Compte-Rendu - CR CM 16.10.2025

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Compte-Rendu - CR CM 16.10.2025 Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune d'Aurignac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16.10.2025)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Logement, COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16.10.2025 - 17h

PRÉSIDENCE :

Jean-Michel LOSEGO, Maire

PRÉSENTS :

Marie-Hélène LANGLOIS-FLEURIGEON, Laurence DARNISE et Monique BERGES

Alex PAUTE, Pascal BOISARD et Philippe BERTRAND

EXCUSE AYANT DONNE PROCURATION :

Bernard GABAS (pouvoir à Philippe BERTRAND), Dominique SAINTIGNAN (pouvoir à Mme Monique BERGES)

EXCUSEES :Aurélie DUCOURANT

ABSENTS :

Julien GUYOMARD etEmmanuel SAINT-LAURANS

Nombre de conseillers en exercice : 12

Nombre de conseillers présents ou représentés : 09

Date de convocation : 10 octobre 2025

Date d’affichage : 10 octobre 2025

Secrétaire de séance : Philippe BERTRAND

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Approbation du procès-verbal de la séance du 04 septembre 2025

Monsieur le Maire demande si le procès-verbal de la séance du 04 septembre 2025 appelle une

observation.

Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

DOMAINE ADMINISTRATIF

Renouvellement bail commercial immeuble LA POSTE :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le baïl commercial contracté

avec la société LOCAPOSTE concernant l’immeuble de LA POSTE sis à Aurignac est arrivé à

échéance.

En accord avec la Société LOCAPOSTE, Monsieur le Maire donne lecture du nouveau bail qui

est consenti pour une durée de 9 ans et commençant à courir le 1° octobre 2025 moyennant un

loyer annuel de 7 504.50 €.

La révision du loyer s’effectuera chaque année en fonction de l’Indice des Loyers

Commerciaux/4° trimestreMonsieur le Maire propose au Conseil Municipal

D’APPROUVER dans tous ces détails le bail à intervenir entre la Commune et la Société

LOCAPOSTE pour la location de l’immeuble de LA POSTE qui commence à courir le

01/10/2025.

D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes pièces utiles à la conclusion de ce bail.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Pour information, Monsieur le Maire indique que la volonté de LOCAPOSTE de renouveler ce

bail confirme son souhait de maintenir le service de LA POSTE à Aurignac. En revanche,

quelques difficultés administratives (désaccord d’experts, protection amiante obligatoire, appel

d’offres de travaux, etc), les travaux ne devraient débuter qu’au cours du second trimestre 2026.

Répartition des dépenses de fonctionnement des écoles 2024/2025 :

Vu l’article 23 de la Loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifié, posant la nécessité du libre accord

entre les communes d’accueil et de résidence, sur la répartition des charges liées à la

scolarisation d’enfants dans la commune d’accueil,

Monsieur le Maire expose qu’il convient de fixer pour l’année 2024/2025 le montant des frais

d’écolage (participation financière d’une commune de résidence à la scolarisation d’enfants dans

une autre commune), soit le montant de la participation financière des communes extérieures

présentant des enfants en inscription scolaire à AURIGNAC.

Le montant total des dépenses s’élève à la somme de 135 608,24 €

Le nombre d’élèves à prendre en compte pour la répartition des dépenses s’élève à : 171

Le montant de la somme à répartir s’élève par élève à : 793,03 €.

Le nombre d’enfants de l’extérieur pris en compte est de 60 élèves (écoles absentes ou fermées

et dérogations).

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal

DE FIXER la participation par élève au titre de l’année scolaire 2024/2025 à 793,03 euros.

D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous documents afférents à

cette opération.

REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES 2024-2025

NOMBRE PARTICIPATION PAR MONTANT

COMMUNES ELEVES ELEVE TOTAL

Benque 16 793,03 € 12 688,48 €

Boussan 13 793,03 € 10 309,39 €

Bouzin 4 793,03 € 3 172,12 €

Montoulieu St Bernard 18 793,03 € 14 274,54 €

Peyrouzet 2 793,03 € 1 586,06 €

St-Elix-Seglan 7 793,03 € 5 551,21 €

47 581,80 €MONTANT DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT

DES ECOLES D'AURIGNAC 2024/2025 PAR POSTE

DESIGNATION MONTANT EN €

FRAIS GENERAUX 35 352,78 €

TELECOMMUNICATION 1 524,00 €

PRODUITS ENTRETIEN 2 627,54 €

EAU 2 024,02 €

ENERGIE (électricité-gaz) 19 095,39 €

PHARMACIE 479,51 €

PRESTATION DE SERVICES (INTERVENANTE ANGLAIS/5C) 1 805,00 €

ENTRETIEN DE BATIMENTS 7 441,08 €

FETES + GOUTER 356,24 €

SALAIRES PERSONNEL 100 255,46 € PERSONNEL ECOLE PRIMAIRE 30 087,52 €

PERSONNEL ECOLE MATERNELLE 70 167,94 €

135 608,24 €

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Convention de prestation de service « Intervenante en anglais » :

Considérant le projet de convention de prestation de service à renouveler entre la Communauté

de Communes Cœur et Coteaux du Comminges et la Commune pour assurer une mission

d'intervention en anglais aux écoles communales du 11 septembre 2025 au 3 juillet 2026 aux

conditions suivantes :

Cette mission sera exercée comme suit :

Jeudi matin : 1h30 - de 9h à 10h30 à l’école maternelle

Jeudi après-midi : 2 h — de 14h00 à 16h00 à l’école élémentaire

Le coût horaire de la prestation est de 19€ de l’heure. Le remboursement des frais engagés sera facturé au trimestre.

Pour information, le coût annuel pour la commune s’élève à 2 000€.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal

D'APPROUVER dans tous ces détails la convention de prestation de service à intervenir entre la Commune et la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges pour assurer la mission intervention en anglais dans les écoles de la commune » du 11 septembre 2025 au 3 juillet 2026.

DE DONNER mandat à Monsieur le Maire pour signer tout document nécessaire à la réalisation de cette opération.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTSSolidarité en faveur des communes sinistrées par l’incendie des Corbières :

L'incendie d’une intensité exceptionnelle s'étant déclaré le mardi 05 août à Ribaute dans l’Aude

a ravagé le massif des Corbières, parcourant près de 17 000 hectares, impactant gravement

quinze communes audoises et provoquant une catastrophe humaine, sociale, environnementale et

économique.

Face à ce drame, l'Association des Maires de l’Aude (AMA) a souhaité, avec le soutien de

l'Association des Maires de France (AMF), mettre en place un fonds de solidarité dédié aux

communes sinistrées pour recueillir les dons des collectivités territoriales, des entreprises et des

citoyens. Les sommes collectées seront centralisées par l'AMA, en accord avec la Préfecture de

l'Aude, et redistribuées équitablement selon les besoins exprimés par les communes touchées.

Sensible aux dégâts matériels que cette catastrophe d’une ampleur exceptionnelle engendre, la

commune d’Aurignac tient à apporter son soutien et sa solidarité aux communes audoises

impactées.

Aussi, Monsieur le Maire propose au conseil municipal que la commune contribue à soutenir les

communes audoises impactées dans ia mesure de ses capacités par un don d'un montant de >ÜU€

à l'Association des Maires de l’Aude.

Le Conseil Municipal d’Aurignac décide

D'APPROUVER ce soutien financier à hauteur de 500€.

DE DONNER mandat à Monsieur le Maire pour signer tous documents à l’exécution de la

présente délibération.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

DOMAINE RESSOURCES HUMAINES

Création d’un emploi permanent d’un adjoint technique principal 1°" classe :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou

établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il

appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au

fonctionnement des services même lorsqu'il s’agit de modifier le tableau des emplois pour

permettre des avancements de grade.

Considérant la nécessité de créer un emploi permanent d’adjoint technique principal de 1ère

classe, à temps complet, à raison de 35h hebdomadaires, en raison d’un avancement de grade,

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal

DE CREER à compter du 01/12/2025 un emploi permanent au grade d’adjoint technique

principal de 1ère classe à temps complet, à raison de 35h hebdomadaires, pour exercer les

fonctions d’agent technique polyvalent en milieu rural.

D’INSCRIRE les crédits correspondants au budget de l'exercice en cours.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTSDOMAINE TRAVAUX

Acquisition foncière pour l’Opération d’ Aménagement Programmée (OAP) Cap d’Armas :

Considérant le souhait de la commune de procéder à l’acquisition des parcelles cadastrées

section B 1433 et 1435, sises Cap d’Armas, d’une superficie respective de 462 m? et 142 m?,

propriété de l’indivision COCHARD ; (Madame COCHARD Clémence et Messieurs

COCHARD Eric, Laurent et Sébastien),

Considérant que l’acquisition de ces parcelles permet de répondre au principe de desserte interne

de la zone prévue dans l’OAP Nord Est du village inscrit sur le PLUI des Terres d’Aurignac,

Considérant la proposition de l’indivision COCHARD de céder à la commune ces parcelles au

prix de 20 €/m?2, soit 12 080 € net vendeur,

Considérant l'intérêt communal attaché à cette acquisition et la nécessité de solliciter les

financements nécessaires à la réalisation des travaux sur cette desserte interne,

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal

D’APPROUVER l'acquisition des parcelles de terre cadastrées section B 1433 et 1435 dans les

conditions décrites, au prix de 12 080 € hors frais administratifs auprès de l’indivision

COCHARD (Madame COCHARD Clémence et Messieurs COCHARD Eric, Laurent et

Sébastien).

D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’acte d’acquisition de ces

parcelles susvisées et à procéder à cette acquisition par acte sous forme administrative.

DE CHARGER Monsieur le Maire de la conservation de l’acte administratif d'acquisition.

D’APPROUVER le principe de la réalisation d’une desserte interne conformément à l’OAP

« Nord Est du village ».

D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document pour la

réalisation de cette opération.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Contrat de maitrise d’œuvre — OAP Cap d’Armas :

Considérant la proposition de mission complète de maîtrise d'œuvre en Infrastructures / Voiries

et réseaux divers (V.R.D) de la SELARL COMMINGEO pour l’opération « Projet

d’aménagement suivant OAP du PLUI des parcelles cadastrées section B n°1433-1435 », indiqué

au point précédent de l’ordre du jour,

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal

D’ACCEPTER la proposition de la SELARL COMMINGEO concernant le contrat en mission

complète de maîtrise d’œuvre VRD pour la viabilisation de la parcelle B 1434 (sur 20ml) et

réseaux en attente pour les parcelles B 1432 et B 516 d’un montant de 3 000€ HT.

DE DONNER mandat à Monsieur le Maire pour signer tout document à la réalisation de cette

opération.

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTSAvenant 1 de la MOE- Rénovation salle d’activités et de loisirs :

Considérant la délibération n° 2023058 du 20 décembre 2023 désignant le cabinet d’architecture

LION’L, sis route de Saint-Martory 31420 AURIGNAC pour la réalisation des missions

suivantes concernant le projet de rénovation énergétique de la salle d’activités et de loisirs :

e Etat des lieux

e Réalisation de l’esquisse

e Réalisation de l’avant-projet sommaire

e Réalisation de l’avant-projet détaillé

e Dépôt de la déclaration d’urbanisme

Considérant qu’il convient de poursuivre le contrat de maîtrise d'œuvre pour l’exécution des

phases Projet de Conception Générale (PCG), Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) et

Assistance à la passation des Marchés de Travaux (MNT), Monsieur le Maire présente l’avenant

n°1 du cabinet d’architecture LION’L d’un montant de 10 450€ HT,

Considérant que le nouveau montant du marché du contrat de maîtrise d’œuvre s’élève à

20 O50€HT, Monsieur le Maire sollicite le conseil pour se prononcer sur la passation de l’avenant

n°1.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal

- D’APPROUVER la poursuite du contrat de maîtrise d’œuvre sur les missions de PCG, DCE

et MDT via l’avenant n°1.

- D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 de la mission de maîtrise d'œuvre

sur les phases indiquées ci-dessus avec le cabinet d’architecture LION’L pour un montant de

10 450 €EHT décomposé comme suit :

e PCG à la remise du dossier : 7 600 €EHT

e DCE + MDT à la signature des marchés de travaux : 2 850 €HT

ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Monsieur le Maire indique qu’il sera présenté au prochain Conseil Municipal un avant-projet

définitif, prenant en compte les prescriptions esthétiques de l’ABF, les différents diagnostics

ainsi que le plan de financement afin d’engager officiellement les travaux de rénovation qui

devrait être phasé comme suit :

Novembre 2025 : Finalisation dossier

Décembre 2025 : Rédaction des DCE

Janvier 2026 : Consultation des entreprises

Février 2026 : Analyse des offres

Avril 2026 : Engagement des travaux

Octobre 2026: Réception des travauxDOMAINE PATRIMOINE

Sollicitation pour l’acquisition de l’ex bâtiment Tremplin :

Considérant la délibération en date du 25 septembre 2018 enregistrée sous le n°2018000054

adressée au cabinet d’huissier EGIDE concernant une proposition d’acquisition du bâtiment

cadastré sous le n° AC 401 suite à la liquidation judiciaire de l’association en 2017,

Considérant que le bien n’ayant pas trouvé preneur, le cabinet EGIDE est revenu vers la Mairie

pour connaître à nouveau ses intentions,

Considérant qu’après débat sur les opportunités d’acquérir ce bâtiment (bâtiment mitoyen avec

l’espace Saint-Michel) auprès des membres de l’assemblée, Monsieur le Maire propose de

soumettre une offre auprès du cabinet d’huissier pour un montant de 40 000 €.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal

DE PROPOSER au cabinet d’huissier EGIDE l’acquisition par la ville de ce bien immobilier

identifié au cadastre AC 401 au prix de 40 000 €.

D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous documents nécessaires à

la conclusion de la transaction correspondante.

ADOPTE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS.

DECISIONS DU MAIRE

Déclaration d’Intention d’Aliéner :

Conformément à l’article L.2122-23 du CGCT, Monsieur le Maire rend compte des décisions relatives à l’exercice des droits de préemption en vertu de la délégation reçue du conseil municipal à chacune des réunions obligatoires de celui-ci.

A cette fin, il présente l’ensemble des DIA concernant la commune d’AURIGNAC :

N° Dossier Date Objet de la décision

Renonciation à l’exercice du DPU sur un

2025-13 11/09/2025 | terrain bâti, situé 344 route d’Alan, cadastré section B 1140 d’une superficie de 7 103 m? au

rix de 225 000 €

2025-14 19/09/2025 | Renonciation à l’exercice du DPU sur un

terrain bâti, situé 19 rue Saint-Michel, cadastré

section AC 56-57 d’une superficie de 1 083 m2

au prix de 55 000 €

QUESTIONS DIVERSES

Forfait mobilités durables

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil la demande de certains agents communaux

de pouvoir disposer du forfait mobilité durable.

Le forfait mobilités durables (FMD) a vocation à assurer la prise en charge en tout ou partie des

frais engagés par les agents territoriaux au titre de leurs déplacements entre leur résidence

habituelle et leur lieu de travail, à l’aide d’un mode de transport alternatif et durable.Il peut s’agir

du vélo, du covoiturage, des transports en commun.La mise en place du forfait mobilités durables n’est pas obligatoire. Elle est laissée à la libre

appréciation de chaque employeur territorial.

Le montant annuel du forfait mobilités durables est fixé à :

° 100 € lorsque l’utilisation du moyen de transport est comprise entre 30 et 59 jours ;

° 200 € lorsque l’utilisation du moyen de transport est comprise entre 60 et 99 jours ;

+ 300 € lorsque l’utilisation du moyen de transport est d’au moins 100 jours.

S’ensuit un débat portant sur les points suivants :

- La gestion administrative de vérification et la charge du contrôle pour l’employeur

- La création d’inégalités entre salariés (pour un salarié dont le trajet domicile-travail est

long et pour lequel il ne sera donc pas possible d’utiliser un mode de déplacement doux)

- Le caractère individuel de la décision d’agir pour l’environnement

Aussi, à l’unanimité des membres présents, il est décidé de rejeter cette demande et de laisser à

la prochaine mandature municipale de changer de vision.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h30.

Le secrétaire de séance Le Maire

Philippe BERTRAND Jean-Michel LOSEGO

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