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Conseil Municipal - Tableau du Conseil municipal 200326
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h15 par la commune de Ménerbes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau du Conseil municipal 200326)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DÉPARTEMENT VAUCLUSE ARRONDISSEMENT
APT
Toutes
les
communes
COMMUNE
:
MENERBES
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
Effectif légal
du
conseil
municipal
15
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l’avant-dernier
alinéa
de
l'article
1. 2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l'article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l'ordre
de
nomination
et, entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l'ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du tableau
des conseillers municipaux
est déterminé
:
1°
Par
la date
la plus
ancienne
de
eur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renauveliement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
priorité
d'âge.
Une
copie
du
tableau
est transmise
au
préfet
au
plus
tard
à 18
heures
le lundi
suivant
l'élection
du
maire
et des
adjoints
(art.
R. 2121-2
du
CGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
est également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
la
liste des
conseillers
communautaires
résultant
de
l'application
de
l’article
L. 273-11
du
cade
électoral.
Ordre
Fonction!
Mrou Mme)
1
Maire
M
2
1%
Adjoint
M
3
2ème Adjointe
Mme
4
3ème Adjoint
M
5
4ème Adjointe
Mme
.
6
Conseiller
municipal
_
M
-
7
Conseillère municipale
Mme
|
8
|
Conseillère
municipale
Mme
9
Conseiller
municipal
M
10
Conseillère
municipale
Mme
:
11
Conseillère
municipale
Mme
12
Conseiller
municipal
: _M
13
Conseiller
municipal
M
14
Conseiller
municipal
M
|
15
Conseillère
municipale
Mme
BONANSERA
Laurie
NOM ET PRÉNOM
at
récente GlOuOn à
rer
|
la fonction
{en chiffres)
|
|
|
MERLE
Patrick
19/05/1963
|
15/03/2026
409
RUFFINATTO Christian
08/08/1963 |
15/03/2026
409
PITOT
Tephen
Co
15/01/. 1982
15/03/2026
409
ARIAS
Eric
28/11/1966
|
15/03/ 2026
409
TURCO
Henriette
10/04/1945
15/03/2026
409
CAILLE Gilles
27/12/1944 |
15/03/2026
|
409
|
SAYA
Carole
16/11/1955
15/03/2026
L
409
|
AUBERT Monique
13/05/1956 |
15/03/2026
409
JAÏS
Manuel
26/05/1962
15/03/2026
409
BASIN
Chantal
16/11/1967
15/03/2026
408
_
BÉECKMANS
Pélagie
23/11/1983
15/03/2026
409
VIGNE
Gilles
14/05/1984
15/03/2026
409
BERNARD Jean-Baptiste
01/10/1980 |
15/03/2026
409
DUFOUR
Alexandre
‘
30/07/1991
L
15/03/2026
=
409
31/12/1992
15/03/2026
409
Certifié
par
le
maire,
A
Ménerbes,
le 20
mars
2026
S
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
|
084-218400737-20260320-cmtableau260320-AU Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
21/03/2026
Publication
: 21:03:2026