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Compte-Rendu - CR2014 05 16
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Villy-en-Auxois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR2014 05 16)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Consommateurs,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLY-EN-AUXOIS SÉANCE DU 16 MAI 2014
Membres du Conseil Municipal : 11
Membres en exercice : 10
Membres présents : 8
Membres votants : 9
Membres absents : 2
Le seize mai deux mille quatorze à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mlle Evelyne MONOT, Maire.
Étaient présents : Mlles CHAVONNAND Laetitia, MONOT Evelyne, Mme RACLOT Julie, THIERRY Claire, MM. BAUDOT Hugues, LACHOT Jean-Louis, PORCHEROT Robert, TOMMY-MARTIN François. Étaient excusés : MM. AUZANNEAU Gilles et COMMUNOD Luc. Pouvoir : M. AUZANNEAU Gilles a donné pouvoir à M. PORCHEROT Robert. Secrétaire de séance : Mlle CHAVONNAND Laetitia
PROJET D'EXTENSION DU
LIEU
INTERGÉNÉRATIONNEL
Le Maire rappelle le projet d'extension du lieu intergénérationnel et propose de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- DÉCIDE la réalisation du projet d'extension du lieu intergénérationnel,
- APPROUVE le montant estimatif de 171 826,98 € HT pour ce projet,
- DÉFINIT le plan de financement comme joint,
- SOLLICITE le concours financier du Conseil Général dans le cadre du programme "Espaces de rencontres et de loisirs",
- S'ENGAGE à entretenir le local et d'en maintenir l'affectation,
- AUTORISE Madame le Maire à signer les pièces se rapportant au dossier.
RECRUTEMENT D'UN
AGENT D'ENTRETIEN
SAISONNIER POUR LES
ESPACES VERTS
Afin d'entretenir les espaces verts de la commune lors de la saison 2014, Madame le Maire propose d'embaucher un agent d'entretien saisonnier.
Elle présente les candidatures reçues.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- DÉCIDE de créer un poste d'adjoint technique de 2ème classe faisant office d'agent d'entretien des espaces verts pour un contrat d'une durée de quatre mois, du 2 juin au 5 octobre 2014 inclus, à raison de 3h00 hebdomadaires,
- ATTRIBUE à ce poste un indice brut de 297 et un indice majoré de 309,
- DÉCIDE d'embaucher M. Marcel FRANCESCO né le 27 octobre 1949 à Villy-en-Auxois et résidant à Villy-en-Auxois pour la période du 2 juin au 3 août 2014 inclus,
- DÉCIDE d'embaucher M. Jean-François JURYSIK né le 29 septembre 1953 à Alise-Sainte- Reine et résidant à Villy-en-Auxois pour la période du 4 août au 5 octobre 2014 inclus,
- CHARGE Madame le Maire d'établir les contrats de travail,
- AUTORISE Madame le Maire à signer tout document et à effectuer toute démarche nécessaire en ce sens.
VENTE D'HERBE DU
PÂTIS
En vue de la venue d'un cirque-école pour les élèves de l'école communale le 2 juin 2014, il avait été proposé aux habitants de Villy-en-Auxois de faire une offre sous enveloppe pour l'achat de l'herbe sur la Place du Pâtis, afin que la place soit nettoyée avant cet évènement.
Madame le Maire ouvre la seule enveloppe reçue, déposée par M.. Yoann PARATRE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- DÉCIDE de vendre l'herbe de la Place du Pâtis à M. Yoann PARATRE, qui a fait une offre d'un montant de 50 €,
- CHARGE Madame le Maire d'effectuer le titre correspondant. POINT SUR LES
RÉFORMES SCOLAIRES
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de demander le report de l’application de la réforme sur les rythmes scolaire pour la rentrée de septembre 2016 au motif que les locaux pour accueillir les enfants lors des activités périscolaires n’existent pas encore. Si la demande de dérogation est refusée, une proposition pour organiser les activités périscolaires le vendredi après-midi uniquement est envisagée.
Il renonce aussi la dérogation précédente qui avait été accordée car les animateurs ne sont plus disponibles.
QUESTIONS DIVERSES * Achat d’un vidéo projecteur
Le Conseil Municipal décide d’acquérir un vidéo projecteur et charge Madame le Maire de procéder cet achat.
* Rédaction de la gazette
Julie RACLOT propose de rédiger la gazette et Claire THIERRY se propose en tant que suppléante.
Contenu : ajouter les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal, les festivités communales et des villages du canton jusqu’en septembre (14 juillet, concert, etc…) et insérer un coupon-réponse pour les habitants désirant être informés lors des alertes météorologiques.
* Concert le 1er week-end de décembre le dimanche après-midi à l’église communale avec les « musiciens de l’Amusette Baroque »
- Hébergement chez l’habitant : M. TOMMY-MARTIN se propose.
- Coût à l’appréciation de la commune : le conseil décide de donner 300 €.
- Possibilité d’un Moment Musical à l’école ou chez l’habitant.
- Arrivée des musiciens le vendredi
* Concert à la chapelle
Un concert avec des cors de chasse est envisagé à la chapelle Sainte-Barbe.
* Ordinateur à disposition à la mairie
Le Conseil Municipal décide de mettre l’ancien ordinateur de la mairie avec un accès internet à disposition des habitants pendant les jours et horaires d’ouverture de la mairie
* ALLO BUS
Le Conseil Municipal décide de faire un recensement des personnes qui seraient intéressées pour rétablir le service Allo Bus afin d’effectuer des trajets entre Villy et Vitteaux. Un coupon- réponse sera inséré dans la prochaine gazette.
* Devis CARRERE
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le devis des pompes funèbres CARRERE pour la pose d’une plaque en granit sur le mur derrière le Jardin du Souvenir et la mise à disposition de 10 étiquettes pour les familles qui désirent faire identifier les défunts dont les cendres ont été répandues dans le Jardin du Souvenir
* Poteaux d’éclairage public
Hugues BAUDOT demande si la commune est assurée en cas d’incidents ou d’accidents impliquant les poteaux en béton d’éclairage public. En effet, il s’avère que c’est la commune qui est propriétaire de ces poteaux et non le SICECO. Madame le Maire est chargée de se renseigner auprès de la compagnie d’assurances.