsieur le Responsable des Services Techniques
Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE QUATORZE MARS DEUX MILLE VINGT CINQ
Pour Le Maire,
L’Adjoint chargé de la Sécurité,
Michel R NSUB: