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Déliberation - p0zn2ss31qjcqt
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Déliberation - p0zn2ss31qjcqt)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Santé,
2023.01.19.01 2023.01.19.02 2023.01.19.03 2023.01.19.04 2023.01.19.05 2023.01.19.06 2023.01.19.07 2023.01.19.08 2023.01.19.09 2023.01.19.10 2023.01.19.11
Commune
de
CEYRAS
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
19
janvier
2023
à 20h30
Transfert
de
la compétence
« maîtrise
d'ouvrage
et
maintenance
des
infrastructures
de
charge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
» à
Hérault
Energies
— Approuvée
Transfert
de
la compétence
de
soutien
aux
actions
de
maîtrise
de
la demande
en
énergie
- GEP
(gestion
de
l'énergie
partagée)
- Approuvée
Convention
avec
la communauté
de
communes
concernant
les
travaux
place
de
la mairie,
rue
de
la Cambalade
et
rue
de
la croix
de
Belleau
- Approuvée
Avenant
à la
convention
de
suivi
et
d'assistance
au
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
— Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
- Approuvée
Convention
d'adhésion
à la
mission
de
« délégué
à la
protection
des
données
» —
Centre
de
gestion
— Approuvée
Convention
d'adhésion
à la
« médecine
préventive
» -
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
— Approuvée
Rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
des
déchets
ménagers
et
assimilés
— Approuvée
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'assainissement
collectif
- Approuvée
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'assainissement
non
collectif
—- Approuvée
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
-
Approuvée Opération
8000
arbres
par
an
pour
l'Hérault
— choix
des
essences
et
nombres
d'arbres
— Approuvée