Déliberation - 2023 43 31 PRCAT Culture Subventions de fonctionnement aux associations culturelles

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Déliberation - 2023 43 31 PRCAT Culture Subventions de fonctionnement aux associations culturelles Document publié le Mardi 26 août 2008 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Déliberation - 2023 43 31 PRCAT Culture Subventions de fonctionnement aux associations culturelles)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

U 042-214200958-20230131-2023-43-DE op = = m £ Î

5 L Accusé certifié exécutoire en www vile-tirming.fe

Le Corbusier

HO IHHH

Réception par le préfet : 03/02/202:

Publication : 03/02/2023

Patrimoine mondial

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°2023-43

Référence Nomenclature n°7.5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE FIRMINY

Direction en charge: Direction Relations Citoyennes et attractivité territoriale

Service en charge : Culture et Animation évènementielle

OBJET : Subventions de fonctionnement aux Ecoles de Musique et aux Associations à caractère artistique et culturel - Année 2023

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses L2121-29 et L2541- 12 alinéa 10;

Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2008 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;

Considérant que la Ville de Firminy est sollicitée par les écoles de musique et les associations à caractère artistique et culturel pour leur demande de subvention de fonctionnement au titre de l'année 2023 ;

Il'est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement aux Ecoles de Musique et aux Associations à

caractère artistique et culturel au titre de l'année 2023 selon les modalités ci-dessous :

SUBVENTIONS DE 1er VERSEMENT 28 VERSEMENT

ASSOCIATIONS | FONCTICRNEMENT | 4u TRIMESTRE 2023 | 247 TRIMESTRE 2023

RADIO ONDAINE 2 500.00 € 1 250 € 1 250 €

CABARET VERT 1 700.00 € 850 € 850 €

Te VERSEMENT | 28 VERSEMENT SUBVENTIONS DE ECOLES DE MUSIQUE ONE ENE ON Te0es | *TRIMESTRE | 2è TRIMESTRE

2023 2023

CEMEO 16 788 € 8 394€ 8 394 €

AVENIR MUSICAL 19 992 € 9 996 € 9 996 €

HARMONIE AVENIR MUSICAL 7 200€ 3 600 € 3600 €

CEMAF 18 603€ 9 301.15€ 9 301.5€

CHŒUR ONDAINE 1 000 € 500 € 500 €Le Corbusier

MU HHUHH Patrimoine mondial

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°2023-43

Référence Nomenclature n°7.5

Considérant que le seuil de 23 000 € est dépassé pour l’école de musique AVENIR MUSICAL, il est nécessaire d'établir une convention d'objectifs et de partenariat avec cette association.

Ilest proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

-__ Approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement aux Ecoles de Musique et aux Associations à caractère artistique et culturel au titre de l'année 2023 selon tes modalités figurant dans le tableau ci-dessus, -__ Approuver la convention d'objectifs et de partenariat entre l’école de musique AVENIR MUSICAL et la Ville de Firminy pour l'année 2023,

- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,

-__ Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix des membres présents et prenant part au vote,

25 Voix Pour,

6 Contre (Liste Ensemble Pour Firminy),

4 Abstention (Liste L'Elan Citoyen),

- _ APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement aux Ecoles de Musique et aux Associations à caractère artistique et culturel au titre de l'année 2023 selon les modalités figurant dans le tableau ci-dessus,

- APPROUVE la convention d'objectifs et de partenariat entre l'école de musique AVENIR MUSICAL et la Ville de Firminy pour l'année 2023,

- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,

- __ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

Ont signé au registre les membres présents

Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 31 janvier 2023

Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, | faire l’objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours entieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou dé sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'appliéâtion « Télérecours citoyens » Sur le site www.telerecours.fr.

ésente délibération pourrasFIPMINU mn wwrw.villesfirminy.tr SD

Le Corbusier

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Patrimoine mondial

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°2023-43

Référence Nomenclature n°7.5

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE FIRMINY

SEANCE DU MARDI 31 JANVIER 2023

Subventions de fonctionnement aux Ecoles de Musique et aux Associations à caractère artistique et culturel - Année 2023

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 24 Janvier 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 31 Janvier 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.

PRESENTS :

M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe (à partir de 18 h 20), Mme SUZAT GIULIANI Éveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 15), Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan (à partir de 18 h 29), Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude, Mme PORTAILLER Chantal (jusqu'à 22 h 22), M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle (à partir de 18 h 16), M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.

POUVOIRS : M. CHALAND Christophe à M. MADO Patrick (jusqu'à 18 h 20), M. ZEDDA Marc à CHANUT Robert (à partir de 18 h 15), M. GRANGE Gaëtan à Mme CAMOSSO Jacqueline {jusqu'à 18 h 29), Mme BERTOLETTI Christiane à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme PORTAILLER Chantal à M. LEVET Vincent (à partir de 22 h 22), Mme GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc (jusqu'à 18 h 16).

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme MAISONNEUVE Marie.

ABSENT : M. CHANUT (jusqu'à 18 h 15), M. ZEDDA Marc (jusqu'à 18 h 15), Mme CREGO Tiffanie.

PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de membres présents : 30

Nombre de pouvoirs : 2

Nombre de membres absents : 1

Nombre de votants : 32