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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises au Conseil Municipal de Jujurieux du 25 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises au Conseil Municipal de Jujurieux du 25 03 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
til
Mairie
de
Jujurieux
:
j"
"
12
rue
Jules
Ferry
- 01640
JUJURIEUX
re
Tel
: 04
74
36
82
66
- accueil@jujurieux.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JUJURIEUX
DU
25/03/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Jujurieux
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
de
ses
séances,
après
convocation
du
Maire,
Madame
Anne
BOLLACHE.
Présents:
Anne
BOLLACHE,
Sébastien
BOYER,
Nathalie
CURTINE,
Nadège
DESCHAMPS
(arrivée
à
19h57),
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Joelle
PELLUET
(arrivée
à
20h04)
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEBE,
Frédéric
MONGHAL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE
(arrivée
à
19h56)
et Christine
FUNAZZI
(arrivée
à
19h20).
Absents
représentés
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Présents
: 15
Votants
: 15
Date
de
la
convocation
: 21
mars
2025
Monsieur
Frédéric
MONGHAL
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
2025/05
=
Compte
de
gestion
2024
du
budget
« eau
et assainissement
»
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2025/06
=
Compte
administratif
2024
du
budget
« eau
et assainissement
»
>
Approuvée
à l’unanimité
e
2025/07
= Affectation
du
résultat
du
budget
« eau
et assainissement
»
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2025/08
=
Budget
annexe
« eau
et assainissement
» primitif
2025
>
Approuvée
à l’unanimité
e
2025/09
=
Compte
de
gestion
2024
du
budget
« eau
et assainissement
»
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2025/10
=
Compte
administratif
2024
du
budget
principal
>
Approuvée
à l’unanimité
e
2025/11
= Affectation
du
résultat
du
budget
principal
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2025/12
=
Budget
principal
primitif
2025
>
Approuvée
à l'unanimité.
e
2025/13
=
Mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement >
Approuvée
à l'unanimité
e
2025/14=
Vote
des
taux
de
la fiscalité
directe
locale
pour
l’année
2025
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2025/15
=
Participation
financière
aux
fournitures
scolaires
et
frais
de
fonctionnement
-
Ecole
Privée
Saint
Joseph
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2025/16
=
Participation
financière
aux
fournitures
scolaires
et frais
de
fonctionnement
- Commune
de
Boyeux
Saint
Jérôme
>
Approuvée
à l'unanimité e
2025/17
= Attribution
de
compensation
pour
l’année
2025
>
Approuvée
à l’unanimité
e
2025/18
= Attribution
de
subventions
aux
associations
pour
l’année
2025
>
Approuvée
à la majorité
{1
abstention
N.
DESCHAMPS)
e
2025/19
= Attribution
d’une
subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
pour
l’année
2025 >
Approuvée
à l'unanimité
Délibérations
transmises
en
Sous-Préfecture
le
28/03/2025
Liste
des
délibérations
affichée
en
mairie
et diffusée
sur
site
internet
le
28/03/2025