Procès Verbal - PV 12 09 2023

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Procès Verbal - PV 12 09 2023 Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Simiane-la-Rotonde. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12 09 2023)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, 2

Liberté Égalité " Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE DE

SIMIANE-LA-ROTONDE

ALPES DE HAUTE PROVENCE

PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2023

PRESENTS : Thibault DALLAPORTA, Bernard CAVALLO, Gilbert EL KAÏM, Sylvaine JABRE, Charlotte L'HERMITE, Nicolas ROBERTO, Léon AUBERT, Elisabeth AUMAGY, Vincent BLANC, Isabelle DAUTRY, Sabine LOPEZ, Christian PHILY, Serge RENIET, Erik ROGER.

EXCUSE : Anthony RICHAUD qui donne procuration à Vincent BLANC.

ABSENT :

SECRETAIRE : Nicolas ROBERTO

Les élus approuvent à l’unanimité des votants (1 abstention : Elisabeth AUMAGY) le procès-verbal de la séance

du conseil municipal du 6 juillet 2023.

Affaire n°1 - Renouvellement de la ligne de trésorerie.

Comme l’année dernière, M. Cavallo propose de renouveler la ligne de trésorerie d’un montant de 120 000 € afin de pallier un manque ponctuel de fonds surtout en cette fin d’année compte tenu du fait que l’encaissement des subventions est difficile.

Pour rappel, les intérêts ne sont dus que si la commune utilise les fonds. Le taux proposé par la banque 3,733 % est moins intéressant qu’en 2022, la marge perçue par la banque est quant à elle moins importante (0.60%).

L'assemblée délibérante décide à l’unanimité des votants (4 abstentions C. Phily, E. Roger, S. Reniet, E. Aumagy) de renouveler la ligne de trésorerie pour 12 mois.

Affaire n°2 - Demande de subvention au titre des Villages et Cités de Caractère (VCC) — avis du conseil municipal,

M. Cavallo indique que Madame FAURE Marie-Françoise a déposé un dossier de demande de subvention pour la reconstruction d’un bâtiment effondré situé Rue du Château lui appartenant. Le montant de la subvention sollicitée est de 1 976,50 € dont la moitié serait prise en charge par la commune, soit 988,25 €. Il précise que ces travaux se trouvent au cœur du centre ancien et que l’Architecte des Bâtiments de France a donné son accord. Le budget prévu pour cette opération en 2023 est de 2 000 € et aucune autre demande de subvention n’a été reçue.

Serge Reniet indique qu’il votera contre car compte tenu du montant important des travaux, il estime que la commune ne doit pas supporter cette charge, d’autant que le budget est toujours serré.

Les élus décident à la majorité des votants (1 abstention : V. BLANC et 1 contre : S. RENIET), de transmettre le dossier de demande de subvention déposé par Mme FAURE Marie-Françoise aux VCC, et de lui accorder une subvention de 988,25 € si le dossier est accepté par les VCC.

Affaire n°3 - Recrutement d’un apprenti à l’école — signature du contrat avec le Groupement Employeurs Insertion Qualification Objectif Plus.

Comme évoqué lors du dernier conseil municipal, M. Roberto propose de recruter un apprenti affecté à l’école pour une durée de 2 ans. Il indique que la Directrice de l’école et le personnel communal est favorable à cette embauche puisque l’effectif a encore augmenté pour cette rentrée.

Ce recrutement permettra de porter l’encadrement à un encadrant pour huit enfants de maternelle.

Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.,91.40 — 175

Courriel : mairie@simianelarotonde.frLa commune adhèrerait au Groupement Employeurs Insertion Qualification Objectif Plus qui s’occupe de gérer le contrat de 35h par semaine pour une durée de 2 ans de septembre 2023 à août 2025. L’apprenti est mis à

disposition de la commune par le Groupement.

Coût : -de septembre 2023 à août 2024 : 4 998,36 €

-de septembre 2024 à août 2025 : 10 538,64 €

I précise que le temps passé par l’apprenti à l’école de Simiane sera de 70 % et le temps passé en école MFR

sera de 30 %.

Christian Phily demande pourquoi il y a une si importante différence de coût entre la première et la deuxième année. Nicolas Roberto indique que le salaire est encadré et calculé en pourcentage du SMIC en fonction de l’âge de l’apprenti et de l’année d’apprentissage.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’adhésion de la commune au Groupement et la signature de la

convention de mise à disposition de l’apprenti.

Affaire n°4 - La Nuit des Châteaux — demande de subvention au Conseil Départemental.

Monsieur EL KAÏM, 2ème adjoint expose aux membres de l’assemblée le projet de participation de la commune à la manifestation nationale la « Nuit des Châteaux » les 27 et 28 octobre 2023, en partenariat avec la librairie le Bleuet, le Domaine des Davids et l’Abbaye de Valsaintes.

M. El Kaïm indique que le montant des dépenses liées à cette manifestation est de 4 530 € et qu’une subvention de 1 000 € peut être sollicitée auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence.

Il présente le programme prévisionnel détaillé de cette manifestation et précise que le billet d’entrée est valable pour les 2 jours et sera transmissible à une autre personne.

Erik Roger demande le montant de la subvention versée par le Département et s’il est certain qu’elle nous sera accordée. Gilbert El Kaïm répond qu’il a obtenu un accord de principe.

Serge Reniet demande si la commune a beaucoup de subventions qui ne sont pas versées. Par ailleurs, il ne comprend pas pourquoi on parle de partenariat avec la librairie le Bleuet et l'Abbaye de Valsaintes car ils ne participent pas financièrement aux dépenses de cette manifestation portée par la commune. Gilbert El Kaïm indique que la librairie le Bleuet organise tous les samedis des rencontres littéraires qui amènent des visiteurs sur Simiane. De plus, ils accueillent, avec Pabbaye de Valsaintes, le centenaire de la naissance d'Yves Bonnefoy, poète ayant vécu à Simiane, lors de cet évènement.

Serge Reniet indique qu’il est prévu de vendre 100 billets d’entrée, il pense que la dépense est importante par rapport au nombre de Simianais qui seront intéressés par cet évènement.

Bernard Cavallo répond que toutes les recettes seront perçues par la commune (pas par les partenaires). Serge Reniet précise que c’est normal puisque c’est la commune qui paiera les factures. Charlotte L’Hermite demande à Serge Reniet s’il se propose pour donner une subvention et être ainsi partenaire. Serge Reniet répond qu’il ne souhaite pas et qu’il ne comprend pas cette question.

Charlotte L’Hermite indique que la culture n’est pas toujours gratuite et que chaque manifestation culturelle ou festive est différente et touche qu’une partie de la population mais qu’il y en a pour tous les goûts. Elle trouve normal que la commune porte ce genre d’évènement.

Serge Reniet indique que certaines manifestations sont moins intéressantes que d’autres et que les subventions de la commune sont versées toujours aux mêmes, certaines associations coûtent cher à la commune. Gilbert EI Kaïm dit qu’il faut prendre en compte les retombées économiques pour les hébergeurs et commerçants

de la commune, suite à ces manifestations.

Vincent Blanc précise que la culture c’est important mais que la commune a déjà beaucoup donné cette année

notamment à l’association Les Riches Heures.

Sylvaine Jabre indique que le 29 octobre la fête de la châtaigne est organisée à Revest du Bion et que cette manifestation draine beaucoup de visiteurs qui pourraient aussi venir à Simiane.

Serge Reniet répond que les personnes qui vont à la fête de la châtaigne ne viendront pas en plus à Simiane le soir. Elisabeth Aumagy précise qu’il faut prendre en compte la situation économique difficile des familles qui ne pourront financièrement pas participer aux 2 manifestations.

Vincent Blanc demande si la manifestation est déjà validée. Gilbert El Kaïm répond qu'aucun devis n’est signé. Vincent Blanc indique que l’approbation du projet n’a pas été voté.

Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE ; Téléphone : 04.92.75.91.40 — 2/5

Courriel : mairie@simianelarotonde.frBernard Cavallo précise que le restant à charge de la commune (1 200 € } est faible au regard du budget 2023 qui est de 2 millions d’euros .

Monsieur le Maire indique qu’il y a des désaccords et que c’est le fondement de la démocratie. Au sujet des subventions aux associations, il rappelle que certains montants votés ont été diminués par rapport aux montants sollicités.

Serge Reniet indique que le budget est de 2 millions d’euros mais que la commune n’a pas payé les plaques de numéros pour les administrés suite à l’adressage.

Bernard Cavallo indique qu’il faut savoir où est mise la priorité et que le montant de 15 434 euros voté en 2022 pour la culture et les loisirs sur un budget de 2 millions d’euros c’est pas excessif. D’autant qu’il faut donner un coup de pouce aux associations qui ont de nouvelles initiatives.

Le conseil municipal, à la majorité des votants (2 abstentions : L. Dautry, E. Roger, 2 contre : V. Blanc et S. Reniet), décide de solliciter une subvention de 1 000 € auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence pour financer cette manifestation.

Affaire n°5 - La Nuit des Châteaux — fixation du tarif d’entrée - convention de billetterie.

M. ET Kaïm propose de fixer à 10 € le tarif d’entrée adulte au Château pour les 2 soirées organisées dans le

cadre de « La nuit des Châteaux ».

Il est proposé la signature d’une convention avec la société Dartagnans pour assurer la promotion et la vente de billets d’entrée au Château lors de cet évènement. La commune verserait à la société une commission de 10 %

sur la vente des billets d’entrée vendus sur leur site.

Les conseillers municipaux décident à la majorité des votants (3 abstentions : I. Dautry, C. Phily.E. Roger, 2 contre : V. Blanc et S. Reniet), de fixer à 10 € le tarif d’entrée adulte au Château pour les 2 soirées organisées dans le cadre de « La nuit des Châteaux » et autorise le Maire à signer la convention de billetterie avec la

société Dartagnans.

Affaire n°6 - Convention de mise à disposition du Château à Passociation Vivre à Simiane. M. El Kaïm propose à l’assemblée un projet de convention de mise à disposition du Château à l’association Vivre à Simiane afin de faciliter l’organisation des manifestations par cette structure.

Les conseillers municipaux décident à l’unanimité d’approuver la convention de mise à disposition gratuite du Château à l’association Vivre à Simiane.

Affaire n°7 - Régie de recettes et d’avances du Château — mise à jour du contenu et évolution des tarifs des articles vendus.

M. Cavallo propose de modifier l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances du Château pour prévoir : - l’organisation par la mairie de manifestations culturelles tenues dans l’enceinte du Château - la mise à disposition temporaire d'appareils tels que : walk man, écouteurs, casque de réalité virtuelle … - d'élargir la gamme des articles proposés à la vente au Château : tee-shirt, sacoches, boissons …

Il propose également à l’assemblée d’autoriser le Maire à fixer les tarifs de ces divers nouveaux articles et prestations et à modifier les tarifs des articles vendus au Château actuellement, dans la limite de 20% à la hausse ou à la baisse. Le but étant de vendre rapidement le stock actuel qui est ancien et acheter des articles plus actuels.

Erik Roger indique qu’on peut installer des distributeurs automatiques de boissons. Monsieur le Maire précise qu’il existe des contrats de location pour ce type de machine ou l’achat, aucune décision à ce sujet n’est prise pour le moment.

Serge Reniet estime qu’il y a suffisamment de commerçants sur Simiane qui vendent des boissons et que ce n’est pas utile. Bernard Cavallo précise qu’ils ne sont pas ouverts tous les jours notamment sur le secteur du haut village. Serge Reniet précise qu’il y a aussi l’épicerie, la boulangerie et le restaurant au bas village. Monsieur le Maire précise que la demande concernant la vente de boissons au sein du Château est forte, ii suffit de lire les avis sur internet.

Hôtel de ville —- 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — [3/5

Courriel : mairie@simianelarotonde.frLes élus décident à l’unanimité d’autoriser la modification de la régie de recettes et d’avances du Château afin d'intégrer de nouveaux articles et prestations, d’autoriser le Maire à fixer les tarifs de ces nouveaux articles et prestations et à modifier les tarifs des articles en stock dans la limite de 20% à la hausse ou à la baisse.

Affaire n° 8 - Soutien à la commune de St Martin de Brômes pour la réfection de la Tour.

M. Cavallo propose de verser la somme de 1 000 € à la commune de St Martin de Brômes, membre du syndicat des Villages et Cités de Caractère (VCC) pour l’aider à financer les travaux de préservation de la Tour de l’horloge estimés à 2 millions d’euros. Il semble nécessaire de faire preuve de solidarité avec les communes membres des VCC car la commune de Simiane pourrait aussi un jour faire appel aux autres communes pour faire face à un sinistre similaire. Il rappelle que la commune est membre des VCC, syndicat qui subventionne les particuliers et les communes membres ( la commune va percevoir de la part des VCC une subvention de 25 000 € pour financer les travaux de la Place René Char).

Le conseil municipal décide à l’unanimité des votants (3 abstentions V. Blanc, E. Aumagy et S. Reniet) d’accorder à la commune de St Martin de Brômes la somme de 1 000 € pour aider au financement de la

préservation de la Tour de l’Horloge.

Affaire n°9 - Réfection des voies communales — demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental d’Aide aux Communes (FODAC).

M. Cavallo propose de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour financer des travaux de réfection de la voirie communale estimés à 44 164,80 € TTC. Il précise qu’il s’agit pour le moment d’une demande de financement car les travaux ne sont pas inscrits au budget 2023. Ils se feront en fonction des aides que la commune pourra percevoir.

IT indique que les travaux concernent des voies isolées, peu empruntées qui se dégradent très régulièrement. Les travaux de réfection sont demandés par les propriétaires riverains. M. Cavallo a accusé réception de leur demande et leur a indiqué que les travaux ne seraient pas réalisés tout de suite car la commune était en attente de financement.

Serge Reniet indique que son chemin rural est aussi en très mauvais état mais qu’il ne demande rien. II précise que la commune n’a pas d’argent pour la réfection des chemins mais elle en a pour autre chose. Bernard Cavallo indique que la somme de 15 000 € prévue au budget 2023 a été consommée très rapidement en début d’année. De plus, cette année la Communauté de Communes Haute Provence Pays de Banon a divisé par 4 T’enveloppe distribuée aux communes et dédiée aux travaux de voirie.

Serge Reniet rappelle qu’il a voté contre le budget 2023.

Bernard Cavallo indique qu’il attend le bilan concernant les travaux de la Place avant d’affecter de nouvelle dépenses.

Monsieur le Maire rappelle que la commune comptabilise 90 km de chemins et de voies.

Les conseillers municipaux décident à l’unanimité d’autoriser le Maire à déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour financer ces travaux.

Affaire n°10 - Manifestation nationale « Le jour de la nuit » - autorisation d’éteindre l’éclairage public au village.

L'association Vivre à Simiane sollicite l’extinction de l’éclairage public au village la nuit du 14 octobre pour participer à l’évènement national « Le jour de la nuit » et pouvoir observer le ciel au télescope. Il est également prévu une conférence à 18h ce même jour à la salle des fêtes.

Erik Roger indique qu’il est tendance d’éteindre l’éclairage public pour économiser. Monsieur le Maire précise que c’est la commune qui décide et que l’éclairage public est équipé d’ampoules Leds qui consomment beaucoup moins. La durée de vie de ces dernières est conditionnée par le nombre d’allumage, donc si on décide de les éteindre une partie de la nuit, elles dureront deux fois moins longtemps. Il précise que si une décision devait être prise ce serait une décision du conseil municipal malgré que ce soit une compétence du Maire dans le cadre de ses pouvoirs de police.

Nicolas Roberto indique qu’un message Hermès sera envoyé pour prévenir les habitants de cette extinction le 14

octobre prochain.

Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — 4/5

Courriel : mairie@simianelarotonde.frL’assemblée délibérante décide à l’unanimité des votants (1 abstention : S. Reniet) d’autoriser l’extinction de Péclairage public la nuit du 14 octobre pour l’organisation de la manifestation « Le jour de la nuit ».

Affaire n°11 - Droit de préemption urbain (DPU) — avis du conseil municipal sur une déclaration d’intention d’aliéner.

Monsieur le Maire propose à l’assembiée de ne pas préempter pour l’achat de la parcelle cadastrée section E

n°361 située au quartier Sausse.

Serge Reniet demande pourquoi le Droit de préemption urbain a été créé sur la commune puisqu’elle n°a pas d’argent. Pour ce qu’il en est du terrain en question, il votera pour car il ne veut pas porter préjudice aux

personnes du village qui veulent l’acheter mais il précise qu’il aurait fallu appeler le propriétaire du terrain pour lui faire une offre avant qu’il décide de le mettre en vente. Il regrette que la commune passe à côté de l’achat de

ce terrain situé en plein cœur du village.

Les élus décident à l’unanimité des votants (1 abstention : B. Cavallo) de ne pas préempter sur cette parcelle.

Monsieur le Maire indique qu’il n’a pris aucune décision au titre de sa délégation depuis la dernière séance du conseil municipal.

La séance est levée à 20h45,

Pour information :

Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de trouver un emplacement pour les nouveaux conteneurs à ordures ménagères au niveau du Chapeau rouge. En effet, il n’est pas possible de les installer devant le mur du parking car il ÿ a une multitude de réseaux souterrains. Il propose de les installer au bord de la RD 18, à l'intersection de la RD 51 juste au-dessus du restaurant sur un terrain communal à l’entrée du village. Il précise qu’il faudrait construire des murets côtés nord-est et nord-ouest de ce point d’apport volontaire pour éviter les nuisances vis-à-vis des riverains. [l demande aux élus s’ils ont d’autres idées à ce sujet.

Serge Reniet demande s’il y a une distance à respecter à partir du village. Monsieur le Maire répond que non. Serge Reniet propose de les installer à l’intérieur du parking du Chapeau rouge, au bord de la route, il faudrait alors démolir une partie du mur. Vincent Blanc précise : et couper le chêne centenaire.

Nicolas Roberto répond que le parking serait alors réduit. Erik Roger précise qu’avec 2 commerces à proximité ce n’est pas très raisonnable de les rapprocher.

Monsieur le Maire ne souhaite pas abattre l’arbre, il précise qu’il va contacter les 2 commerçants pour recueillir leur avis.

Bernard Cavallo indique que le comité des Villages et Cités de Caractère visitera Simiane le lundi 25 septembre de 9h30 à 12h30 pour le renouvellement de son homologation. Il demande à chacun de veiller à ce que le village soit propre et de faire passer le message aux administrés.

Fait à Simiane la Rotonde, le 15/11/2023

Le Maire, Thibault DALLAPORTA

SE

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