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Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Arrêté - D20032025 10 Page Signature CFU 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
CHATENOIS
CFU 2024
IV - ANNEXES
ARRÊTÉ ET SIGNATURES
Présenté par le Maire , à CHATENOIS le 20/03/2025
le Maire ,
Luc ADONETH
Délibéré par l'Assemblée délibérante en session Ordinaire
Le Maire s'étant retiré lors du vote.
A Châtenois, le 20/03/2025
Le Maire LUC ADONETH
é
Christian O NWAELDER
Sylvie LIGNER!
À Me
dis
Stéphane SIGRIST
Oy À ZGhristine GILL
CA Frgen LSART---——-
Envoyé en préfecture le 26/03/2025
Reçu en préfecture le 26/03/2025
Publié le S LOT
ID : 067-216700732-20250325-20250325101-BF
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 24
Nombre de suffrages exprimés : RAD.
VOTES - Pour : LG
Contre :
Abstentions : O.
Date de convocation : le 14 mars 2025
Les membres du Conseil Municipal,
Sandrine DEMAY
Denis WACHBAR
ÿ
Sabrina DUSSOU
Lysiane STENGER ET
Claire-Catherine BRUN Daniél BROCKER
L V7 C4 =.
Marie-Antoinette SYLVESTRE
Jean-Paul BARTH
sl)
Christophe-EUSAESSER
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TLC 1 lo
ee
Nadine GUTHAPFEL
M Ps Cr
Envoyé en préfecture le 26/03/2025
Reçu en préfecture le 26/03/2025
Publié le S L C
ID : 067-216700732-20250325-20250325101-BF
Amandine MARTIN
Axèle FE N
fan LACHMANN
À loue Eric BRUNSTEIN
De
Anne-Catherine DORIDANT ‘
É—
Bénédiete SADOWNICZYK
Yann VILARDELL
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le / / ;
et de la publication le l /
A Châtenois, le / /