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Conseil Municipal - cms 498 CM N 61 Janv 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 498 CM N 61 Janv 2020)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
fn
TT
TT
FT
Saint-Romans
61
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
21
janvier
2020
À 18H30
Ordre
du
jour
:
e APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
e DELIBERATIONS -
Droit
de
stationnement
-
Redevance
Variable
Marandan
-__ Tarif
location
salle
des
fêtes
-__ Montant
des
loyers
: Centre
paramédical
LOT
n°2
RDC
Les
Lavandières
QUESTIONS
DIVERSES
Le
21
janvier
2020
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
Mairie
de
SAINT
ROMANS
sous
la Présidence
de
M.
CREACH
Yvan,
Maire.
Présents
: BOURGEON
Chantale,
CHETAIL
Maurice,
ROLLAND
Eric,
CHOURREAU
Gisèle,
MEUGNIER
Angélique,
LAMBERTON
Michel,
MURE-RAVAUD
Jérôme,
ARNAUD
Marie-Françoise,
BLAMBERT
Micheline,
VIALLE
Patrick,
MICLO
Damien,
FEUGIER
Karine,
Absent{e}s
: BASILLE
Loïc,
JEYMOND
Astrid,
MATRAS
Françoise,
FIORDALISI
Christine,
MEUNIER
Christian,
BARTHELEMY
Marcel
Secrétaire
de
séance
: MEUGNIER
Angélique
Pouvoirs
: MATRAS
Françoise
CREACH
Yvan
Date
de
convocation
: 16/01/2020
COMPTE-RENDU Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Romans
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le 21
janvier
2020
sous
la présidence
de
M.
Yvan
CREACH,
Le
Maire.
e APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
Le
compte
rendu
a été
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
e DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Convention
entretient
voirie
de
zones
d’activités
économiques
communautaires
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
qu'il
y a
lieu
d'établir
une
convention
avec
la SMVIC.
Il donne
la parole
à Monsieur
Eric
ROLLAND,
adjoint
délégué,
qui
explique
qu'il
s'agit
de
l’entretient
des
voiries
de
zones
d'activités
économiques
communautaire.
Tarif
droits
d'emplacement
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
du
21
novembre
2017
fixant
pour
l’année
2018
les
tarifs
des
droits
d'emplacement.
Il propose
de
fixer
les
tarifs
comme
suit
:
Droit
de
place
camion
vente
Maintenu
à 60
€
Droit
de
place
manège
de
moins
de
50
m?
Maintenu
à 10
€
Droit
de
place
manège
de
plus
de
50
m?
Maintenu
à 20
€
Redevance
Variable
- Affermage
base
de
loisirs
du
Marandan
Année
2019
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
21
Novembre
2017
fixant
le
montant
révisé
de
la redevance
variable
de
la base
de
Loisirs
du
Marandan
(délégation
de
service
public)
pour
l’année
2018
ainsi
que
le stipule
la convention
d’affermage
du
26
juin
2010. Celle-ci
mentionne
à l’article
22
que
la redevance
variable
doit
être
déterminée
au
plus
tard
le 31
décembre
de
chaque
année
(en
fonction
des
investissements
de
la Commune-subvention
perçue)
et
de
la durée
d'utilisation
des
investissements,
soit
20
ans.
La
part
variable
est
habituellement
établie
sur
la base
des
investissements
réalisés
sur
les
années
précédentes.
Pour
l’année
2019,
exceptionnellement,
les
travaux
ayant
eu
lieu
sur
l’année
2018
seront
imputés
sur
l’année
2020.
La
redevance
variable
pour
l’année
2019
est
donc
inchangée
: 14
294.79
€.
Révision
tarifs
salle
des
fêtes
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
du
09/05/2019
fixant
les
tarifs
de
la salle
des
fêtes,
qui
se
décomposent
comme
suit
:
- Location
à la
journée
(résidant
sur
la commune)
100.00
€
-_ Location
au
week-end
(résidant
sur
la commune)
250.00
€
-
Caution
pour
la location
400.00
€
Il propose
de
renouveler
ces
tarifs.
Montant
des
Loyers
Centre
paramédical
LOT
n°2
RDC
Les
Lavandières
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
29
janvier
2019
fixant
la révision
des
locations
pour
les
bureaux
ADMR
indexés
sur
l’indice
du
coût
de
la
construction
du
3ème
trimestre
2018(1733).
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la révision
des
loyers
s'effectue
à la
date
anniversaire
du
bail
consenti
en
fonction
de
l'indice
du
coût
de
la construction
du
3ème
trimestre
tel
qu’il
est
publié
actuellement
par
l'INSEE.
L'indice
du
coût
de
la construction
du
3ème
trimestre
2019
vient
de
paraître
et
s'élève
à 1
746
ce
qui
implique
une
augmentation
de
0.75
%)
Il propose
à l’assemblée
d’en
réviser
les
tarifs
qui
se
décomposent
comme
suit
:
Lot
n°2
: AMMR
>
loyer
mensuel
: 331.13
€ au
lieu
de
328.67
€
>
charges
de
copropriété
mensuelles
: inchangées
à compter
du
1er
Septembre
2020.
ADMR/SSIAD >
loyer
mensuel
: 331.13
€ au
lieu
de
328.67
€
>
charges
de
copropriété
mensuelles
: inchangées
à compter
du
1er
Septembre
2020.
e
QUESTIONS
DIVERSES
Nouveau
vote
pour
les
rythmes
scolaires
:
- Maternelle
: 75
% pour
4 jours
et
25
% pour
4,5
jours
- Primaire
: le
vote
est
prévu
prochainement
Un
projet
d’accrobranche
a été
présenté.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
sous
conditions
que
ce
projet
puisse
être
intégré
à la
DSP
en
place,
que
le gérant
actuel
soit
d'accord
et
après
renseignement
auprès
des
assurances.
La
fleuriste
souhaite
une
salle
pour
des
ateliers.
Micheline,
Gisèle
et
Marie-Françoise
se
chargent
de
la contacter
pour
avoir
plus
d'informations.
Le
vote
du
budget
de
la commune
aura
lieu
le 26
février
2020.
Commerces
des
quatre
routes
: Le
Maire
se
charge
de
demander
à l'architecte
de
présenter
plusieurs
nouveaux
projets
d'aménagement
du
bâtiment.
Fin
de
séance
: 20
heures
00
Le
Maire,
Yvan
CREACH