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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage odj cm 27 06 24)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Banque,
Jeudi 27 juin 2024 à 18 heures 30
dans la salle du conseil en mairie
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 12 juin 2024
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2024-06-39
ACTUALISATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT
Délibération n° 2024-06-40
MODIFICATION DU FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS – RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2024-02-04
Délibération n° 2024-06-41
RETROCESSION A LA COMMUNE DE PARCELLES DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE SISES TRAVERSE DE LA MONTAGNETTE
Délibération n° 2024-06-42
RETROCESSION DE PARCELLES DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE SISES IMPASSE BEAUREGARD
Délibération n° 2024-06-43
ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE – PARCELLE AC 48 Délibération n° 2024-06-44
ACTUALISATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Délibération n° 2024-06-45
AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE PAR LA SOCIETE PANZANI POUR UNE USINE DE SAUCE SUR ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
Délibération n° 2024-06-46
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LES ADMISSIONS EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES INFERIEURES A 100 €
Délibération n° 2024-06-47
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Délibération n° 2024-06-48
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Délibération n° 2024-06-49
ACQUISITION D’UN VEHICULE POUR LE SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN A LA TRANSITION ECOLOGIQUE
Délibération n° 2024-06-50
EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA COUR DE L’ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT DANS LE CADRE DU PLAN 5000 EQUIPEMENTS – GENERATION 2024 – AXE 2 COURS D’ECOLES ACTIVES ET SPORTIVES
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RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
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3°) QUESTIONS DIVERSES