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Déliberation - 9 janvier 2014
Document publié le Jeudi 9 janvier 2014 par la commune de Marcols-les-Eaux.
Lien du pdf (Déliberation - 9 janvier 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
DEPARTEMENT DE L’ARDECHECOMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
REGISTRE DES DELIBERATIONS
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Séance du conseil municipal du 09 janvier 2014
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 janvier 2014
Date de la convocation : 02 janvier 2014
L’an deux mille quatorze et le neuf janvier à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de François Blache, Maire, à la salle de la mairie.
Présents : Mrs BLACHE François - MICHEL Marcel -TEYSSIER Robert - GEMO Michel - MAURE Pierre-Henri - BLACHIER Thierry
Mmes VIALLE Sabine - ISARD Isabelle (présente à partir de 21 h 15) - Excusées : ROUDIL Anne-Marie (procuration à BLACHIER Thierry) - COYO Hélène (procuration à MAURE Pierre - Henri) – RISSON Joke
Secrétaire de séance : VIALLE Sabine
A l’ouverture de la séance le maire sollicite les membres du conseil municipal pour l’ajout de deux délibérations à l’ordre du jour :
Décision modificative sur le budget eau - assainissement 2013 Ouverture de crédit pour dépenses nouvelles sur le budget général pour des travaux qui ont dû être réalisés sur le toit du local annexe de l’église. Avis favorable à l’unanimité.
D/2014 - 001 Décision modificative n° 2 – budget eau et assainissement 2013
En exercice :11; présents :07 ; votants :09 ; pour :09 ; contre : 0 ; abstention :0
Le maire indique que le montant des intérêts à régler concernant l’utilisation du crédit relais dans le cadre des travaux Aep - assainissement la Chaze - Tacou est plus important que prévu lors du vote du budget 2013. De ce fait il convient de procéder à un virement de crédit.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote la décision modificative n° 2 sur le budget AEP assainissement 2013 en exploitation :
Article 66111 : intérêts des emprunts : + 1350 €
Article 6156 : entretien et réparations : - 1350 €
D/2014-002 Ouverture de crédit sur budget général 2014 pour dépenses nouvelles – travaux local annexe église
En exercice :11; présents :07 ; votants :09 ; pour :09 ; contre : 0 ; abstention :0
Le maire indique que courant décembre, suite au vent violent, des dégâts ont eu lieu sur le local annexe à l’église. Des travaux ont dû être réalisés afin d’éviter des infiltrations d’eau.
L’entreprise BONNET-VIALLE a procédé aux travaux pour un montant ttc de 3386.57 €. Afin de pouvoir régler cette facture le maire demande au conseil municipal de procéder à une ouverture de crédit pour dépenses nouvelles avant le vote du budget général 2014.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
procède à une ouverture de crédit pour dépenses nouvelles en investissement : Chapitre 23 : Article 2313 : opération : réfection du toit du local annexe à l’Eglise pour un montant de 3400 €
s’engage à inscrire les crédits lors du vote du budget général 2014 DEPARTEMENT DE L’ARDECHECOMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
REGISTRE DES DELIBERATIONS
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Séance du conseil municipal du 09 janvier 2014
D/2014-003 Travaux d’extrême urgence suite aux dégâts d’orages – choix de l’entreprise
Mme Isard isabelle est présente à compter de cette délibération
En exercice :11; présents : 08 ; votants : 10; pour : 10; contre :0 ; abstention :0
Le maire rappelle la délibération du conseil municipal du 12 décembre 2013 concernant les travaux d’extrême urgence à réaliser suite aux dégâts d’orages des 22 et 23 octobre 2013 quartier les gauchères et à la station d’épuration. Le Maire précise au Conseil Municipal que le montant de la dépense s’élève à la somme de 22.780,00 €uros Hors Taxes.
Montant des travaux H.T. ....................................................... 20.175,00 € Honoraires Maître d’Oeuvre ....................................................... 2.100,00 Somme à valoir pour imprévus, libération des emprises et divers 505,00 € ---------------------------------
MONTANT TOTAL DE LA DEPENSE H.T. ............................... 22.780,00 € Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les travaux sont financés par la subvention sollicitée ( 80 %) dans le cadre des dégâts d’orages et du classement de la commune en reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle et par les fonds propres de la commune.
Monsieur le Maire précise que les travaux font l’objet d’un marché passé selon Procédure adaptée, conformément à l’Article 28 du Code des Marchés Publics. La date limite de remise des offres a été fixée au 18/12/2013 à 12 heures en Mairie de MARCOLS-LES-EAUX.
L’Ouverture des Plis a eu lieu le 18/12/2013 à 15 heures en Mairie de MARCOLS-LES- EAUX.
4 Entreprises ont présenté une offre.
Après vérification des offres, le Pouvoir Adjudicateur a demandé au Maître d’œuvre de dépouiller les offres.
A l’issue du dépouillement, le Pouvoir Adjudicateur a retenu l’Entreprise MOULIN Patrick ; l’offre de cette entreprise étant la mieux disante au vu des critères demandés. Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal, le Marché passé selon Procédure Adaptée, à intervenir entre la Commune de MARCOLS-LES-EAUX et l’Entreprise MOULIN Patrick – 07190 SAINT ETIENNE-DE-SERRES, pour les Travaux de réparation suite aux dégâts d’orage – Quartier « La Gauchère » et à la Station d’épuration - LOT UNIQUE ; le montant du marché s’élevant à la somme de 17.006,90 €uros H.T. soit 20.340,25 €uros T.T.C.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
APPROUVE le Marché passé selon Procédure Adaptée, à intervenir entre la Commune de MARCOLS-LES-EAUX et l‘Entreprise MOULIN Patrick, pour un montant de 17.006,90 Euros H.T. soit 20.340,25 Euros T.T.C.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ce document et les pièces annexes, TRANSMET à Monsieur le Préfet de l’ARDECHE, la présente délibération, ainsi que les pièces annexées, afin que ces documents soient rendus exécutoires.
D/2014-004 Ouverture de crédit sur budget général 2014 pour dépenses nouvelles - dégâts orages quartier les gauchères
En exercice :11; présents : 08 ; votants : 10; pour : 10; contre :0 ; abstention :0 Le maire demande au conseil municipal de procéder à une ouverture de crédit pour dépenses nouvelles avant le vote du budget général 2014 dans le cadre des travaux d’extrême urgence à réaliser au quartier Gauchères / station d’épuration et ce suite aux dégâts d’orages. DEPARTEMENT DE L’ARDECHECOMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
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Séance du conseil municipal du 09 janvier 2014
Suite à la délibération qui vient d’être votée ce jour validant le choix de l’entreprise, il rappelle que le montant total des travaux s’élève à de 19 611.90 € ht soit 23534.28 € ttc et qu’une subvention a été sollicitée auprès de l’Etat.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
procède à une ouverture de crédit pour dépenses nouvelles en investissement : Chapitre 23 : Article 2315 : opération : travaux d’extrême urgence quartier les gauchères/station d’épuration pour un montant de 23600 €
s’engage à inscrire les crédits lors du vote du budget général 2014.
D/2014-005 Adhésion au Syndicat Eyrieux Clair
En exercice :11; présents :08; votants :10; pour :10; contre :0 ; abstention :0
Mr le maireexpose que dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, la commune de Marcols les Eaux intègrera au 1er janvier 2014 la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche, qui n’a pas pour l’instant la compétence rivière Eyrieux telle que définie aux statuts du Syndicat Mixte Eyrieux Clair, auquel adhérait la Communauté de Communes des Châtaigniers. En conséquence, et afin de permettre au Syndicat Eyrieux Clair de poursuivre sur le territoire de la commune de Marcols les Eaux, la mise en œuvre des actions dont les objectifs sont décrits et définis dans les statuts annexés, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déposer une demande d’adhésion au Syndicat Mixte Eyrieux Clair, pour l’année 2014.
M. le Maire précise que cette adhésion implique le versement annuel d’une participation communale calculée suivant détail figurant à l’article 7 des statuts. Après délibéré,
Le Conseil Municipal de Marcols les Eaux,
Accepte de déposer une demande d’adhésion au Syndicat Mixte Eyrieux Clair pour l’année 2014
Approuve les statuts du Syndicat Mixte Eyrieux Clair, et propose, sous réserve d’acceptation de la demande, d’être représenté au sein du Comité Syndical par : Nom et prénom du titulaire : MICHEL Marcel Fonction : adjoint au maire
Nom et prénom du suppléant : MAURE Pierre-Henri Fonction : conseiller municipal
Charge M. le Maire de transmettre au Syndicat Mixte Eyrieux Clair une copie de la présente délibération
D/2014-006 Travaux de mise en conformité de 3 captages – convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage
En exercice :11; présents :08 ; votants :10; pour :10 ; contre :0 ; abstention :0
Monsieur le Maire rappelle que la commune de MARCOLS LES EAUX envisage de procéder à des travaux de mise en conformité des trois captages d’eau potable de la commune (Marcely, La Beaume, l’Adreyt de la Combe ) . Il indique que l’enquête publique devrait être lancée prochainement, les dossiers étant actuellement à l’ARS ( Agence Régionale de Santé ).
Vu l’avancement de la phase administrative, les travaux seront réalisés au cours des années 2015 et 2016 en fonction des capacités financières de la commune et de subventions obtenues.
Au regard des moyens humains et matériels dont le Syndicat dispose, Monsieur le Maire estime utile pour mener à bien cette démarche de solliciter le concours du Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche (S.D.E.A.) au terme d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage. DEPARTEMENT DE L’ARDECHECOMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
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Séance du conseil municipal du 09 janvier 2014
La Commune de MARCOLS LES EAUX étant membre du S.D.E.A., les dispositions du Code des Marchés Publics en vertu de son article 3.1 ne sont pas applicables à ce contrat dit de type « In house ».
Monsieur le Maire ajoute que, pour assurer l’cette mission, le S.D.E.A. sollicite une rémunération de 3 500,00 € H.T.
Après avoir donné connaissance du projet de rédaction de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage à intervenir, Monsieur le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur ce document.
Après en avoir délibéré et statué, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- CONFIRME sa décision de confier au Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de mise en conformité des trois captages d’eau potable de la commune. - APPROUVE la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage afférente à intervenir, telle qu’elle lui a été présentée.
- AUTORISE son Maire à la signer ainsi que tous documents s’y rapportant.
D/2014-007 Demande d’échange de parcelles quartier Tacou
En exercice :11; présents :08; votants :10 ; pour :10 ; contre :0 ; abstention :0
Le maire donne lecture du courrier de Mr et Mme Lopez Jules qui ont une résidence quartier la Chaze-Tacou sollicitant un échange de parcelles.
Ils proposent de céder à la commune la totalité de la parcelle AB 74 leur appartenant d’une superficie de 220 ca contre la parcelle AB 394 d’une superficie de 80 ca appartenant à la commune se trouvant devant leur habitation.
Le maire demande au conseil municipal de se prononcer sur cette demande. Il rappelle que la parcelle AB 74 a été en partie cédée par Mr et Mme Lopez à la commune dans le cadre des travaux d’assainissement pour une superficie de 45 ca. L’acte est en cours chez le notaire. L’échange demandé ne porte donc que sur la partie restante. Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés, vu la situation de la parcelle AB 394 et comprenant la demande de Mr et Mme Lopez d’une part et ne voyant pas l’utilité de cette parcelle pour la commune d’autre part,
émet un avis favorable pour l’échange de la parcelle AB 394 appartenant à la commune avec la partie de la parcelle AB 74 qui restera propriété de Mr et Mme Lopez Jules ( soit 175 ca ) , après l’acte notarié qui est actuellement en cours, à condition que les frais de notaire soient répartis pour moitié entre Mr et Mme Lopez et la commune. indique que l’acte pour cet échange ne pourra être passé qu’après régularisation de la première transaction qui est actuellement en cours sur la parcelle AB 74. Autorise le maire à signer tous documents relatifs à cet échange dont l’acte sera signé le moment venu chez maître Borne à l’étude Notariale de Saint Sauveur de Montagut.
D/2014-008 Choix d’une durée d’amortissement pour la participation de la commune à la construction de la caserne des pompiers de Saint-Pierreville.
En exercice :11; présents :08; votants :10; pour :10; contre :0 ; abstention :0
Le maire rappelle que depuis 2011 la commune rembourse annuellement à la commune de St Pierreville une somme de 1571.58 € correspondant à sa participation pour la construction de la caserne des pompiers. Ce remboursement correspond à un emprunt réalisé par la commune de St Pierreville pour un montant de 17800 € (montant de la participation totale de Marcols) sur 15 ans (délibération du 17/12/2009). Il s’avère que cette participation considérée comme une subvention d’équipement doit être amortie.
Il convient d’en fixer la durée d’amortissement. DEPARTEMENT DE L’ARDECHECOMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
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Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés le conseil municipal décide d’amortir la somme de 17800 € sur une durée de 12 ans et ce à partir de 2014. Le montant annuel de l’amortissement sera donc de 1483.33 €.
D/2014-009 Demandes d’adhésion de nouvelles communes au SIVU SAIGC
En exercice :11; présents :08; votants :10 ; pour :10 ; contre :0 ; abstention :0
Le Maire fait part de la volonté des communes de Le Chambon (Canton du Cheylard), La Rochette, Saint Martial et Saint Jean Roure (canton de St Martin de Valamas) d’adhérer au Service Informatique du SIVU SAIGC, à partir de 2014. Le Comité Syndical du SIVU SAIGC a proposé l’adhésion de ces nouvelles communes, des cantons du Cheylard et de Saint Martin de Valamas, secteurs définis dans les statuts (article 7). Ces mairies devront s’acquitter de la participation annuelle telle qu’elle a été définie dans les statuts (article6).
Chaque commune adhérente au SIVU doit maintenant approuver cette nouvelle adhésion, tel que le prévoit l’article L5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire propose d’accepter l’adhésion des communes de Le Chambon, La Rochette, Saint Martial et Saint Jean Roure.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal vote l’adhésion des communes de Le Chambon, La Rochette, Saint Martial et Saint Jean Roure.
D/2014-010 Avenant à la convention fourrière
En exercice :11; présents :08; votants :10 ; pour :10 ; contre :0 ; abstention :0
Le Maire fait part de l’avenant à la convention fourrière du 19/02/2011 que la commune a avec la SPA de Lavilledieu.
Cet avenant indique qu’à compter du 1er janvier 2014, chaque commune devra assumer les frais vétérinaires des interventions (euthanasies des chats sauvages, animaux accidentés…) sauf s’il y a un propriétaire connu, le refuge ne pouvant plus assumer ces frais.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise le maire à signer l’avenant précité.
D/2014-011 Transferts de parcelles de sections de communes
En exercice :11; présents : 08; votants :10 ; pour :10 ; contre :0 ; abstention :0
Le maire indique que suite à l’arrêté préfectoral n° 2012-341-0003 prononçant le transfert à la commune de Marcols les Eaux des biens, droits et obligations de différentes sections de communes, il convient de faire enregistrer ce transfert aux hypothèques.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise le maire à faire toutes démarches et à signer les actes afin de procéder à l’enregistrement auprès des hypothèques du transfert des parcelles énumérées à l’article 1 de l’arrêté précité.
D/2014-012 Contrat d’entretien pour le clocher
En exercice :11; présents :08; votants :10 ; pour :10 ; contre :0 ; abstention :0
Le maire propose au conseil municipal de signer un nouveau contrat concernant l’entretien des cloches et équipements campanaires du clocher de l’église. Le contrat actuel arrive à échéance le 10 novembre 2014 mais pour assurer la continuité du service un nouveau contrat peut être signé dès à présent avec une entrée en application au 11 novembre 2014.
Le coût du contrat de maintenance annuel proposé est de 199 € ht. Le maire indique DEPARTEMENT DE L’ARDECHECOMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
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Séance du conseil municipal du 09 janvier 2014
qu’il est nécessaire que l’entretien soit fait régulièrement afin d’éviter des pannes importantes et coûteuses.
Il demande au conseil municipal de se prononcer pour un contrat d’une durée de cinq ans, reconductible une fois pour la même période.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise le maire à signer le contrat avec la Fonderie Paccard pour une durée de cinq ans qui pourra être renouvelé une fois pour la même durée.