AR Prefecture
017-211701461-20241218-D088 2024A-DE Recu le 03/01/2025
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
2024 Commission 2025
CIMETIERE -— Concessions
Temporaire (15 ans) 90,00 € 90,00 € 90,00 €
Trentenaire 180,00 € 180,00 € 180,00 €
CIMETIERE -— Columbarium
15 ans 500,00 € 500,00 € 500,00 €
30 ans 1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €
CIMETIÈRE — Cavurne — concession
temporaire
15 ans (compris 1 plaque gravée au
, 350,00 € 350,00 € 350,00 € nom du défunt)
ü = = 30 ans compris 1 plaque gravée au 600,00 € 600,00 € 600,00 €
nom du défunt)
Plaque d'inscription suppl 60,00 € 60,00 € 60,00 €
CIMETIERE — occupation du caveau
provisoire
dépôt moins de 6 jours gratuité gratuité gratuité
dépôt de 6 jours à 1 mois 5€/jour 5€/jour 5€/jour
dépôt plus d'un mois 150 €/mois] 150€/mois | 150 €/mois
JARDIN DU SOUVENIR
Plaque gravée au nom du défunt 16,10 € 20,00 € 20,00 €
MARCHE HEBDOMADAIRE
Au ml par jour sans abonnement 0,70 € 0,70 € 0,70 €
Au ml! par jour avec abonnement 0,60 € 0,60 € 0,60 €
Forfait électricité par jour 0,60 € 0,60 € 0,60 €
MARCHE FERMIER
Par ml sans électricité 0,70 € 0,70 € 0,70 €
Forfait électricité par jour 0,60 € 0,60 € 0,60 €
PHOTOCOPIES
Particuliers Noir et Blanc 0,24 € 0,24 € 0,24 €
Particuliers Couleurs 0,38 € 0,38 € 0,38 €
Particuliers Noir et Blanc A3 0,27 € 0,27 € 0,27 €
Particuliers Couleurs A3 0,47 € 0,47 € 0,47 € udi . = étudiants et demandeurs d'emploi 0,12€ 0,12€ 0,12€
N&B
étudiants et demandeurs d'emploi 019€ 0,19€ 0,19 €
Couleurs
étudiants et demandeurs d'emploi 015€ 0,15€ 0,15 €
N&B A3 AR Prefecture
017-211701461-20241218-D088 2024A-DE Reçu le 03/01/2025
loi Couleurs A3
0,24 € 0,24 € 0,24 €
Ecoles N&B 0,03 € 0,03 € 0,03 €
Ecoles Couleurs 0,11 € 0,11 € 0,11€
Associations Echilaisiennes N&B 0,07 € 0,07 € 0,07 €
Associations Echili Couleurs 0,15 € 0,15 € 0,15 €
Maison du
montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
Dessin-
Peinture tant à l'h d la limite d montant à Être ans la limite du 220€ 220€ 220€
montant fofaitaire
montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
Salle tant à l'heure dans la limite d i Saintonge [0712 os = 2,20€ 2,20€ 2,20€
montant fofaitaire
montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
Salle Aunis Imon al'h dans !a limite du montant à eue ns la limite du 220€ 220€ 2,20€
montant fofaitaire
montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
Salle
Ch te à l' imi aren montant à heure dans la limite du 220€ 220€ 220€
montant fofaitaire
montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
Salle Bridoire montant à l'heure dans la limite du n
. 2,20 € 2,/0€ 2,20 €
montant fofaitaire
salle montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
informatique tàalh limit q montant à eue dans la limite du 220€ 220€ 220€
montant fofaitaire
montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
Maison des
Patrimoines t à l' limi montant à Neue
dans la limite du 220€ 220€ 220€
montant fofaitaire
montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 £ AR Prefecture
017-211701461 —20241218-D088 2024A-DE
Reçu le 03/01/2025
Can —
ue du 2,20 € 2,20€ 2,20 € montant fofaitaire
Salle de sport [Club de Judo 709,50 € 709,50 € 709,50 €
Salle de sport [Tennis de Table 382,00 € 382,00 € 382,00 €
montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
Salle de sport
: Autres associations communales 2,20€ 2,20 € 2,20 €
Vestiaires ESAB 96 306,10 € 306,10 € 306,10 €
stades foot
Local bouliste|montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
TT Local bouliste montant à heure dans la limite du 220€ 220€ 220€
montant fofaitaire
salles du |. ntant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 € foyer (Oléron,
Aix, Ré et
Madame) . |
hors réunion montant à l'heure dans la limite du 220€ 220€ 220€
AG montant fofaitaire ! ’ '
salle de montant forfaitaire 158,40 € 158,40 € 158,40 €
musique à l' imi q montant à | heure dans la limite du 220€ 220€ 220€
montant fofaitaire
Locaux d on Associations communales 1,10 €/m°? 1,10 €/m? 1,10/m?
stockage
Tarif 2,20 €/ heure dans la limite de 8 heures facturées par jour
location salle du foyer: tarifs horaires applicables également aux agents actifs de la commune
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Habitants de la commune (pour
réunion, lunch, repas, manifestation)
PAR JOUR
160,50 € 160,50 € 160,50 €
Habitants de la commune (pour
FORFAIT WEEK-END
réunion, lunch, repas, manifestation) 267,50 € 267,50 € 267,50 €
Habitants HORS commune (pour
PAR JOUR
réunion, lunch, repas, manifestation) 267,50 € 267,50 € 267,50 € AR Prefecture
017-211701461-20241218-D088 2024A-DE
Reçu le 03/01/2025
Habitants HORS commune (pour
réunion, lunch, repas, manifestation)
FORFAIT WEEK-END
481,50 € 481,50 € 481,50 €
Associations locales (pour
manifestations...) PAR JOUR * 17,20 € 17,20 € 17,20 €
Associations locales (pour
manifestations...) FORFAIT WEEK-
END *
34,30 € 34,30 € 34,30 €
Personnel communal en activité —
PAR JOUR 17,20 € 17,20 € 17,20 €
Personnel communal en activité —
FORFAIT WEEK-END 34,30 € 34,30 € 34,30 €
Sociétés, syndic ou associations
syndicale, comité d'entreprises
COMMUNAUX (pour réunion, lunch,
repas, manifestation à but lucratif ou
non) PAR JOUR
160,50 € 160,50 € 160,50 €
Sociétés, syndic ou associations
syndicale, comité d'entreprises HORS
COMMUNE, associations extérieures
(pour réunion, lunch, repas,
manifestation à but lucratif ou non)
PAR JOUR
267,50 € 267,50 € 267,50 €
Obsèques civiles — au bénéfice des
habitants d’Echillais ou des personnes
ayant leur concession au cimetière
d’Echillais (caution 100€ : voir
conditions d'utilisation salle) dans la
limite de 2 heures
GRATUIT GRATUIT GRATUIT
CAUTION {à récupérer à l’état des
lieux)
Associations locales
321,00 €
GRATUIT
321,00 €
GRATUIT
321,00 €
GRATUIT
CAUTION (par microphone) + fournir
attestation responsabilité civile
réunion, lunch, repas, manifestation)
PAR JOUR
321,00 €
80,25 €
321,00 €
80,25 €
321,00 €
mr
Habitants de la commune (pour
80,25 € AR Prefecture
017-211701461-20241218-D088 2024A-DE Recu le 03/01/2025
réunion, lunch, repas, manifestation)
FORFAIT WEEK-END
107,00 € 107,00 € 107,00 €
Habitants HORS commune (pour
réunion, lunch, repas, manifestation)
PAR JOUR
160,50 € 160,50 € 160,50 €
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Habitants HORS commune (pour
réunion, lunch, repas, manifestation)
FORFAIT WEEK-END
214,00 € 214,00 € 214,00 €
Associations locales (pour
manifestations...) PAR JOUR *
17,20 € 17,20 € 17,20 €
Associations locales (pour
manifestations...) FORFAIT WEEK-
END *
34,30 € 34,30 € 34,30 €
Personnel communal en activité —
PAR JOUR
17,20 € 17,20 € 17,20 €
Personnel communal en activité —
FORFAIT WEEK-END
34,30 € 34,30 € 34,30 €
Sociétés, syndic ou associations
syndicale, comité d'entreprises,
(pour réunion, lunch, repas,
manifestation à but lucratif ou non)
PAR JOUR
80,30 € 80,30 € 80,30 €
Sociétés, syndic ou associations
syndicale, comité d'entreprises HORS
COMMUNE, associations extérieures
(pour réunion, lunch, repas,
manifestation à but lucratif ou non)
PAR JOUR
160,50 € 160,50 € 160,50 €
Obsèques civiles — au bénéfice des
habitants d’Echillais ou des personnes
ayant leur concession au cimetière
d’Echillais (caution 100€ : voir
conditions d’utilisation salle) dans la
limite de 2 heures
GRATUIT GRATUIT GRATUIT
CAUTION (à récupérer à l’état des
lieux)
Pour réunion de particuliers ou
160,50 € 160,50 € 160,50 €
COMMUNE
Den 26,75€ 26,75 € 26,75 € société, lunch, repas
Pour réunion de particuliers ou
société, lunch, repas HORS 53,50 € 53,50 € 53,50 € AR Prefecture
017-211701461-20741218-D088 2024A-DE
Reçu le 03/01/2025
Location salle — { si non-respect du
rangement et du balayage : forfait
frais de personnel
Exposition particuliers week-end à
160,50 €
107,00 €
160,50 €
107,00 €
160,50 €
107,00 €
. 50,00 € 50,00 € 50,00 € but lucratif
E ti cul ne3b
€ 150,00 €
lucratif
Exposition particuliers à titre non gratuité si à gratuité si à
lucratif et assortie d'une action de but non but non
médiation lucratif lucratif
E ti TE xposition particuliers hors commune 50,00 €
50,00 € 50,00 €
week-end
E iti iculiers h xposiFion particuliers hors commune 150,00 € 150,00 € 150,00 €
semaine
gratuité si à gratuité si à but gratuité si à
Exposition associations communales but non . e but non
. non iucratii . lucratif lucratif
. ie gratuité si à Liu ue gratuité si à Expositions associations
Hors gratuité si à but
but non | but non commune . non lucratif .
lucratif lucratif
* Associations locales : 2 manifestations gratuites annuelles dans la limite de 2 jours consécutifs
** dans certaines situations exceptionnelles la municipalité pourra accorder la gratuité
un
Lot de 10 couverts + vaisselle (sous
réserve de la disponibilité du
matériel)
16,10 € 16,10 € 16,10 €
Lot de 50 couverts + vaisselle (sous
réserve de la disponibilité du
matériel)
32,10 € 32,10 € 32,10 €
* 1 lot de couvert/vaisselle = 1 assiette plate, 1 couteau, 1 fourchette, 1 cuillère à café et 1 verre SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
AR Prefecture
017-211701461-20241218-D088 2024A-DE
Reçu le 03/01/2025
ettes plates
iettes creuses
Assiettes à dessert
urchettes
uteaux
ilères
illères à dessert
rands verres (ordinaires)
erres ballons (19cl
erres ballons (24,5 cl
Flûtes à cham e (17cl
Tasses à café
us-tasses à café
asses à chocolat
us-tasses à chocolat
Bols
rafes rondes
rafes carrées
Louches
Cuillères de service
Fourchette de service
Plats inox lon
Saladiers
Panières à pain inox
remplacement Casier 36 cases lave-
vaisselle salle Ré
Remplacement Casier 49 cases lave-
vaisselle salle Ré
Remplacement Micro-ondes 61,00 € 61,00 € 61,00 €
34,30 € 34,30 € 34,30 €
47,10 € 47,10 € 47,10 €
Remplacement Plateau micro-ondes 21,40 € 21,40 € 21,40 €
Remplacement Grille chambre froide 24,70 € 24,70 € 24,70 €
Remplacement Table pliante blanche 76,00 € 76,00 € 76,00 €
Remplacement Table pliante bois 117,70 € 117,70 € 117,70 €
Remplacement Chaise pliante
florence rou
Remplacement Chaise blanche non
liante
Remplacement Bancs en bois 47,10 € 47,10 € 47,10 €
57,80 € 57,80 € 57,80 €
37,50 € 37,50 € 37,50 € AR Prefecture
017-211701461-20241218-D088 2024A-DE
Reçu le 03/01/2025
Commerce ambulant (forfait
fois par semaine
| | 30,00 € 20,00 € 20,00 € journalier)
Commerce ambulant — abonnement
(forfait mensuel) dans la limite de 2 100,00 € 100,00 € 100,00 €
Cirques (par jour) 50,00 € 50,00 € 50,00 €
Bancs en bois — particuliers / 220€ 220€ 220€
entreprises (48h max)
Table pliante bois particuliers / 5,40 € 540€ 5,40€
entreprises (48h max)
Barrière de police (par jour) 16,00 € 16,00 € 16,00 €
Barrière de police -en remplacement] 80,00 € 80,00 € 80,00 €
Déplacement véhicule de liaison
camionnette (+ montant chauffeur) 30,00 € 30,00 € 30,00 €
(par heure)
Dé = éplacement camion (+ montant 45,00 € 45,00
€ 45,00 €
chauffeur) (par heure)
Panneau de signalisation (par jour) 80,00 € 80,00 € 80,00 €
Remorque 70,00 € 70,00 € 70,00 €
Caution remorque 1 284,00 € 1 284,00 € 1 284,00 €
Dépôt sauvage (amende) 500,00 € 500,00 € 500,00 €
ni di ti
Mise à disposi ion personnel 27,00 € 27,00 € 27,00 €
encadrant services techniques
— ti u Mise 9 disposition agent services 22,00 € 22,00 € 22,00€
techniques
ET ti Mise à disposi on personne 33,00 € 33,00 € 33,00 €
encadrant services administratif
Me à dépestion personnel agent 22,00 € 22,00 € 22,00 €
services administratif