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Procès Verbal - pv 4 avril 2018
Document publié le Mercredi 4 avril 2018 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 4 avril 2018)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Économie et finances,
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_ )rens vivre en bugey
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2018
Le 4 avril 2018 à 19 heures 30 en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code générale des collectivités territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la commune de BRENS.
Présents : Mmes LACHIZE Sandrine, LABRY Odile, MEHL Mireille, Lydia BIGOT, SUSPENE Catherine, Mrs PAITA Jean-Marc, BECOT Joël, GENS Marcel, Dominique ARMAND, GIORDANO Alfred, Yannick BIGOT Absents excusés : Mme Aurélie CORTINOVIS.
Absents : Mr Jordane MAUSREL
Mme Sandrine LACHIZE est élue secrétaire de séance.
Le conseil municipal :
adopte le budget primitif 2018 du budget principal, du budget eau et du budget assainissement de la commune, par chapitre en sections d’investissement et de fonctionnement.
Budget principal
Pour la section fonctionnement à la somme de 1 116 866.15 €
Pour la section investissement à la somme de 751 007.00 €.
Budget assainissement
Pour la section fonctionnement à la somme de 77 372.90 €
Pour la section investissement à la somme de 200 272.22 €.
Budget eau
Pour la section fonctionnement à la somme de 64 977.64€
Pour la section investissement à la somme de 69 128.43 €.
vote comme suit les taux d’imposition pour l’année 2018.
Taxe d'habitation : 14,19 %
Foncier bâti : 12,44 %
Foncier non bâti : 47,29 %
décide :
La création d’une bibliothèque dans le nouveau bâtiment mairie
La création d’une commission composée d’élus et de bénévoles
L’affectation au budget primitif 2018 des crédits pour :
L’achat de livres pour 600 € (imputation budgétaire 6065)
Le fonctionnement du service pour 150 € (imputation budgétaire 6257)
fixe comme suit la commission bibliothèque :
Membres élus : Yannick BIGOT, Joël BECOT, Mireille MEHL, Odile LABRY, Sandrine LACHIZE Membres extérieurs, bénévoles : Christiane ARMAND, Maryse GOGUET, Bernadette HENRY, Sylvie DECROZE, Martine MEYNIER, Evelyne POMMIER.
Prend connaissance des démarches à entreprendre pour ia mise en place de la pensaton citoyenne.