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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 04 20a budget centre aquatique compte administratif 2025
Document publié le Dimanche 21 juin 2026 à 06h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 04 20a budget centre aquatique compte administratif 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
ù
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
e
;
ch
Publié le
Et
Le
ID
: 090-249000241-20260430-2026
04
_20A-BF
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
vingt-six,
le 30
avril
à 18
h
10,
le Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la Salle
du
Conseil
communautaire
de
DELLE,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
Thomas
BIETRY,
Anissa
BRIKH,
François
BRUEY,
Jean-Marc
BULET,
Jonathan
CERAUDO,
Isabelle
COINTOT,
Priscilla
COTTET,
Gilles
COURGEY,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Laurence
ESPINOSA,
Jean-Louis
FLEURY,
Vincent
FRÉARD,
Philippe
GARNIER,
Jean-Louis
HOTTLET,
Peggy
HOUDELAT-LECOMPTE,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Eric
MANGIN,
Thierry
MARCJAN,
Sylvie
MENNY,
Anaïs
MONNIER-VON
AESCH,
Martine
MOUGIN,
Robert
NATALE,
Jean-Marc
PELLETIER,
Nicolas
PETERLINI,
Florence
PFHURTER,
Annick
PRENAT,
Frédéric
ROUSSE,
Lionel
ROY,
Cyprien
SCHIGAND,
Jean-Michel
TALON,
Sébastian
THEVENEAU,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT,
Agnès
VERONES
et Frédéric
WERSINGER
membres
titulaires.
Étaient
excusés
:
Mesdames
et
Messieurs
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Yves
CARPENTIER,
Catherine
CLAYEUX,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Caroline
ERNST,
Céline
HAMADI,
Hamid
HAMLIL,
Fabrice
PETITJIEAN,
Emmanuelle
PY,
Christian
RAYOT,
Claudia
RERAT
et
Kristina
STOJANOVIC. Avaient
donné
pouvoir
: Lounès
ABDOUN-SONTOT
à Isabelle
COINTOT,
Yves
CARPENTIER
à Jean-Marc
PELLETIER,
Caroline
ERNST
à Thomas
BIETRY,
Céline
HAMADI
à Anissa
BRIKH,
Hamid
HAMLIL
à
Gilles
COURGEY,
Fabrice
PETITJEAN
à
Cyprien
SCHIGAND,
Emmanuelle
PY
à
Jean-Michel
TALON,
Claudia
RERAT
à
Christian
RAYOT
et
Kristina
STOJANOVIC
à
Annick
PRENAT.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
9 avril
2026
Le
9 avril
2026
En
exercice
50
Présents
38
Votants
46
Le
Président
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Roland
DAMOTTE
est
désigné. Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du
jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération. 2026-04-20A
Budget
Centre
Aquatique
— Compte
administratif
2025
Rapporteur
: Thomas
BIETRY Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-21
et L.2343-I
et
2; Vu
la délibération
2025-03-17
D
du
10
avril
2025
adoptant
le budget primitif 2025
;
En
fonctionnement
: 1
146
339.26
€ en
dépenses
et
1 442
450.51
€ en
recettes.
Les
principaux
postes
de
dépenses
sont
:
CHAPITRE
011-Charges
générales
397
748.09
€
CHAPITRE
012-Charges
de
personnel
697
289.48
€
CHAPITRE
66-Charges
financières
28
574.94
€
Les
principaux
postes
de
recettes
sont :
Chap.
70
Ventes
de
produits.
194
388.80
€
Chap.
74
FCTVA
885.71
€
Soit
un
résultat
bénéficiaire
à
la section
de
fonctionnement
de
296
111.25
€
En
investissement
: 311
464.18
€
en
dépenses
et
95
135.07
€
en
recettes
Les
principaux
postes
de
dépenses
sont
:
Chap.
16-Emprunts
95393.59€
Chap.
20-Immobilisations
incorporelles
924
€
Chap.
21-Immobilisations
corporelles
215
146.59
€
dont 21318-Autres
bâtiments
publics
35
280
€
21351
— Installations
générales,
agencement,
….
176
835.43
€
2158
—
Autres
installations,
matériel
3
006
€
Restes
à
réaliser
(non
comptabilisés
au
CA)
19
786.62
€
Les
principaux
postes
de
recettes
sont
:
040
—
Amortissements
20
670.29
€
10
—
Dotations,
fonds
divers
et
divers
74
464.78
€
Soit
un
résultat
déficitaire
d’investissement
de
286
773.84
€
Constatant
les
tableaux
d'exécution
du
budget
2025
et
notamment
les
vues
d'ensemble
du
compte
administratif,
la
balance
de
l’exercice
considéré
et
le compte
administratif
détaillé,
ID
: 090-249000241-20260430-2026 04_20A-BF Reconnaissant
la
sincérité
des
restes
à réaliser,
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
HT
Publié le ID : 090-249000241-20260430-2026_04_20A-BF
Considérant
l’identité
de
valeur
entre
les écritures
du
compte
administratif du
Président
et du
compte
de
gestion
du
receveur
pour
l’exercice
2025,
Le
Conseil
communautaire,
en
l’absence
de
Christian
RAYOT,
et
après
en
avoir
débattu
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide :
e
D’adopter
le
Compte
administratif
du
budget
Centre
Aquatique
pour
l’exercice
2025.
Annexe
:
Vue
d'ensemble
CA.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notification
le
{MA
Le
Président,
Christian
RAYOT
Le
Président,
Christian
RAY
OT
\D
D1
12
MAI 26 Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
tunauté de Communes du Sud
É
Lire Etat des dépenses engagées non mandatées
CENTRE AQUATIQUE (60006) - 2025
27/01/2026 - 15:11:02
ID
: 090-249000241-20260430-2026_04_20A-BF
SE Compte Opération pour vote Fonction Reste à réaliser
ement : 100 - BC 57 Remplacement centrale d'aire Tiers: SAS EIMI ELEC 14147.98 €
21351 323 14147.98 €
ement : 48 - BC 37 Luminaires étanches LED Tiers: SAELEC CONCEPT 3006.00 €
e 2158 323 3006.00 €
È ement : 87 - BC 80 Fourniture et pose kit d'affichage réglementaire Tiers : SAS DALKIA ELECTROTECHNICS 2632.64 € | & 2181 323 2632.64 €
19786.62 €
ETOPFEO2 Etat des dépenses engagées non mandatées Page 1 sur 1 I °824
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00'‘0 £a | 00'‘0 A | 00‘0 Il juewesuuoljouo
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c9'98/ 61- Lg | 00'0 A +1 | 29982 6L +1 uvau SeP 1VIOL
(cs)
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(t) 41S11V34 V S21S34
GT'LLL 96€ £v | 00'0 (£) | LS'OGr cb L 9Z'6E€ PL L jueuisuuoljauo
89668 890k 3u0Q
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LY'LEE 6 LV | £/'ttt OZ- 86686 /€S L ++'E08 26 L 1390n8 nq VIOL
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(v) ep|os no Je]Ns9s4 Jnoligjue 991919X9 Sje}INS91 es1doy SIUS Sa}iL SIW9 sJepue
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