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Ordre du Jour - ODJ 21 oct 2021
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 21 oct 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Jeudi 21 octobre 2021 à 18 heures 30
à La Pastourelle
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 20 septembre 2021
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2021-10-83
GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE PAR LA COMMUNE POUR UN PRET SOUSCRIT PAR L’OGEC ECOLE ST JOSEPH
Délibération n° 2021-10-84
ACQUISITION DE LA PARCELLE DE TERRAIN SITUEE AVENUE DU MISTRAL POUR LA REALISATION D’UN GIRATOIRE AU CARREFOUR DE LA RETANQUE
Délibération n° 2021-10-85
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 – CREATION DE DIX POSTES DE VACATAIRES
Délibération n° 2021-10-86
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 – CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE
Délibération n° 2021-10-87
RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
3°) QUESTIONS DIVERSES