Procès Verbal - 3179a6

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Procès Verbal - 3179a6 Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Saint-Chamassy. Lien du pdf (Procès Verbal - 3179a6)Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Éducation, COMMUNE DE SAINT-CHAMASSY PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du 31 mars 2025

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L’an deux mille vingt-cinq, le 31 mars à 18 heures 30, les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT-CHAMASSY se sont réunis en session ordinaire, au nombre de 11 à la mairie, en vertu de l’article L 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la convocation en date du 20 mars 2025, sous la présidence de M. Roland DELMAS, Maire.

Présents : DELMAS Roland, DURAMY Jean-Luc, LLACER Jean-Michel, BORIE Arlette, BARSE Mathilde, FAURET Claude, RESENDE PEDRO Manuel, BOSEL Leendert, GENDRON Karine, CORBEAU Jérémy, GAUX Denis.

Excusés : CARRE Laurent, VAN STOLK Anne.

Le quorum étant atteint, M. le Maire déclare la séance ouverte à 18h30. Il invite ensuite l’assemblée à désigner un secrétaire de séance, M. Leendert BOSEL est désigné à l’unanimité.

I - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE : M. le Maire donne lecture à l’assemblée du procès-verbal de la précédente séance. Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal.

II – DÉLIBÉRATIONS :

D 2025.11 – LE COMPTE DE GESTION

Vu le compte de gestion rendu par le Trésor Public qui comprend la situation comptable à la date du 31 décembre 2024 et les recettes et dépenses au 31 décembre 2024. Vu le détail des opérations finales de l’exercice 2024 établi au regard des comptes susmention- nés.

Vu les pièces justificatives rapportées et les autorisations de recettes et de dépenses délivrées pendant ledit exercice.

Vu l’approbation du compte administratif de l'exercice 2024.

Considérant que la comptabilité de la Trésorerie de Sarlat, est régulière et n’a donné lieu à aucune observation.

A l’unanimité, le Conseil municipal :

- statuant sur la situation comptable à la date du 31 décembre 2024, admet les recettes et les dépenses telles que présentées,

- statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024, admet les résultats définitifs du compte de gestion dudit exercice égaux à ceux du compte admi- nistratif,

- émet un avis favorable au compte de gestion du trésorier pour l’année 2024.

D 2025.12 – COMPTE ADMINISTRATIF

Le Conseil municipal réuni sous la présidence de M. Roland DELMAS, délibérant sur le compte administratif du budget principal de l’exercice 2024 dressé par M. Claude FAURET, Doyen de l’assemblée, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré,

1° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,

2° Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous :

CONSEIL MUNICIPALCOMMUNE DE SAINT-CHAMASSY PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du 31 mars 2025

2

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Dépenses ou Recettes ou Dépenses

ou

Recettes ou Dépenses

ou

Recettes ou

déficit (*) excédent (*) déficit (*) excédent (*) déficit (*) excédent (*) Résultats

reportés

222 741,52 75 951,63 298 693,15

Opéra-

tions de l'exer-

cice

416 551,51 482 262,87 171 773,90 180 502,10 588 325,41 662 764,97 TOTAUX 416 551,51 705 004,39 171 773,90 256 453,73 588 325,41 961 458,12 Résultats

de clôture

288 452,88 89 731.87 373 132,71

Restes à

réaliser TOTAUX

CUMULES

416 551,51 705 004,39 171 773,90 256 453,73 588 325,41 961 458,12 RESUL-

TATS DEFINI-

TIFS

288 452,88 89 731.87 373 132,71

Ces résultats étant conformes à ceux du comptable, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2024.

D 2025.13 – VOTE AFFECTATION DU RESULTAT

Le Conseil municipal réuni sous la présidence de M. Claude FAURET, après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2024 dressé par M. Roland DELMAS, Maire, statuant sur l'affec- tation du résultat d'exploitation de l'exercice :

Résultat de fonctionnement à affecter C = A + B 288 452,88 Résultat de l'exercice (A) : Recettes - Dépenses (482

262.87 - 416 551.51)

65 711,36

Excédent de fonctionnement reporté (B = FR 002) 222 741,52

décide d'affecter le résultat cumulé de la section de fonctionnement comme suit :

Solde d'exécution de la section d'investissement F = D

+ E

89 731,87

Solde d'exécution de l'exercice (D) : Recettes - Dépenses

(180 502.10 - 166 721.86)

13 780,24

Résultat antérieur reporté excédentaire (E = ID 001) 75 951,63 Solde des restes à réaliser de l'exercice (G) : Recettes -

Dépenses (0.00 - 0.00)

Excédent de financement de la section d'investisse-

ment (F + G)

89 731,87

décide d'affecter le résultat cumulé de la section de fonctionnement comme suit :

Couverture du besoin de financement de la section d'inves-

tissement (IR 1068) Affectation complémentaire 'en réserves' (IR 1068) Report excédentaire en fonctionnement (FR 002) 288 452,88

Report déficitaire en fonctionnement (FD 002)

D 2025.14 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF

M. le Maire donne lecture du budget primitif 2025 – Budget Principal :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

• Total des dépenses ........................... 753 352.88 €

• Total des recettes.............................. 753 352.88 €

SECTION D’INVESTISSEMENT :COMMUNE DE SAINT-CHAMASSY PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du 31 mars 2025

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• Total des dépenses........................... 397 935.00 €

• Total des recettes............................. 426 850.75 €

Il indique au Conseil que la section d’investissement a été établi selon la méthode du « sur » équilibre, à savoir que la différence entre les recettes et les dépenses ne doit pas être supérieure au résultat reporté dans la section.

Il indique par ailleurs que conformément à l’article L 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le Maire à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes :

• Fonctionnement : 7.5 %.

• Investissement : 7.5 %.

Après en avoir délibéré le Conseil municipal approuve à l’unanimité ce budget.

D 2025.15 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

M. le Maire demande au Conseil municipal de voter le montant des subventions attribuées aux associations pour l’année 2025 en euro :

VOTE

NOM DE L’ASSOCIATION MONTANT exprimés pour contre

Foyer culturel Saint-Chamassy 200 11 11

Musique en Périgord 800 11 11

Brikabrak 800 11 11

Comité des fêtes 1500 11 11

ECTC 24 200 11 11

Amicale Saint-Hubert 300 11 11

Foyer socio culturel collège le Bugue 300 11 11

Coopérative école St Chamassy 200 11 11

Amicale laïque du R.P.I. 200 11 11

TOTAL COMPTE 6554 4500

Le Conseil municipal, à l’unanimité approuve l’attribution des subventions aux associations selon le tableau ci-dessus, charge le Maire de l’exécution de la décision.

D 2025.16 – MONTANT TAXE AMENAGEMENT

Le Conseil municipal après avoir délibéré sur le montant de la Taxe d’aménagement qui est fixée à 1%.

Décide d’augmenter cette dernière comme suit :

• TAXE AMENAGEMENT : 3 %

Charge le Maire de l’exécution de la présente décision.

D 2025.17 – MODIFICATION DELIBERATION SUR PRIX DE VENTE HOTTE ASPIRANTE

M. le Maire rappelle au Conseil que par la délibération 2024.14 du matériel, stocké dans différents bâtiments, n’étant plus utile à la commune mais conservant un bon état général, a été mis en vente.

Compte tenu des offres reçues, il convient de redéfinir le prix unitaire.COMMUNE DE SAINT-CHAMASSY PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du 31 mars 2025

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Après en avoir délibéré, à l’unanimité le Conseil municipal :

- APPROUVE la vente de « la hotte aspirante » au prix de 150 €.

- CHARGE le Maire de l’exécution de la présente décision

D 2025.18 – CONVENTION ENTRETIEN AIRE DE PIQUE-NIQUE

M. le Maire présente la convention reçue de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Homme concernant l’entretien de l’aire de pique-nique située au Prieur qui est référencée comme un service aux usagers de la Vézère à Vélo.

Suivant la convention, la Commune assurera à ses frais l’entretien régulier du mobilier (tables, bancs et pierres), la tonte régulière de la zone, le nettoyage du mobilier, les réparations légères. Les réparations qui nécessiteront une prise en charge importante (changement de matériaux) seront à la charge de la Communauté de Communes.

Le Conseil municipal après délibération et à l’unanimité :

- Approuve ladite convention

- Donne pouvoir au Maire pour signer les documents s’y rapportant

D 2025.19 – PARTICIPATION LYCEE PRE DE CORDY

M. le Maire présente au Conseil la demande d’aide individualisée dans le cadre d’un voyage pédagogique pour des élèves du Lycée Pré de Cordy résidant dans notre commune. Les objectifs de ce voyage sont à la fois pédagogiques et culturels. Le choix des diverses visites est motivé par le contenu du programme et des épreuves du baccalauréat. Il s’agit d’amener chaque lycéen à élargir son champ de réflexion sur les arts et la culture pour faire évoluer sa pratique et sa démarche. Les différents sites muséaux et architecturaux vont permettre de rencontrer œuvres et artistes : une expérience personnelle, unique et sensible pour des jeunes qui ont peu, voir jamais, été confrontés à des œuvres in situ. Après en avoir délibéré, à l’unanimité le Conseil municipal :

- APPROUVE le soutien financier à ce voyage à hauteur de 50 €

- CHARGE le Maire de l’exécution de la présente décision

D 2025.20 – VOTE DES TAXES COMMUNALES 2025

Le Conseil municipal, sur présentation de M. le Maire et après avoir délibéré sur les taux d’imposition applicables en 2025 et les produits prévisionnels correspondants à chacune des taxes directes locales, décide de ne pas augmenter les taux de ces dernières applicables en 2025 et qui s’établissent comme suit :

• TAXE SUR LE FONCIER BATI (TFB) 36.08 % • TAXE SUR LE FONCIER NON BATI (TFNB) 78.22 % • TAXE D’HABITATION sur les résidences secondaires (THS) 12.59 %

Ces taux seront portés sur l’état n°1259 intitulé :

« État de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025 ».

D 2025.21 – LA DESIGNATION D’UN NOUVEAU DELEGUE SIVOM Vu l’article L2121-33 du CGCT,

Vu les dispositions des articles L 5211-7 et L5212-7 du CGCT,

Considérant les démissions de Sophie LALBAT en date du 02 avril 2024 Et de Edwige CIABRINI en date du 02 décembre 2024

Il convient de procéder à l’élection de nouveaux délégué(e)s, soit un(e) titulaire et un(e) sup- pléant(e) au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Bugue,

Vu la candidature en qualité de titulaire de Mme Karine GENDRON

Vu la candidature en qualité de suppléant de M. Roland DELMAS

Le Conseil municipal après le déroulement du vote élit :

• Mme Karine GENDRON comme membre titulaireCOMMUNE DE SAINT-CHAMASSY PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du 31 mars 2025

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• M. Roland DELMAS comme membre suppléant

En remplacement de Mme Sophie LALBAT et de Mme Edwige CIABRINI.

III - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET DES RÉUNIONS

✓ Réunion du SDE 24 du 13.02 (M. le Maire) :

Présentation faite de l'ensemble des missions et travaux du SDE24. Nous avons bénéficié d'en- fouissement de fils nus, d'un audit énergétique sur la mairie/poste, de la refonte de notre éclairage public. Nous pouvons bénéficier du "Bouquet 2 DIRECT"- Projets de rénovation énergétique 2025- 2029 : Le SDE 24 accompagne les collectivités dans la réalisation de leurs travaux. Les travaux de photovoltaïque sur la toiture de l'école pourraient rentrer dans ce cadre, avec l’offre « d’Intracting », un principe d'avance remboursable à taux 0 (c'est de l'autofinancement avancé par le SDE24). Nous sommes invités à solliciter l'installation d'une borne de recharge de voitures électriques.

✓ Réunion du bureau communautaire de la CCVH du 18.02 (M. le Maire) : Consacrée à l'analyse du PLUi - Bilan à 5 ans avec présentation par un bureau d'étude de la méthodologie de travail. La confrontation avec les élus sur le ZAN reste difficile, sur la notion de potentiel constructif.

✓ Réunion Grand Site de France Vallée Vézère Copil du 20.02.2025 : Présentation faite des actions passées et à venir avec l’invitation à consulter le site internet « pole- prehistoire.com ». La SIL (Signalisation d’Initiative Locale) est en place sur la commune. Les actions autour de la « pierre sèche » vont intéresser l’association Passion Petit Patrimoine (PPP). ✓ Commission des finances du 27.02 (Mme Borie et Mrs le Maire, Duramy, Llacer et Fauret) : Elle a étudié les devis voirie reçus. Il manque néanmoins celui pour Pégauret pour attribuer les travaux. Elle alerte sur la limitation au maximum des dépenses d'investissement, du fait de l’incertitude de recevoir la subvention du Conseil départemental relative à l’aménagement du bourg et ne proposant pas de nouvel emprunt. Elle note que la trésorerie est bonne pour rembour- ser les 200K€ d'emprunt court terme qui arrivent à échéances au mois de mai. Elle fait une propo- sition d’attribution de subventions aux associations limitée à 4500€, qui prend en compte le niveau de trésorerie de l’association et le budget de fonctionnement pour l’animation de la commune, tout en baissant le montant pour tout le monde. Elle note que certaines associations ne demande pas de subvention.

✓ Commission des impôts du 27.02 (Mme Piton et Mrs le Maire, Fauret, Brusquand et Gendre) :

44 dossiers en bâtis et 11 en non bâtis ont été traités. Six demandes de modifications de la com- mission ont été validées par les services fiscaux. Plusieurs piscines ont été taxées d’office (non déclarées).

✓ Conseil Communautaire du 04.03.2025 (M. le Maire) :

Consultable sur le site de la CCVH. Nous avons voté le Compte Fiscal Unique avec des résultats excédentaires en fonctionnement de 500000€ et en Investissement de 950000€. Le schéma cyclable a été validé et un bilan de l’OPAH (plusieurs habitants bénéficiaires) a été fait. ✓ Assemblée Générale du Syndicat d’Irrigation du 07.03 (Mrs Delmas et Llacer) : Une vingtaine d’adhérents étaient présents. Les questions autour des travaux de modernisation et adaptation, de l’ouverture à l'année et de la mise à disposition pour la défense incendie ont été partagées. Des devis sont en cours pour accompagner ces évolutions. ✓ Réunion des Associations du 13.03 (Mme Borie et M. le Maire):

Six associations étaient présentes. La liste des dates de manifestations sera augmentée des dates des commémorations et manifestations arméniennes. Cette année encore, la commune bénéficie- ra de nombreuses manifestations. Le Conseil municipal remercie chaleureusement tous les diri- geants et bénévoles qui œuvrent pour l’animation de la commune.

✓ Réunion du SIVOS du 24.03 (Mme Gendron et M. le Maire) :

Les effectifs sont stables autour de 100 élèves. Les entrées sont encore nombreuses mais les prévisions sont à la baisse ; le bus coûte cher mais il sera bientôt amorti. La question de son renouvellement est posée. L’effectif agent est de 3 ETP en équivalent (3 titulaires, 2 contractuels et 1 occasionnel) pour le scolaire plus le chauffeur de bus pour le transport. Une forte augmenta- tion de la participation des communes est nécessaire pour équilibrer le budget. ✓ Réunion SIPEP du 24.03 (M. le Maire) :COMMUNE DE SAINT-CHAMASSY PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du 31 mars 2025

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Le syndicat va adhérer au SMDE24 et transférer sa compétence. Le contrat SOGEDO ira à son terme. Ensuite le transfert au RDE24 sera possible. La commune du Coux va adhérer au SMDE24, le contrat SOGEDO ira à son terme puis passage au RDE24 possible. La commune d'Audrix va adhérer au SMDE24 et transférera au RDE24 sa compétence pour le 01.01.2026. In fine la commune n'aura qu'un seul fournisseur et distributeur d'eau (RDE24) au lieu de 3 actuelle- ment (le Coux-Mouzens avec la Sogédo, Audrix en régie communale et RDE24 pour nous). ✓ Conseil d’École du RPI (Mme Gendron) :

Effectif 2025/2026 19 élèves.

Projets scolaires :

- Visite de Lascaux IV et ateliers au PIP des Eyzies.

- 18 mars : sortie au Dolmen de Saint-Chamassy accompagnés de M. Alain Turq (ancien Conser- vateur du Musée de la Préhistoire des Eyzies.

- 12 juin : journée d’accueil au collège du Bugue.

- Projet de correspondance avec l’école du Coux et aussi correspondance en anglais avec une école en Ecosse sous forme de photo/reportage.

- Projet biodiversité des milieux naturels de la Vézère avec 2 sorties prévues sur l’ancien site de la Gravière à Saint-Chamassy.

- 10 séances de natation à la piscine d’Audrix en juin / juillet.

- Du 2 au 4 juillet : voyage à Paris avec 2 nuitées. Visite du Louvre, promenade en bateau mouche, visite du château de Versailles. Une subvention de la mairie de 200 € est attribuée à l’école ainsi qu’une autre de 200 € pour le RPI. La commune prête la salle des fêtes pour une soirée paëlla organisée au profit du voyage.

IV – AFFAIRES DIVERSES :

- Information sur le parcours de le Grappe de Cyrano, de la course Cycliste et rando du Bugue : La « Grappe » passera au pont de Vic, puis vers Bigaroque le matin et le soir. La course cycliste sera un championnat Régional Elite/Open/U23, avec environ 100 coureurs attendus. Quelques trous à boucher et le balayage au Tuquet/ la Virague à faire ; Rando « Bugue en Fête », avec un parcours empruntant la plaine de la Vézère et les chemins de randonnées Pech Melou, Fonlionel, Le Tu- quet puis vers Audrix. Autorisation de passages en cours.

- Commémoration du génocide Arménien et autres manifestations arméniennes : Elles auront lieu le 24 avril, avec diffusion d’un film à la Maison du Bourg par l’ADAP (Association des Arméniens du Périgord). Une visite de députés début juillet avec l'amitié France/Arménie du Sénat et certai- nement une cérémonie le samedi 5 juillet, mais à confirmer. Mi-septembre, le souvenir Français organisera autour de la tombe un moment officiel ; toujours mi-septembre en Arménie, une plaque et de la terre du cimetière de Saint-Chamassy en hommage à l'amiral et aux marins Français seront apposées au musée National d’Erevan.

- Information sur la vente de chocolat pour financer un voyage à Paris de l’école : l'enseignante nous informe que les commandes se terminaient le 28 mars. Un repas sera organisé dans la salle des fêtes mise à disposition gratuitement à cet effet. Pas de réponse favorable du Conseil à ce stade pour une demande de financement exceptionnel venant d’être formulée par l’enseignante. - Augmentation de la participation financière des communes aux frais de scolarité du Bugue. Si un enfant de la commune est scolarisé en dehors du RPI, la dotation de l'enfant n’est pas transférée. L’augmentation des frais de scolarité du Bugue est donc sans effet pour la commune. - Information sur le règlement intérieur définitif : Suite à la délibération et au retour du CDG24, le règlement a été diffusé aux agents municipaux. Un exemplaire est présent en mairie. - Liste des hébergeurs de la commune fournie par l'OT Lascaux Vézère : 42 maisons (sur 400 au total) servent de gites d’été sur la commune. Un partage avec le Conseil a permis de trouver 3 gites non-inscrits et donc ne versant pas la taxe de séjour. Les adresses de ces gites seront transmises à l’office de tourisme.

- Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 5 mai.

Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire déclare la session close à 22 heures et 50 minutes. Publié le 15 avril 2025