Compte-Rendu - CR2015 06 05

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Compte-Rendu - CR2015 06 05 Document publié le Vendredi 5 juin 2015 par la commune de Villy-en-Auxois. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR2015 06 05)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLY-EN-AUXOIS SÉANCE DU 5 JUIN 2015

Membres du Conseil Municipal : 11

Membres en exercice : 10

Membres présents : 10

Membres votants : 10

Membres absents : 0

Le cinq juin deux mille quinze à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mlle Evelyne MONOT, Maire.

Etaient présents : Mlles CHAVONNAND Laetitia, MONOT Evelyne, Mme RACLOT Julie, THIERRY Claire, MM. AUZANNEAU Gilles, BAUDOT Hugues, COMMUNOD Luc, LACHOT Jean-Louis, PORCHEROT Robert, TOMMY-MARTIN François.

Secrétaire de séance : Mme THIERRY Claire.

AVENANT AU CONTRAT

D'HONORAIRES DE MME

PASCALE BOUR,

ARCHITECTE

Madame le Maire présente l'avenant au contrat d'honoraires de Mme Pascale BOUR, Architecte, pour le projet d'extension du lieu intergénérationnel.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- ACCEPTE cet avenant d'honoraires d'un montant de 2 741,17 € HT, soit 3 289,41 € TTC, ce qui porte le montant total des honoraires à 14 141,18 € HT, soit 16 969,42 €, - AUTORISE Madame le Maire à signer cet avenant et à effectuer toute démarche nécessaire.

PROPOSITION DE

CRÉATION D'UN POSTE

D'AGENT D'ENTRETIEN

SAISONNIER

Afin d'entretenir les espaces verts de la commune lors de la saison estivale 2015, Madame le Maire propose de créer un poste d'agent d'entretien saisonnier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- DÉCIDE de créer un poste d'adjoint technique de 2ème classe faisant office d'agent d'entretien saisonnier des espaces verts pour un contrat du 1er juin au 18 octobre 2015 inclus, à raison de 3h00 hebdomadaires,

- ATTRIBUE à ce poste un indice brut de 297 et un indice majoré de 309,

- DÉCIDE d'embaucher M. Alexandre DE CASTRO né le 18 janvier 1988 à Dijon et résidant à Villy-en-Auxois,

- CHARGE Madame le Maire d'établir le contrat de travail,

- AUTORISE Madame le Maire à signer tout document et à effectuer toute démarche nécessaire en ce sens.

Cette délibération annule et remplace celle du 10 avril 2015.

DEVIS RÉFECTION DU

SOL DU LOGEMENT DE

L'ÉCOLE

Madame le Maire présente les devis reçus pour la réfection du sol du logement de l'école.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- ACCEPTE le devis de l'entreprise Antonio DOS SANTOS d'un montant de 6 320,00 € HT, soit

7 584,00 € TTC (voir le carrelage),

- AUTORISE Madame le Maire à signer ce devis et à effectuer toute démarche nécessaire en ce sens.

Les travaux seront à effectuer impérativement pendant l’été et l’entreprise Antonio DOS SANTOS est également chargée des travaux sur le mur de l’école.

DEVIS ABRIBUS Madame le Maire présente les devis reçus pour la création d'un abribus dans le local communal de la mairie.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- ACCEPTE le devis de l’entreprise Antonio DOS SANTOS pour 2 920,00 € HT, soit 3 504,00 € TTC,

- AUTORISE Madame le Maire à signer ce devis et à effectuer toute démarche nécessaire en ce sens.

DEVIS LOCAL

COMMUNAL DANS

L'ANCIEN LAVOIR DE

LA PLACE DU PÂTIS

Madame le Maire présente les devis reçus pour l'aménagement de l'ancien lavoir situé Place du Pâtis en local communal pour entreposer le matériel du cantonnier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- ACCEPTE le devis de l'entreprise Antonio DOS SANTOS d'un montant de 4 492,00 € HT,soit

5 390,40 € TTC,

- AUTORISE Madame le Maire à signer ce devis et à effectuer toute démarche nécessaire en ce sens.

SUBVENTION POUR LE

PROJET CIRQUE DE

VILLEBERNY

Madame le Maire présente la demande de la mairie de Villeberny pour une subvention pour leur projet estival "Stage cirque" dans le cadre de l'appel à projet du pays Auxois-Morvan.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- ATTRIBUE une subvention de 200 € sous réserve que le projet aboutisse.

INDEMNITÉ DE

FONCTION DE MME

JULIE RACLOT,

CONSEILLERE

MUNICIPALE DÉLÉGUÉE

Madame le Maire informe les conseillers municipaux qu'elle donne délégation à Mme Julie RACLOT, conseillère municipale, pour traiter l'ensemble des affaires de fleurissement et d'aménagement des espaces verts de la commune pendant la période estivale, soit du 15 juin au 4 octobre 2015 inclus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- FIXE mensuellement du 15 juin 2015 au 4 octobre 2015 inclus le montant de d'indemnité de fonction de Mme Julie RACLOT à 4,3 % de l'indice brut 1015 de la fonction publique, - PRÉCISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif de l'exercice 2015.

QUESTIONS DIVERSES * Devis pour l’aménagement du local sanitaire à la Scie Le Conseil Municipal décide de ne pas effectuer l’aménagement du local sanitaire à la Scie, car trop onéreux. Le Conseil Municipal décide d’installer un point d’eau dans un premier temps.

* Départ de Mme LAFFAGE

Mme LAFFAGE, institutrice, fêtera son départ en retraite le lundi 6 juillet 2015 à 18h30 à la Scie.

* Groupe musical

Le Conseil Municipal décide de ne pas renouveler la manifestation avec le groupe musical cette année.

* Repas du 14 juillet et animation

Le Conseil Municipal décide de retenir le menu suivant pour le repas du 14 juillet : * Melon / jambon cru

* Viandes froides / salades de riz et de tomates

* Fromage blanc battu

* Flan pâtissier

Animation : structure gonflable à 160 € que la commune installera.

* Dossier accessibilité

Dans le cadre de la loi d’accessibilité des bâtiments recevant du public, la commune est obligée de proposer un projet de mises aux normes « handicapés » pour la salle des fêtes. Le Conseil Municipal décide faire chiffrer un projet d’ascenseur et de sanitaires à l’étage de la salle des fêtes.

* Travaux sur les chemins ruraux

La commission va faire le tour des chemins ruraux afin de voir les travaux à effectuer.