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Ordre du Jour - Ordre du jour 25.06.2020
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 25.06.2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
LE
VILLE
DE
PAULHAN Paulhan le 15 Juin 2020
34230
CONSEIL MUNICIPAL du 25 Juin 2020 à 18 H 30
salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR :
1) Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
2) Constitution des différentes commissions
3) Commission d’appel d’offres et d’adjudication — élection des conseillers municipaux 4) Constitution commission communale des impôts directs
5) Commission intercommunale des impôts directs - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant |
6) Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’ Administration du CCAS 7) Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du
CCAS
8) Hérault Energies -Désignation des délégués
9) Désignation d’un conseiller municipal en charge de la sécurité routière
10) Désignation d’un conseiller municipal correspondant défense
11) Désignation d’un représentant au comité local pour le logement autonome des jeunes
du Pays Cœur d’Hérault
12) Désignation de deux représentants pour siéger au Conseil d’ Administration du collège
Maffre de Baugé
13) SIVOM Fourrière animale - désignation des représentants
14) Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées — Désignation des
membres
15) Indemnités de fonctions des élus
16) Désignation de Monsieur le Maire pour siéger à l’assembléc de l’association des
Maires de l'Hérault
17) Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
18) Délégation du Conseil Municipal — article du code général des collectivités territoriales L
2122-22-4° Code des marchés publics — procédure adaptée
19) Adoption de la convention « Lire à la Mer » avec le Département de l’Hérault
19, Cours National - B.P. 27 - Tél. : 04 67 25 00 08 - Fax : 04 67 25 28 91 - Courriel : mairie@paulhan.fr 20) Adoption d’un avenant à la convention de régie publicitaire et de mise à disposition de mobilier urbain avec la société MEDIAFFICHE
21) Adoption d’un avenant à la convention entre la commune et Hérault Energies pour la perception, le reversement et le contrôle de la taxe sur la consommation finale d’électricité
22) Modification du tableau des effectifs
23) Décision modificative n°1
24) Prise en charge frais de franchise accident rue Raspail
25) Demande de subvention auprès d’Hérault Energies - Travaux de dissimulation des
réseaux Route d’Usclas
26) Création d’une commission consultative MAPA
27) Création d’une voie verte sur le territoire communal
Le Maire : Claude VALERO
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