Compte-Rendu - 20151127 CR CM Arros de Nay

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Compte-Rendu - 20151127 CR CM Arros de Nay Document publié le Vendredi 27 novembre 2015 par la commune d'Arros-de-Nay. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20151127 CR CM Arros de Nay)Thèmes du document : Logement, Démocratie, Eau et assainissement, Place du Corps Franc Pommiès – 64800 ARROS de NAY

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Mairie d’ARROS de NAY

COMPTE-RENDU

Séance du 27 novembre 2015

A 20 heures 30 le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au

nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard d'ARROS, Maire.

Présents : MMES BERENGUEL, DARRICAU, HEIJDENRIJK, MOUSSOU, MRUGALSKI et MM d’ARROS, CARRERE, CAUQUIL, LABERNADIE, LOMBARDI, MIDOT, PALDUPLIN, TOURNE PORTETENY.

Absents : MM BERGERON et ULIAN

Procuration : M. BERGERON à M. CARRERE

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

Centre de Gestion – Paiement de deux factures (juillet et août) pour l’intervention d’un agent du Pôle Missions Temporaires en remplacement de la secrétaire de mairie. Coût total de l’intervention : 3697,63 euros.

SDEPA – Entretien de l’éclairage public 2015/2017 pour un montant global de 1002,47 euros.

Préemption M. et Mme LAFOND – Une demande de préemption a été reçue pour une habitation

située 10 rue des Pyrénées. Le document a été signé le 18 novembre 2015 et la Commune n’a pas

souhaité exercer son droit de préemption.

AVIS SUR LE PROJET DE SDCI

Le Préfet des Pyrénées-Atlantiques a notifié le projet de Schéma départemental de coopération

intercommunale (SDCI) à la commune d’ARROS DE NAY le 29 septembre 2015, reçu le 01 octobre

2015.

Les communes et EPCI ont deux mois pour rendre un avis simple, de portée consultative et non

décisionnelle à ce stade, le silence valant accord.

Le projet de SDCI transmis comprend :

- une proposition d’extension du périmètre de la Communauté de communes du Pays de Nay (CCPN)

aux communes d’Assat et de Narcastet,

- une proposition d’extension de périmètre de la CCPN à 10 communes de la Communauté de

communes d’Ousse-Gabas,

- des propositions sur le devenir des syndicats du territoire.

Le Conseil communautaire de la CCPN a rendu un avis sur le projet de SDCI lors de sa séance du 9

novembre 2015.

Vu le projet d’extension de périmètre de la CCPN engagé depuis 2011, visant à un agrandissement

mesuré ;Place du Corps Franc Pommiès – 64800 ARROS de NAY

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Vu l’article L.5214-1 du CGCT en application duquel une communauté de communes se fonde

prioritairement sur un « projet commun de développement et d’aménagement de l’espace» ;

Considérant que ce projet territorial commun n’existe pas encore à ce jour avec le territoire et toutes

les 10 communes d’Ousse-Gabas mais que les échéances légales du projet de SDCI peuvent permettre

d’entamer un projet communautaire partagé ;

Conscient que par délibération du 22/10/2015, le Conseil communautaire de la Communauté de

communes d’Ousse-Gabas s’est prononcé en faveur d’une fusion avec la Communauté de communes

du Pays de Morlaas mais aussi que certaines communes se sont déclarées favorables pour rejoindre

l’EPCI du Pays de Nay ;

Regrettant que les communes de Nousty et Soumoulou ne soient pas incluses dans la proposition

d’extension de communes pour la liaison avec l’accès à l’autoroute ;

Considérant la nécessité de respecter le partage, par les habitants, d’un même bassin de vie

quotidienne ; d’autant que certains liens existent avec certaines communes de la communauté

d’Ousse-Gabas comme par exemple, les mêmes Conseillers Départementaux, la répartition scolaire

pour les collèges, la brigade de gendarmerie, les maisons de retraite, les zones de chalandise avec le

marché de Nay etc… ;

Considérant que les communes d’Assat et de Narcastet, comme, précédemment, les communes

d’Arbéost et de Ferrières, participent depuis plusieurs années au projet territorial de la CCPN et se le

sont approprié ;

Considérant que la Chambre des Métiers et de l’Artisanat se prononce pour le projet de SDCI comme

capable de soutenir le développement économique du Département ;

Vu les différentes échéances légales de prise de compétence par l’EPCI à fiscalité propre, de

dissolution ou de maintien des syndicats du territoire sur le mandat 2014-2020 ;

Vu la démarche de fusion des syndicats Eau-Assainissement réalisée sur les années 2009-2012 et le

projet de prise de compétence par la CCPN dans les domaines de la distribution-production d’eau

potable et de l’assainissement :

Après en avoir délibéré, à la majorité des voix, le Conseil Municipal :

- DONNE UN AVIS FAVORABLE à une adhésion des communes d’Assat et de Narcastet à la CCPN au

1er janvier 2016 ou à défaut au 1er janvier 2017, adhésion qui s’inscrit dans la démarche et le

travail commun engagés depuis 2011 avec ces deux communes ;

- DONNE UN AVIS FAVORABLE à une extension de périmètre telle que proposée, aux 10 communes

de la Communauté de communes d’Ousse-Gabas, mais considérant que la CCPN reste par ailleurs

ouverte à toutes les formes possibles de coopération avec les collectivités voisines, espère aussi

l’intégration de Soumoulou et Nousty ;

- PREND ACTE concernant les différents syndicats du territoire, des échéances légales, ou prévues

par le projet de SDCI, de prises de compétence par l’EPCI à fiscalité propre, de dissolution ou de

maintien de syndicats ;

- PREND ACTE de la prise par la CCPN, des compétences de distribution-production d’eau potable et

d’assainissement sur le mandat 2014-2020, la date exacte de ces prises de compétence et de

dissolution du SEAPAN restant à arrêter ;

- S’OPPOSE à la disparition des syndicats de RPI et à une prise de compétence par la CCPN dans ce

secteur.Place du Corps Franc Pommiès – 64800 ARROS de NAY

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AVIS SUR LE SCHEMA DE MUTUALISATION

DES SERVICES CCPN/COMMUNES

En application de l’article L.5211-39-1 du Code général des collectivités territoriales, un projet de

schéma de mutualisation de services entre les communes et leur EPCI à fiscalité propre doit être mis

en place pour le mandat. L’objectif général de ce schéma est d'assurer « une meilleure organisation

des services ».

Le Président de la Communauté de communes du Pays de Nay (CCPN) a donc transmis à la commune

un projet de mutualisation de services.

Le Conseil Municipal de chaque commune dispose d'un délai de trois mois pour se prononcer. A défaut

de délibération dans ce délai, son avis est réputé favorable.

Le projet de schéma est ensuite approuvé par délibération de l'organe délibérant de l'établissement

public de coopération intercommunale à fiscalité propre, puis est adressé à chacun des conseils

municipaux.

Il est précisé que, juridiquement, le schéma est un document d’orientation pour les collectivités

concernées. Son contenu est déterminé librement. Il peut concerner aussi bien des mutualisations

Communes/EPCI, qu’entre EPCI ou entre communes.

Le projet transmis par le Président de la CCPN propose des secteurs ou des pistes de mutualisation. Il

peut se nourrir de toute autre proposition en matière de mutualisation. Il a également vocation à être

actualisé et enrichi tout au long du mandat.

Il est proposé :

- De donner un avis favorable au projet de schéma de mutualisation de services CCPN/Communes.

ou

- De proposer de compléter le projet de schéma dans les domaines de mutualisation suivants (…)

et d’émettre un avis favorable sur le principe d’études de projet de schéma sous forme

prioritairement de services…

ou

- De donner un avis défavorable au projet de schéma de mutualisation de services

CCPN/Communes…

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal

PROPOSE de compléter le projet ou de modifier les propositions de schémas dans les domaines de

mutualisation offerts et d’émettre un avis favorable sur le principe d’études de projet de schéma sous

forme prioritairement de servicesPlace du Corps Franc Pommiès – 64800 ARROS de NAY

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TARIFS DE LOCATION DE LA MAISON POUR TOUS

M. le Maire expose au Conseil Municipal que les tarifs de la location de la Maison pour tous

doivent être revus. Il est nécessaire de faire une distinction entre la location pour une durée d’une

journée soit 24h ou pour une durée de 2 journées soit 48h.

Il est proposé au Conseil Municipal les tarifs suivants :

• Pour les habitants d’Arros de Nay et associations d’Arros de Nay

SALLE CUISINE VAISSELLE

Location 24 heures 70 € + 20 € + 10 €

Location 48 heures 100 € + 30 € + 20 €

Caution 200 €

Chauffage (période du 15 octobre au 1er

mai)

Par journée de location

20 €

• Les associations d’Arros de Nay et les professionnels dont le siège social est sur la commune

bénéficient de la gratuité d’une journée soit 24 heures et cela une fois par semestre.

• Pour les extérieurs

SALLE CUISINE VAISSELLE

Location 24 heures 210 € + 50 € + 40 €

Location 48 heures 300 € + 50 € + 50 €

Caution 200 €

Chauffage (période du 15 octobre au 1er

mai)

Par journée de location

20 €

• Pour les manifestations ouvertes aux gens d’Arros réalisées par les associations extérieures

SALLE CUISINE VAISSELLE

Location 24 heures 70 € + 20 € +10 €

Location 48 heures 100 € + 30 € + 20 €

Caution 200 €

Chauffage (période du 15 octobre au 1er

mai)

Par journée de location

20 €Place du Corps Franc Pommiès – 64800 ARROS de NAY

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Invité à se prononcer et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal

ACCEPTE les tarifs suivants de location de la Maison Pour tous :

• Pour les habitants d’Arros de Nay et associations d’Arros de Nay

SALLE CUISINE VAISSELLE

Location 24 heures 70 € + 20 € + 10 €

Location 48 heures 100 € + 30 € + 20 €

Caution 200 €

Chauffage (période du 15 octobre au 1er

mai)

Par journée de location

20 €

• Les associations d’Arros de Nay et les professionnels dont le siège social est sur la commune

bénéficient de la gratuité d’une journée soit 24 heures et cela une fois par semestre.

• Pour les extérieurs

SALLE CUISINE VAISSELLE

Location 24 heures 210 € + 50 € + 40 €

Location 48 heures 300 € + 50 € + 50 €

Caution 200 €

Chauffage (période du 15 octobre au 1er

mai)

Par journée de location

20 €

• Pour les manifestations ouvertes aux gens d’Arros réalisées par les associations extérieures

SALLE CUISINE VAISSELLE

Location 24 heures 70 € + 20 € + 10 €

Location 48 heures 100 € + 30 € + 20

€

Caution 200 €

Chauffage (période du 15 octobre au 1er

mai)

Par journée de location

20 €

DÉCIDE que ces tarifs entreront en vigueur le 1er janvier 2016 pour toute occupation de salle à compter

du 1er janvier 2016.

PRÉCISE que les personnes ayant réservés la salle avant le 1er décembre 2015 pour un évènement

devant se dérouler après le 1er janvier 2016 se verront appliquer les anciens tarifs.Place du Corps Franc Pommiès – 64800 ARROS de NAY

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PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ

POUR LES ENFANTS DE BOURDETTES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que 25 enfants de Bourdettes sont scolarisés à

Arros de Nay pour l’année scolaire 2015/2016.

En l’absence d’école à Bourdettes et en application des dispositions des articles L 212-8 et R 212-21

et suivants du Code de l’Éducation Nationale, les communes de résidence des enfants sont appelées à

participer aux charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires de la commune

d’accueil.

Pour rappel, la participation pour l’année scolaire 2014/2015 avait été fixée à 500 euros par enfant,

cette participation est révisable tous les ans.

Invité à se prononcer et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal

FIXE à 500 euros la participation financière par élève pour l’année scolaire 2015/2016.

ADHÉSION À LA SAUR

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la convention signée avec la SAUR pour le

contrôle et l’entretien des appareils de défense contre l’incendie prendra fin le 31 décembre 2015.

Dans le but d’assurer une continuité dans le maintien à niveau de notre patrimoine, il est proposé au

Conseil Municipal de renouveler cet engagement pour une période de deux ans.

Pour information, 18 poteaux à incendie sont répartis sur le territoire de la Commune.

Invité à se prononcer et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal

ACCEPTE le renouvellement de l’adhésion à la SAUR pour le contrôle et l’entretien des appareils de

défense contre l’incendie pour une durée de deux ans.

ADMISSION EN NON VALEUR

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il a été saisi par Monsieur le Receveur

Municipal d’une demande d’admission en non valeur pour une créance.

Il s’agit d’une facture de cantine non payée en 2012.

Les motifs d’irrécouvrabilité sont indiqués sur les états remis par Monsieur le Receveur Municipal et

n’appellent pas d’observation.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal

DÉCIDE d’admettre en non valeur la somme de 66,60 euros. La dépense sera imputée à l’article 6541.Place du Corps Franc Pommiès – 64800 ARROS de NAY

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SUPPRESSION DU POSTE

D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ère CLASSE

Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de mettre à jour le tableau des effectifs.

Il convient, en effet, de supprimer l’emploi permanent d’adjoint administratif de 1ère classe vacant à

compter du 1er septembre 2015, suite au changement de filière, à cette même date, de l’agent qui

l’occupait. Cette suppression interviendrait au 1er décembre 2015.

Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires, après avis favorable des deux

collègues composant le Comité Technique Intercommunal rendu le 21 septembre 2015 et après en

avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal,

DÉCIDE la suppression de l’emploi permanent d’adjoint administratif de 1ère classe à compter du

1er décembre 2015

ADOPTE la modification du tableau des effectifs.

REMBOURSEMENT DE FRAIS

Monsieur le Maire expose qu’un conseiller municipal a dû avancer la somme de 92,34 euros pour

la Commune en septembre 2015 pour faire face à une situation d’urgence. Il est donc proposé au

Conseil Municipal de procéder au remboursement de cette somme.

Invité à se prononcer et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal

ACCEPTE de rembourser au conseiller municipal la somme de 92,34 euros.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Courrier de M. RAPHAEL Stéphane – M. RAPHAEL habite une maison desservie par un chemin privé débouchant sur le chemin d’Ourthe (voie communale). Afin de faciliter l’arrivée du courrier jusqu’à son domicile, il propose de nommer cette impasse. Il fait deux propositions : impasse bellevue ou impasse de la plaine. Il se pose la question de la législation pouvant régir si elle est nommée car cette dernière est privée. La question a été posée à l’Agence Publique de Gestion Locale (Maison des Communes). Nous sommes dans l’attente d’une réponse.

Association Prévention Routière – Un courrier a été reçu le 26 octobre 2015 afin de demander à la commune une subvention au titre de l’année 2016. Le Conseil Municipal ne souhaite pas accorder de subvention à l’association.

Collectif STOPTAFTA AMAP de Gan – L’association ayant sollicité un rendez-vous auprès de M. le Maire, une rencontre a eu lieu. L’association a émis le souhait de rencontrer l’équipe municipale afin de lui présenter ses objectifs. Le Conseil Municipal ne souhaite pas donner suite. Commune d’Asson – La commune d’Asson nous informe de la révision de son Plan Local d’Urbanisme. Le Conseil Municipal peut être à cette occasion consulté pour l’élaboration du projet. Les conseillers ne désirent pas être consultés pour ce projet.Place du Corps Franc Pommiès – 64800 ARROS de NAY

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FISAC – Les projets liés à la revitalisation du tissu commercial sont à déposer à la CCPN avant le

2 décembre 2015. À noter que ces projets doivent être réalisés dans les 3 ans. Nous sommes donc

invités à déposer tout projet qui entrerait dans ce champ.

Préemption Mme LECOMTE – Une demande a été reçue en mairie concernant une habitation située 8 avenue du Château. Cette demande est étudiée.

PLU – Dans le cadre de la révision du PLU, un rendez-vous a eu lieu à la DDTM le mardi 10 novembre 2015. Étaient présents le cabinet ARTELIA et Mme Agnès Vignau du service instructeur de la Communauté de Communes du Pays de Nay et la commission PLU. Il a été très difficile d’obtenir des réponses rapides et précises à nos différentes questions. Il est à craindre que les révisions en cours de nombreux PLU en soit peut-être la cause. Au 27 novembre 2015, nous n’avons toujours pas eu de réponse.

M. MOULUCOU – Nettoyage grille chemin Moulin de Pierrette

UGAP – Un mail de la société a été envoyé pour indiquer que la livraison des derniers mobiliers attendus pour l’école est prévue mi-janvier.

Rénovation chemin de pierrette – Un courrier a été envoyé afin de remercier la Mairie et plus particulièrement M. LOMBARDI pour les travaux effectués chemin de Pierrette.

Le Maire,

Gérard d’ARROS