Compte-Rendu - c7fy84bk84q23qp

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Compte-Rendu - c7fy84bk84q23qp Document publié le Mardi 22 mars 2011 par la commune de Ceyras. Lien du pdf (Compte-Rendu - c7fy84bk84q23qp)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Santé, 1

Commune de CEYRAS

COMPTE RENDU

Séance du 22 mars 2011

A 20h30

Présents PrésentsPrésents Présents ; ;; ; LACROIX J.C LACROIX J.C LACROIX J.C LACROIX J.C- -- - BARRE B BARRE B BARRE B BARRE B - -- - CERET H CERET H CERET H CERET H - -- - NORMAND JJ NORMAND JJ NORMAND JJ NORMAND JJ - -- - DURAND C DURAND C DURAND C DURAND C - -- - GIRONCEL GIRONCEL GIRONCEL GIRONCEL A A A A - -- - POUS F. POUS F. POUS F. POUS F. - -- - FLOUROU J FLOUROU J FLOUROU J FLOUROU J - -- - GRAVES H GRAVES H GRAVES H GRAVES H - -- - ROGER X ROGER X ROGER X ROGER X Absents : Absents : Absents : Absents : RAYNARD RAYNARDRAYNARD RAYNARD F FF F Absents Excusés : Absents Excusés :Absents Excusés : Absents Excusés : FOLTRAND G FOLTRAND GFOLTRAND G FOLTRAND G (procuration (procuration (procuration (procuration donnée à J donnée à Jdonnée à J donnée à J- -- -C LACROIX) C LACROIX)C LACROIX) C LACROIX) - -- - DESPETIS M DESPETIS M DESPETIS M DESPETIS M - -- - ENGEL C ENGEL CENGEL C ENGEL C

1 11 1- -- -Procès ProcèsProcès Procès- -- -verbal verbalverbal verbal de la séance précédente de la séance précédente de la séance précédente de la séance précédente Approbation du compte rendu de la séance du 08 février 2011, toutefois une précision est formulée concernant le confortement de la falaise dont le coût estimatif annoncé pour les travaux n’était pas de 250 000€ mais 750 000€.

DELIBERATIONS

MODIFICATION MODIFICATIONMODIFICATION MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU TABLEAU DES EFFECTIFS A la suite d’avancement, de modification de contrat il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs de la façon suivante à compter du 1 er janvier 2011 :

Emploi Catégorie Temps complet ou temps

non complet

Nombre de poste

Adjoint technique de 1 ère

classe

C 35h 1

Adjoint animation 2 ème

classe

C 28h 1

Le Conseil Municipal approuve les modifications apportées.

REHABILITATION DU RESEAU REHABILITATION DU RESEAU REHABILITATION DU RESEAU REHABILITATION DU RESEAU EAU POTABLE EAU POTABLEEAU POTABLE EAU POTABLE Dans le cadre du diagnostic d’alimentation en eau potable, il est nécessaire de prévoir ; 1. Des travaux de réhabilitation du réseau et le renouvellement de 135 branchements en plomb (554.320€) 2. Le renouvellement de 57 branchements en plomb (136.800€)

3. Augmentation de la capacité (76.200€)

4. des travaux Rabieux (7.200€)

5. Une télésurveillance en sortie du château d’eau (6.000€)

Le coût estimatif étant très important les demandes de subventions doivent être déposées auprès du Département et l’Agence de l’eau.

Concernant les points 1 et 2 il s’agit d’une programmation globale, d’un engagement pluriannuel. Il faudra choisir des travaux à réaliser en priorité. Nous attendons le dossier du Schéma Directeur envoyé en Mairie par le bureau d’études Alizé.

EQUIPEMENT SPORTIF EQUIPEMENT SPORTIF EQUIPEMENT SPORTIF EQUIPEMENT SPORTIF Une demande d’aide financière est déposée auprès de la Région pour l’équipement sportif Le montant des travaux est de 79.917.92€. (cela concerne le demi court de tennis, un parking et un mur.) Le Conseil Général a émis un avis favorable, l’Etat nous a accordé une aide sur 2 ans DGE 2010/2011. Le Conseil Municipal sollicite l’aide du Conseil Régional.

CONVENTION CONVENTION CONVENTION CONVENTION ENTRETIEN RESEAU ASSAINISSEMENT. ENTRETIEN RESEAU ASSAINISSEMENT.ENTRETIEN RESEAU ASSAINISSEMENT. ENTRETIEN RESEAU ASSAINISSEMENT. La Commune a signé une convention d’entretien avec la Sarl SARP Méditerranée-Somes pour les postes de relevages et l’entretien des réseaux eaux usées.

Le contrat arrive à échéance. Des devis ont été demandés à plusieurs entreprises.

FOURNISSEURS FOURNISSEURSFOURNISSEURS FOURNISSEURS PREST RESEAU PREST RESEAUPREST RESEAU PREST RESEAU PREST POSTE DE PREST POSTE DE PREST POSTE DE PREST POSTE DE RELEVAGE RELEVAGERELEVAGE RELEVAGE

SOREVIC Lunel 3000ML 3 850 €

SRA SAVAC 3000ML 3 680 €

SARP MEDITERRANEE 3000ML 3 200 €

SOREVIC Lunel 1 730 €

SRA SAVAC 1 000 € 2

SARP MEDITERRANEE 870 €

L’Assemblée Délibérante vote à l’unanimité le renouvellement de l’entretien par la Sarl SARP Méditerranée-Somes, proposition la moins-disante.

C CC CO OO OMPTES ADMINISTRATIFS MPTES ADMINISTRATIFSMPTES ADMINISTRATIFS MPTES ADMINISTRATIFS

Budget Section investissement Section fonctionnement

Principal

- 65 298.9 4 156 525.50

Eau assainissement 154 471.10 76 459.71

CCAS / 794.99

Le Conseil Municipal affecte 65 298.94€ à la section fonctionnement pour couvrir le déficit de la fonction investissement.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les comptes administratifs 2010.

CHOIX ARCHITECTE CHOIX ARCHITECTECHOIX ARCHITECTE CHOIX ARCHITECTE - -- - CIMETIERE CIMETIERECIMETIERE CIMETIERE Dans le cadre de l’extension du cimetière, une procédure d’appel d’offres a été réalisée pour choisir un architecte. Le Conseil Municipal doit se prononcer sur les offres suivantes :

Nom bureau d’étude Coût de la mission

AGRAPH’ARCHITECTURE 10% du montant HT

CARI MANTRAND Christine 10% du montant HT

THIBAULT Pascal 9% pour un montant des travaux de 80.000€

8.2% pour un montant des travaux de 100000€

8% pour un montant des travaux de 110000€

Mission OPC 200€/mois

Le Conseil Municipal décide de choisir la proposition la moins-disante, celle de Monsieur Pascal THIBAULT.

DENOMINATIO DENOMINATIODENOMINATIO DENOMINATION DES RUES DE RABIEUX N DES RUES DE RABIEUXN DES RUES DE RABIEUX N DES RUES DE RABIEUX L’Assemblée délibérante adopte les propositions de dénomination de rues à Rabieux. Un crédit sera ouvert au budget en cours pour les frais de fourniture de poteaux et plaques de rues qui s’élèvent à 1222€HT.

CONVENTION MEDECINE DU CONVENTION MEDECINE DU CONVENTION MEDECINE DU CONVENTION MEDECINE DU TRAVAIL TRAVAILTRAVAIL TRAVAIL- -- -CDG34 CDG34CDG34 CDG34 La Commune a passé une convention d’adhésion auprès du Centre de Gestion pour son service médecine préventive (personnel titulaire et non titulaire) qui arrive à échéance.

L’Assemblée Délibérante autorise le Maire à signer la convention de renouvellement et s’engage à voter la part patronale (0.28%) afférente à cette dépense au chapitre 012-article 6458.

DEMANDE DE SUBVENTION DEMANDE DE SUBVENTIONDEMANDE DE SUBVENTION DEMANDE DE SUBVENTION- -- -CO COCO COLLEGE MAX ROUQUETTE LLEGE MAX ROUQUETTELLEGE MAX ROUQUETTE LLEGE MAX ROUQUETTE La Commune est sollicitée par le Collège Max Rouquette de St André qui organise un voyage en Ecosse du 17 au 26 avril pour un coût de 442€ par enfant. Douze enfants domiciliés sur la Commune y participent. L’Assemblée Délibérante décide d’octroyer une aide de 40€ par enfant.(11 avis favorables, 1 contre et 1 abstention)

MODIFICATION PLU N°4 MODIFICATION PLU N°4MODIFICATION PLU N°4 MODIFICATION PLU N°4 Le règlement du PLU ne prévoit pas les « toitures terrasses pour les équipements publics ». Une modification du règlement doit être faite en ce sens.

Le Conseil Municipal approuve le lancement de la modification. Cependant certains élus déplorent un manque de réflexion globale.

CONVENTION FOURRIERE CONVENTION FOURRIERECONVENTION FOURRIERE CONVENTION FOURRIERE La règlementation nous impose d’adhérer à une fourrière animale, deux conventions sont proposées : la SPA de Montpellier et la SACPA de Béziers.

Le Conseil Municipal choisit le tarif le moins-disant 0.90€ par an et par habitant, proposé par la fourrière de Montpellier.

LES CHATS CLERMONTAIS LES CHATS CLERMONTAISLES CHATS CLERMONTAIS LES CHATS CLERMONTAIS- -- - LA CATOUNIERE LA CATOUNIERE LA CATOUNIERE LA CATOUNIERE Une proposition est faite par cette association pour la pose de trappes et la stérilisation de chats errants sur la Commune. Le Conseil Municipal décide l’adhésion pour 50€/an et il conviendra d’appeler l’association uniquement en cas de besoin.

INFORMATIONS

- Chemin du Pioch – L’accès pose un souci suite à la vente de la parcelle n° C68. - La visite du chantier du groupe scolaire est prévue le 21 avril à 18h Elus, Association de Parents d’Elève, architecte, Conseil d’Ecole et financeurs.

- Tableau des manifestations remis aux élus 3

- La vente de gâteaux le jour des élections par l’APE doit se faire en dehors de l’enceinte du bureau de vote - Il existe des problèmes de cohabitation entre le Centre de loisirs et le public qui fréquente l’équipement multisports. Le Conseil propose les solutions suivantes : il faut réserver le terrain, condamner l’espace pendant les temps scolaires (lundi, mardi, jeudi et vendredi) à savoir 9h/18h pour le CLSH ou l’école (fermer le portillon). Mercredi et week-end période scolaire 14h/16h + 10h/12h (laisser ouvert en partant) Pendant les vacances scolaires :

CLSH 10-12h tous les jours du lundi au vendredi