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Arrêté - 2026 020 CORFU pour HYDRAM 21 janvier pour 5 jours rue Lesrues
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 020 CORFU pour HYDRAM 21 janvier pour 5 jours rue Lesrues)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
er bleuve _ Jen-Pévèle ARRET E, | NS PE TERAD! ! N° 2026-020 Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle, Vu le Code Pénal, article R 610-5,
Vu le Code de Sécurité Intérieure, article L 511-1,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, atticles L 2212-1 et suivants, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213-1 à L2213-3, Vu le Code de la Route, articles R 110-1 et R 110-2, R 325-12 à R 325-46 et R417-9 à R417-15, Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes, Vu le Décret d'application 2005-1148 du 06/09/2005 relatif à la mise en foutrière des véhicules et modifiant le code de la toute,
Considérant la demande présentée le 16 janvier 2026 par la société SARL AADT COREU), sise 15 rue
Peter BRUEGEL à SOMAIN (59490), pour le compte d'HYDRAM, en ce qui concerne des travaux de réfection d’enrobés qui seront réalisés rue Lestues à T'empleuve-en-Pévèle (59242), qui se dérouleront à païtir du 21 janvier 2026, pour une durée de 5 jours.
Considérant qu’en raison des travaux effectués, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,
ARRÊTE
Article 1: À partir du 21 janvier 2026 et pour une durée de 5 jours, en raison des travaux de réfection d’enrobés qui seront réalisés rue Lesrues à Templeuve-en-Pévèle (59242), la circulation et le stationnement seront réglementés comme suit :
- Interdiction de stationner et de dépasser au droit du chantier,
- Vitesse limitée à 30 km/heure,
- Circulation alternée manuellement.
Article 2: La pose de la signalétique est à la charge de Pentreprise.
Article 3: Les infractions aux dispositions du présent arrêté et au code de la route seront constatées et punies, conformément à la législation en vigueur.
Article 4: Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et son affichage.
Article 5: Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur Le Directeur des Services
Techniques, Monsieur le Commandant du Centre d’incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur de la société SARL AADT CORFU, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Pont à Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
Pexécution du présent arrêté.
Templeuve-en Pévèle, le 20 janvier 2026