Procès Verbal - 1 pv du 10.03.25 0

Documents similaires

Procès Verbal - 1 pv du 09.02.26 0

Procès Verbal - 5 pv du 11.06.25 0

Procès Verbal - 2026 04 11 pv 0

Procès Verbal - 1 pv du 09.02.26 1

unknown - courrier presentation president dde de subvention

Déliberation - 22 2024 autorisations speciales dabsence

Procès Verbal - 3 pv du 21.03.26 1

Procès Verbal - 1 pv du 12.02.24

Procès Verbal - 1751877413 PV 10.03.25

Procès Verbal - 6 pv du 20.10.25 1

Procès Verbal - 1 pv du 10.03.25 0 Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Grauves. Lien du pdf (Procès Verbal - 1 pv du 10.03.25 0)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Handicap et inclusivité, PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 MARS 2025

L’an deux mil vingt-quatre, le 10 mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, convoqué en séance ordinaire, s’est réuni à la Mairie de Grauves sous la présidence de Mr JOURNÉ Jean-Pierre, Maire de la Commune.

Présents : Mr BAUCHET Jean-Marie, Mr HUBERT Cyril, Mr LEROUX Jean-Philippe, Mr MONTUSCHI Stéphane, Mr RONDEAUX Éric, Mr GAUCHER Jérôme, Mr DOMINÉ Maxence, Mr JOURNE Jean-Pierre, Mr JOLY Pascal,

Absents excusés : Mr HONTOY Michel donne procuration à Mr HUBERT Cyril Absente : Mme JOYON Emilie

Secrétaire de séance : Mr BAUCHET Jean-Marie

Le procès-verbal de la séance du 21 octobre 2024 est approuvé à l’unanimité par les membres suivants.

N° 01/2025 – CONVENTION TERRITORIAL GLOBAL (CTG) – RENOUVELLEMENT Vu les articles L. 263-1, L. 223-1 et L. 227-1 à 3 du Code de la sécurité sociale ; Vu le Code de l’action sociale et des familles ;

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l’arrêté du 3 octobre 2001 relatif à l’action sociale des caisses d’Allocations familiales (Caf) ; Vu la convention d’objectifs et de gestion (Cog) arrêtée entre l’Etat et la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) ;

Vu la délibération du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération d’Epernay Coteaux et Plaine de Champagne 2021-11-1962 du 6 octobre 2021,

Vu la convention Territoriale Globale, CTG, signée le 30 déc-2021,

La CAF a souhaité substituer au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) un nouveau dispositif, la Convention Territoriale Globale (CTG) qui a vocation à intervenir à l’échelle de l’agglomération. L’objectif fixé pour la CAF de la Marne est de rendre plus lisible les actions développées et les financements apportés aux collectivités territoriales.

Depuis 2021, la Caf de la Marne est engagée dans les territoires à travers des Conventions Territoriales Globales dans l’objectif de renforcer, en partenariat, les politiques publiques en faveur des habitants, des familles et des enfants.

Cette convention Territoriale Globale, CTG, a été signée le 30 déc-2021 entre la CAF, la Communauté d’Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne et 17 communes : Athis, Avize, Blancs Coteaux, Chaintrix-Bierges, Chouilly, Clamanges, Cramant, Cumières, Epernay, Grauves, Magenta, Mardeuil, Le Mesnil sur Oger, Morangis, Pierry, Oiry, Val des Marais

Le bilan des 4 années de cette 1ère CTG 2021-2024 a été présenté en COPIL le 11 déc-2024 pour chacun des axes stratégiques suivants :

- Maintenir et/ou développer des services aux familles

- La parentalité

- La jeunesse

- L’inclusion (continuité temps scolaire /périscolaire)

- L’accès aux droits

- L’animation de la vie sociale

- Le pilotage de la CTGL’ensemble des parties souhaitent renouveler la convention territoriale globale pour une nouvelle période de 5 ans de 2025 à 2029.

Par ailleurs, le périmètre de la CTG est plus étendu, permettant d’ouvrir la CTG aux communes ayant un projet dans le domaine des services aux familles. Ainsi, les signataires seront au nombre de 20 (CAF, la Communauté d’Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne et 18 communes) : Athis, Avize, Blancs Coteaux, Chaintrix-Bierges, Chouilly, Clamanges, Cramant, Cumières, Epernay, Grauves, Magenta, Mardeuil, Moussy (Nouvelle commune), Le Mesnil sur Oger, Morangis, Pierry, Oiry, Val des Marais, Epernay Agglo Champagne, CAF Marne.

Cette convention permettra également le recrutement d’un chargé de coopération qui pilotera la CTG au bénéfice des signataires. Les missions de ce chargé de coopération sont indiquées dans la convention.

Il sera recruté par la Communauté d’agglomération et assurera cette mission dans les locaux de la Maison de la communauté à Blancs Coteaux. Il sera placé, pour l’exercice de ses missions, sous l’autorité fonctionnelle du président de l’agglomération d’Epernay et rattaché sous l’autorité du Directeur Général Délégué (Eduction-Grands Equipements-Energie-Déchets)

Le chargé de coopération sera responsable de son organisation et de son secrétariat (Rapport d’étape, compte rendu, convocations etc…).

La répartition de la participation financière entre chaque territoire, a été calculée par rapport à la dernière population totale INSEE connue au 1er janvier 2024.

Ces pourcentages resteront constants sur toute la durée de la convention. Ils seront fixes alors même que la population INSEE évolue.

Commune POPULATION 2025 CTG (hors Epernay) Financement base 12000€ proratata pop des communes % base 12000€ proratata pop des communes

Athis 892 605,12 € 5,0%

Avize 1760 1 193,96 € 9,9%

Blancs-Coteaux 3182 2 158,63 € 18,0%

Chaintrix-Bierges 342 232,01 € 1,9%

Chouilly 1049 711,63 € 5,9%

Clamanges 220 149,25 € 1,2%

Cramant 872 591,55 € 4,9%

Cumières 745 505,40 € 4,2%

Grauves 617 418,57 € 3,5%

Le Mesnil-sur-Oger 1007 683,14 € 5,7%

Magenta 1693 1 148,51 € 9,6%

Mardeuil 1469 996,55 € 8,3%

Morangis 381 258,47 € 2,2%

Moussy 763 517,61 € 4,3%

Oiry 888 602,41 € 5,0%

Pierry 1237 839,17 € 7,0%

Val-des-Marais 572 388,04 € 3,2%

Population totale 17 689 12 000,00 € 100%

Nombre de communes chargé de coop

agglo 17

Montant poste CTG 48 000,00 € 100%

Part prise en charge CTG CAF 24 000,00 € 50%

Part prise en charge CTG AGGLO 12 000,00 € 25%

Part prise en charge CTG Communes

(hors Epernay) 12 000,00 € 25%L’agglomération facturera aux collectivités partenaires, le coût global et réel du poste, une fois la subvention annuelle et les éventuelles autres aides de la CAF 51 soustraites. L’agglomération d’EPERNAY adressera un titre annuel de ce montant au cours du 1er trimestre N+1 à chacune des communes membres de CTG conformément au tableau de répartition ci-avant.

Un comité de pilotage se réunira, au minimum 1 fois par semestre, afin de suivre l’état d’avancement de la CTG et d’évaluer les résultats de la mission du chargé de coopération. Cette instance sera composée :

- D’un élu de chaque commune concernée et partenaire,

- Des DGS, secrétaires de mairie et des coordonnateurs de chaque commune membre. - Du chargé de coopération CTG

- Du représentant de la CAF 51.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- AUTORISE Monsieur le Maire, avec la CAF de la Marne, la CTG de services aux familles ci-annexée

- AUTORISE Monsieur le Maire à lancer toutes les procédures et à signer tous les actes administratifs et financiers, et plus généralement tous les documents qui se rapporteront à la mise en œuvre de la CTG 2025-2029, liant la CAF de la Marne à la commune de Grauves. Adopté à l’unanimité.

N° 02/2025 – REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2121-29, Vu le code des postes et des communications électroniques et notamment l’article L.47, Vu le décret n° 2025-1676 du 27 décembre 2005 relatif aux redevances d’occupation du domaine public,

Considérant que l’occupation du domaine public routier par des opérateurs de télécommunications donne lieu au versement d’une redevance en fonction de la durée de l’occupation, de la valeur locative et des avantages qu’en tire le permissionnaire,

Vu la proposition de Monsieur le Maire de fixer au tarif maximum le montant des redevances d’occupation du domaine public routier dues par les opérateurs de télécommunications (ORANGE en l’espèce) de 2022 à 2024,

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, DECIDE :

- d’APPLIQUER les tarifs maxima prévus par le décret précité pour la redevance d’occupation du domaine public routier due par les opérateurs de télécommunications, en l’occurrence Orange, comme décrits dans le tableau ci-dessus,

- de REVALORISER chaque année, ces montants en fonction de la moyenne des quatres dernières valeurs trimestrielles de l’index général relatif aux travaux publics, - d’INSCRIRE annuellement cette recette au compte 70323,

- de RECOUVRIR ces redevances en établissant annuellement un état déclaratif ainsi qu’un titre de recettes par année,

- de MANDATER Monsieur le Maire dûment habilité pour prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération.

Adopté à l’unanimité.

Année Coeff.

Actualisé

Tarif

de

base

aérien

Kms

aériens

Sous-

total

Tarif de

base

souterrain

Kms

souter-

rains

Sous-

total

Tarif

de base

M²

emprise

au sol

Emprise

au sol

Sous-

total

TOTAL

global

2022 1.5649 40€ 6.31 394.98€ 30€ 6.534 306.75€ 20€ 0.63 19.72 721.45€ 2023 1.609 40€ 6.31 406.11€ 30€ 6.534 315.40€ 20€ 0.63 20.27 741.78€ 2024 1.6218 40€ 6.31 409.33€ 30€ 6.534 317.90€ 20€ 0.63 20.43 748.00€ 2211.23€N° 03/2025 – AUTORISATION POUR ESTER EN JUSTICE – TRIBUNAL ADMINISTRATIF Par lettre en date du 24 février 2025, le Greffier en chef du Tribunal Administratif de Châlons-en- Champagne, nous transmet la requête n° 200189 présentée par Maître Franck MICHELET, membre de la SELARL MCMB, Avocat au Barreau de Reims, pour Madame Nathalie GOBERT. Cette requête vise les demandes répétées de Madame Nathalie GOBERT, d’instauration d’une place handicapée devant son domicile et d’une signalisation précisant le stationnement dans la rue des Asniers.

Le Maire rappelle l’historique de l’affaire et fait lecture du courrier transmis à l’avocat de Madame Nathalie GOBERT. Il est demandé au Conseil municipal leur avis sur une médiation éventuelle ou une procédure en justice.

Après avis, il est proposé d’autoriser le Maire à ester en justice dans l’instance ci-dessus rappelée.

Le Conseil , après en avoir délibéré:

- AUTORISE Monsieur le Maire à ester en justice auprès du Tribunal Administratif, dans

la requête n° 200189 contre Madame GOBERT Nathalie,

- AUTORISE Monsieur le Maire à désigner un avocat pour défendre les intérêts de la

commune dans cette instance.

Adopté à l’unanimité.

N° 04/2025 – ECHANGE MULTILATERAL CONSORTS LUTZ – LIEUDIT MONTABOR Suite à la division de la parcelle cadastrée AD683, lieudit MONTABOR (00ha17a91ca) ont été issues

les parcelles suivantes :

- AD 763 (16a 85ca), restant appartenir à la Commune de Grauves,

- AD 764 (01a 06ca), présentement échangée au profit des Consorts Lutz.

Le Maire propose :

- de procéder amiablement et de la manière ci-après indiquée, à une redistribution par voie

d’échange multilatéral, des parcelles désignées,

- de céder à titre d’échange, en s’obligeant à toutes les garanties ordinaires et de droit, la parcelle

de vigne, cadastrée AD 764, lieudit Montabor (01c 06ca),

- à titre d’échange et en remplacement de la parcelle ci-dessus citée, d’acquérir une parcelle de

vigne, cadastrée AD755, lieudit Montabor (01c 06ca). Le Maire précise que la surface cédée est

égale à la surface reçue en contre-échange.

- que tous les frais, droits et émoluments des actes correspondants à cet échange seront à la charge

de Mr LUTZ, demandeur.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, AUTORISE le Maire à signer les actes correspondants à l’échange des parcelles cadastrées AD764 et AD755 avec Mr LUTZ. Adopté à l’unanimité.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 Dossier ELLNER : Suite à la proposition de Maître PERTIN, Notaire à Avize, pour la régularisation du cadastre de la propriété de Mr ROBLET à Montgrimaux, ce dernier se propose de prendre en charge les frais d’actes notariés. Dossier NARES : Suite à la demande de Mme NARES du bornage de sa propriété, rue des Essarts, et selon le géomètre, une bande de terrain parallèle à la rue serait la propriété de la coopérative « Le Royal Coteau ». Le notaire propose une régularisation des actes notariés pour les 3 maisons pour un cout de 250.00€.

 Formation agent technique : Le Maire informe le conseil qu’une formation CACES de 4 jours pour la conduite de la pelle mécanique est prévu pour un agent communal.

 Demande de l’Association Modélisme de créer une piste en dure (béton ou goudron de 30m x 4m), suite aux récentes dégradations sur le terrain actuel des Essarts. Le Conseil n’est pas opposé au projet mais une demande d’informations sur la faisabilité des travaux sera faite auprès des services urbanismes de la Communauté d’Agglo. d’Epernay.

 Chêne gênant : un chêne situé sur le talus en haut du chemin n° 5 de la voie aux vaches, empêche l’accès d’engins viticoles dans la vigne à proximité, il est demandé l’avis au conseil sur des travaux d’abattage ou d’élagage. Le coût de chaque éventualité est estimé à 800€. Le Conseil décide de procéder à l’élagage de l’arbre.

 Logiciel secrétariat de mairie : Berger Levrault propose son nouveau logiciel en ligne qui sera obligatoire d’ici 2027, pour la sécurité et le stockage des données. Ce dernier n’étant pas obligatoire pour le moment, il est proposé à moindre coût aux communes intéressées. Le coût actuel annuel du logiciel en cours d’utilisation est de 3478.83€ TTC contre 5604€ pour le nouveau logiciel. Selon le prestataire, le tarif augmentera lors de la mise en place obligatoire du logiciel. Le Conseil décide de faire procéder au changement du logiciel actuel.

 Suite à l’indisponibilité des élus de la commune de Bredene, leur visite initialement prévue les 11 et 12 octobre prochain est annulée et reportée. Une autre date sera prochainement fixée afin d’organiser un évènement d’accueil.

 Le Maire propose au Conseil de procéder au déménagement des anciennes partitions de la Chorale à l’Eglise. Une date sera fixée prochainement.

 Mr Eric RONDEAUX informe le Conseil du retour des chenilles processionnaires sur la Commune. Des pièges seront achetés et posés rapidement.

 Information sur l’organisation d’un atelier avec la Marne Moyenne pour l’entretien du Darcy, le mercredi 12 mars à 10h30.

 Fleurissement de la commune : un dossier de candidature sera transmis au jury des Villes et Villages Fleuris. Une réunion sera organisée prochainement pour le choix du fleurissement.

 Proposition d’achat de stylos gravés « Mairie de Grauves », qui seraient remis pour des occasions spéciales (mariage, jumelage, repas des aînés, …). Avis favorable du conseil.

 Demande de matériels des agents communaux : le Maire présente la liste du matériel demandée par les services techniques. La demande sera examinée lors de la réunion budgétaire prévue prochainement.

 Prévisions budgétaires d’investissement : le Maire présente les différents devis reçus et les projets de travaux au Conseil en vue de la réunion budgétaire qui aura lieu le 24 mars prochain : - Remplacement de l’éclairage public par du led : 58 500€

- Réfection voirie : rue de la prairie : 33 294€ / impasse du Grand Pré : 15 250€ - Extension du cimetière : Devis en cours. Une demande de subvention serait faite. - Construction d’un 2ème ossuaire : 7000€. L’exhumation de 4 corps dans le caveau actuel sera nécessaire (4800€)- Réfection du balcon du logement communal :

(un devis est en attente pour le ravalement de la façade qui se détériore)

- Construction d’un terrain de boules

- Achat d’un abribus pour les enfants

- Réfection d’un chemin communal (en attente de devis)

 Publication Panneau Pocket et affichage : Le Maire demande l’avis au Conseil sur les demandes de publications des Communes et Associations extérieures, et donne lecture d’un échange de mails entre Mme Odile Vermeersch, Présidente de l’Association SLG et le secrétariat de mairie. Le Maire et les élus rappellent que le choix des publications est du ressort de la mairie, qui a toujours acceptée de publier des flyers ou autres, venant de toutes personnes. Cela ne gêne en rien le soutien aux Associations. Mr Montuschi Stéphane, 3eme Adjoint rappelle au conseil que l’Info Grauves et l’application Panneau Pocket sont à disposition des Associations pour publier et partager leurs informations.

 Sinistre assurance : le Maire informe le conseil qu’un poids lourd voulant tourner rue de l’Eglise a arraché le dessus du porche des services techniques. Une déclaration assurance a été faite. Suite au passage de l’expert, le montant du sinistre a été fixé à 4100.76€. Pris en charge par l’assurance adverse.

 Mr HUBERT Cyril, suite au remplacement des panneaux de signalisations demande une réunion d’informations avec les agriculteurs et viticulteurs concernés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.

Le Maire, Le secrétaire de séance, Jean-Pierre JOURNÉ Jean-Marie BAUCHET