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Déliberation - Dénomination+des+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Dénomination+des+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
PS BE
Commune
de
Saint
Clément
Sur
Durance
Là
|
Arrondissement
de
Briançon
ESS
OUEE
A DES
SAISTECLEMENT
DELIBERATION
N°2023-D-026
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Envoyé en préfecture le 30/10/2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
: 11
Reçu
en préfecture
le 30/10/2023
EN
EXERCICE
: 11
Publié le
VOTANTS
: 10
ID : 005-210501342-20231020-2023
D 026-DE
PRESENTS
: 9
ABSENTS
:2 L'an
deux
mille vingt-trois,
le 21
juillet,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
:
Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Roland
BERNAUDON,
Patrick
DELAVACHERIE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO,
Paul
Emile
LARDY
Etaient
absents:,
Raphaël
LAURES,
Geneviève
GRANET
(a donné
procuration
à JL
BERARD)
Date
de
la convocation
: 07/07/2023
Secrétaire
de
séance
: Bruno
JILBERT
Objet
: ADRESSAGE
ADJONCTION
DENOMINATION
DES
VOIES
Monsieur
Le
Maire
expose
à
l'Assemblée
que
suite
à
la délibération
N°
2022
D
008
du
25
février
2022,
concernant
la
démarche
communale
d'adressage
règlementaire,
comprenant
la dénomination
des
voies,
il convient
de
procéder
à une
adjonction. Le
Conseil
municipal,
après
avoir délibéré
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
DECIDE
la dénominations
de
la
voie
ci-dessous
:
>
Route
de
la
Mémoire
AUTORISE
Le
Maire
à signer tout document
afférent à cette décision.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire
#
AEMENT,
Jean
Louis
BERA
D
£
Q