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Procès Verbal - 20260520 pv cr cm
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Laboule.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260520 pv cr cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
L'an deux mille vingt six, le 20 mai à 19h15,
le conseil municipal de la commune de LABOULE,
dûment convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Michel BERTRAND, maire.
Date de la convocation du conseil Municipal : 12/05/2026
Présents : Mesdames & Messieurs Michel BERTRAND, Elodie APPESSETCHE, Alain
ALLIGNOL, Yankélée DUPONT, Marie-Christine GOLAB, Caroline BOYOT, Thomas
LEVESQUE, Sylvain GRASSET
Excusé.es : Pascale GUILLET, Nicolas NOTE
Procuration : Pascale GUILLET à Michel BERTRAND, Nicolas NOTE à Elodie APPESSETCHE
Secrétaire de séance : Elodie APPESSETCHE
1. Désignation du secrétaire de séance
Elodie APPESSETCHE est proposée pour assurer le secrétariat de ce conseil.
2. Désignation du mode de scrutin
Vote au scrutin public, adopté à l’unanimité.
3. Adoption du PV du conseil du 29/04/2026
Approbation du PV à l'unanimité.
4. Commission d’Appel d’Offre
Titulaires : Yankélée Dupont, Alain Allignol, Thomas Lévesque.
Suppléants : Caroline Boyot, Marie-Christine Golab, Sylvain Grasset
Adopté à l'unanimité.
5. Commission Communale des Impôts Directs
Nous devons proposer une liste de 24 personnes à l’administration fiscale, qui désignera 6
titulaires et 6 suppléants.
PV et compte-rendu du conseil municipal de Laboule du 20/05/2026 1/2
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Présents : 9
Procurations : 2
Votants : 11 Nous proposons l’ensemble des conseillers + les 2 suivants de liste, et nous avons
l’accord des personnes suivantes : Julia Jeulin, Florence Roblot, Denise Ferrari, Daniel
Nourrice, Philippe Thomas, Agnès Serret, Sylvain Godard, Dominique Assouard, Olivier
Bernoud, Christophe Ferrier.
Adopté à l’unanimité.
6. Décision modificative du budget concernant les opérations d’enfouissement des lignes
Le Service de Gestion Comptable demande une modification d’écriture :
Adopté à l’unanimité.
7. Questions diverses
> Communication avec et entre les comités, réunions de travail en équipe complète. Mise en place des méthodes de travail, auto-organisation. Modes de communication interne et externe. Le rôle des comités est de préparer des projets, d’enrichir le point de vue du CM, c’est l’exécutif qui fait le travail.
> Réunion de travail prévue le mercredi 17 juin à 19h. Ordre du jour participatif, les absents pourront transmettre aux collègues des comités, un ordre du jour participatif sera envoyé.
> CM pour les sénatoriales le vendredi 5 juin à 19h. Le membre élu portera la voix du CM de Laboule.
> Rappel des ateliers thématiques au PNR jeudi 28 mai.
> Inter-municipale du 26 mai annulée
Le conseil est levé à 20h15.
PV et compte-rendu du conseil municipal de Laboule du 20/05/2026 2/2