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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 04 20b budget centre aquatique compte de gestion
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 04 20b budget centre aquatique compte de gestion)
Thèmes du document : Union Européenne, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
Publié
le
CA
ID
: 090-249000241-20260430-2026_04_20B-BF
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le 30
avril
à
18
h
10,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la Salle
du
Conseil
communautaire
de
DELLE,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
Thomas
BIETRY,
Anissa
BRIKH,
François
BRUEY,
Jean-Marc
BULET,
Jonathan
CERAUDO,
Isabelle
COINTOT,
Priscilla
COTTET,
Gilles
COURGEY,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Laurence
ESPINOSA,
Jean-Louis
FLEURY,
Vincent
FRÉARD,
Philippe
GARNIER,
Jean-Louis
HOTTLET,
Peggy
HOUDELAT-LECOMPTE,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Eric
MANGIN,
Thierry
MARCJAN,
Sylvie
MENNY,
Anaïs
MONNIER-VON
AESCH,
Martine
MOUGIN,
Robert
NATALE,
Jean-Marc
PELLETIER,
Nicolas
PETERLINI,
Florence
PFHURTER,
Annick
PRENAT,
Christian
RAYOT,
Frédéric
ROUSSE,
Lionel
ROY,
Cyprien
SCHIGAND,
Jean-Michel
TALON,
Sébastian
THEVENEAU,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT,
Agnès
VERONES
et
Frédéric
WERSINGER
membres
titulaires.
Étaient
excusés
:
Mesdames
et
Messieurs
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Yves
CARPENTIER,
Catherine
CLAYEUX,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Caroline
ERNST,
Céline
HAMADI,
Hamid
HAMLIL,
Fabrice
PETITJEAN,
Emmanuelle
PY,
Claudia
RERAT
et Kristina
STOJANOVIC.
Avaient
donné
pouvoir
: Lounès
ABDOUN-SONTOT
à Isabelle
COINTOT,
Yves
CARPENTIER
à Jean-Marc
PELLETIER,
Caroline
ERNST
à Thomas
BIETRY,
Céline
HAMADI
à Anissa
BRIKH,
Hamid
HAMLIL
à
Gilles
COURGEY,
Fabrice
PETITJEAN
à
Cyprien
SCHIGAND,
Emmanuelle
PY
à
Jean-Michel
TALON,
Claudia
RERAT
à
Christian
RAYOT
et
Kristina
STOJANOVIC
à
Annick
PRENAT.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
9 avril
2026
Le
9 avril
2026
En
exercice
50
Présents
39
Votants
48
Le
Président
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Roland
DAMOTTE
est
désigné. Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération. 2026-04-20B
Budget
Centre
Aquatique
—
Compte
de
gestion
2025
Rapporteur
: Thomas
BIETRY Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
_
Publié
le
ID
: 090-249000241-20260430-2026
04 _20B-BF
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-31,
L.2122-21,
et L.2343-I
et 2;
Vu
la délibération
2025-03-17
D
du
10
avril
2025
adoptant
le budget primitif 2025
;
Constatant
l’identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
du
Président
et du
compte
de
gestion
du
receveur
pour
l’exercice
2025.
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
e D’adopter
le
Compte
de
gestion
du
budget
Centre
Aquatique
du
receveur
pour
l’exercice
2025
dont
les
écritures
sont
conformes
à
celles
du
compte
administratif
pour
le
même
exercice.
Annexe
: résultat
budgétaire
de
l'exercice
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notification
le
Le
Président,
Christian
RAYOT
Le
Président,
Christian
RAYOT
D1
12MA
20% /8T
PL'LEE 6 ÿT'28L 64 89'S68 CL 8T'TSP III + II + I "IVIOL
III "IVLOL
TeTOXTEuWO)
98 TST13SnpuT 9199902129 e
S20TAT®S Sep sJe6png - III
PL'LEE 6 PT'T8L 64 89'S68 CL 8T'TSr c II "IVIOL
PL'LEE 6 ?T'Z8L 6L 89°S68 CL 8T'TSr € Te30L-sn0$
ST'TILI 96€ ST'TTT 96€ 89'S68 CL 89'S68 CL AUeuSuUOTJOUOA
TS'ELL 98c- IT'62E 9Tc- Ov'vpr OL- AUeuSsSSTASSAUT
HOOIILVNOY HALNHO LS99 va
JT9813STuUtIupe 2199981890
R SOOTAI®S Sop s396png - II
I "VIOL
AUEUSUUOTAOUOA
QueuessTASeAUTL
Tedroutrzd 3ef6png - I
STO0Z HOIOUAXAT A0
4AANLO'ID AG LYL'INSAX
AYIVLHOQONH NON AXQHO:Q
NOILVAHdO AV4 SLVL'INSAHU 4Q
NOILVUOHILNI NO LAHASNVEL
STOZ HOIOUAXA'T AQ LYLINSAU
STOZ HOIOXAXA
5 INANAISSILSAHANT 'T
V AALOHAAV LAVa
YTOC : LINAQHOHXd HOIOUAXA NT
aa HANLOT) VI V LYLINSAY
GTOT 20T010X4
48-807 +0 9707-0€+09Z07-L+Z0006ÿZ-060: I
9202/S0/TL 81 einegeid ue n$ey
9202/50/21 el einpoeyeud ue #Aoauz |
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sostTreuuoszed
T LHOATAH 9985 A'TAVLANOO ALSO4 NA WON
anù
060060
ILVNOV HULNHO LS99 V4 - 90009
sop Ss3e6pnq sep 3e Tedtroutzd 3e6pnq np uotinoexe,p s3e11nseou
d'TaVLANOO ALSO4 NG ANÔIAO) oN N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 090090 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BELFORT 2 ET Envoyé en préfecture le 12/05/2026
Reçu en préfecture le 12/05/2026
7. Levrauit
Publié le Ed Le L 1! "
Rè su l ta t S budgé ta ires de L exercice ID : 090-249000241-20260430-2026_04_20B-BF
60006 - BA CCST CENTRE AQUATIQUE Exercice 2025
SECTION D'INVESTISSEMENT | SECTION DE FONCTIONNEMENT | TOTAL DES SECTIONS RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 458 296,01 1 541 176,33 1 999 472,34
Titres de recette émis (b) 95 135,07 1 442 603,51 1 537 738,58
Réductions de titres (c) 153,00 153,00
Recettes nettes (d = b - c) 95 135,07 1 442 450,51 1 537 585,58
DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 458 296,01 1 541 176,33 1 999 472,34
Mandats émis (f) 311 464,18 1 158 533,47 1 469 997,65
Annulations de mandats (g) 12 194,21 12 194,21
Dépenses nettes (h = £ - g) 311 464,18 1 146 339,26 1 457 803,44
RESULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent 296 111,25 79 782,14
(h - d) Déficit 216 329,11
< nl