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Convocation - Convocation CM 14 03 2023 com
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 14 03 2023 com)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Liberté - Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
REMOULINS
30210
Secrétariat de direction :
Tél : 07.48.94.56.92
Messagerie : administrattif@remoulins.fr
Mesdames et Messieurs les membres de la commission ad hoc,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le prochain Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 14 Mars 2023 à 19h
En salle du conseil municipal à la mairie.
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
1. Délibération relative à l’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Février 2023.
RESSOURCES HUMAINES
2. Délibération relative à l’ajout du forfait télétravail à la délibération n°4 du 11-12-2020 relative à
l’instauration du télétravail.
VIE ASSOCIATIVE
3. Délibération relative à la convention 2023 de stérilisation et d’identification des chats errants.
FINANCES
4. Délibération relative à la vente de la maison situé sur la parcelle AM 198.
OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
5. Délibération relative à la modification des horaires et périodes horodateurs.
URBANISME
6. Délibération relative au bilan de concertation et l’arrêt de la révision n°1 du PLU allégée.
SECURITE
7. Délibération relative au déploiement du système de vidéoprotection et demandes de subvention.
A REMOULINS, le 9 MARS 2023
Mesdames et Messieurs
Les membres de la Commission ad hoc
concession 2
QUESTIONS DIVERSES
- Décisions
- D.I.A
Le Maire,
Nicolas CARTAILLIER