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Procès Verbal - PV du 28.01.25
Procès Verbal - PV 29 01 2024
Procès Verbal - PV du 21.04.26
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 21.04.26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
A À
Liberté
Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
21
avril
2026
PRÉSENTS
:
Thibault
DALLAPORTA,
Nicolas
ROBERTO,
Sylvaine
JABRE,
Léon
AUBERT,
Jean-
Jacques
BERTRAND,
Sylvie
DUMAS,
Thierry
RIBOULET,
Michel
FRISQUE,
Nathalie
SORSANA,
Audrey
ARNOUX,
Josepha
LEFEBVRE,
Elodie
JARRY,
Théo
CHIARAZZO),
Johanna
SEREE.
EXCUSE
:
ABSENT
:Anthony
RICHAUD
SECRETAIRE
:Josepha
LEFEBVRE
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
31
mars
2026
est
approuvé
à l’unanimité.
Affaire
n°1
— Budget
principal
- Compte
Financier
Unique
2025.
DE
2026-054
Nicolas
Roberto,
1°
adjoint
présente
le
compte
financier
unique
2025
du
budget
de
la
commune
comme
suit
:
_ Fonctionnement
Dépenses]
Recettes
ou
.
_ ou Défici]
Excédent
Résultats
reportés
0,00 |
343
390,70
0,00
102
124,21
445
514,91
Opérations
exercice]
918164,67
|
970852,19|
388573,49
|
231090,60
|
1 306
738,16
|
1 201
942,79
918
164,67
|
1
314
242,89
388
573,49
333
214,81
|
1
306
738,16
|
1647
457,70
Résultat
de
clôture
396
078,22
55
358,68
340
719,54
Restes
à
réaliser
0,00
0,00
41
356,00
870,00
41
356,00
870,00
Total
curnulé
0,00
|
396078,22|
96714,68
870,00
|
41356,00
|
341589,54
|
Résultat
définitif
396078,22
|
95844,68
300
233,54
Il
indique
que
les
charges
de
personnel
ont
évolué
à
la
hausse
en
2025
car
il
a fallu
prévoir
le
départ
à la
retraite
de
la
secrétaire
de
mairie
et
embaucher
un
agent.
L’effectif
de
l’Accueil
collectif
de
mineurs
a aussi
été
augmenté
pour
obtenir
le
taux
d’encadrement
nécessaire
au
vu
du
nombre
d’inscrits
à chaque
période
de
vacances.
Au
niveau
des
recettes,
les
rentrées
concernant
les
impôts
directs
ont
été
plus
importantes.
En
investissement
le
déficit
est
logique
car
les
recettes
d’investissement
ne
sont
pas
toutes
rentrées
en
caisse
et
ne
couvrent
pas
100%
de
la
dépense.
Thierry
Riboulet
:on
engage
les
travaux
avant
d’avoir
l’assurance
d’obtenir
une
subvention
?
Monsieur
le
Maire
:
on
inscrit
la
subvention
au
budget
lorsqu'on
reçoit
l’arrêté
d’octroi
mais
parfois
on
perçoit
la
subvention
1
an
après
le
début
ou
la
fin
des
travaux.
On
demande
pour
tous
les
dossiers
une
dérogation
pour
le
démarrage
des
travaux
avant
la
décision
d’octroi
de
la
subvention.
Nathalie
Sorsana
:est-ce
qu’on
reçoit
un
courrier
attributif
de
subvention
et
un
courrier
d’autorisation
de
démarrage
anticipé
des
travaux
?
Monsieur
le
Maire
:oui
nous
recevons
des
courriers
officiels.
Thierry
Riboulet
:
est-ce
qu’il
y
a un
taux
habituel
pour
l’autofinancement
?
Monsieur
le
Maire
:la
commune
ne
peut
obtenir
plus
de
80
%
de
subvention,
c’est
le
plus
souvent
autour
de
70
à
80%
selon
les
organismes. Hôtel
de ville
— 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91
40
—
1/5
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr Monsieur
le
Maire
sort
de
la
salle
au
moment
du
vote.
Adopté
à l’unanimité
Affaire n°2 — Budget
principal
—
affection
du résultat 2025.
DE2026055
Au
vu
des
résultats
définitifs
du
Compte
financier
unique
2025
du
budget
principal,
le
1*
adjoint
propose :
- d’affecter
une
partie
de
l’excédent
de
fonctionnement
pour
couvrir
le
déficit
d’investissement,
c’est
à
dire
la
somme
de
95
844,68
€,
- de
reporter
le solde
de
l’excédent
de
fonctionnement,
c’est
à dire
la somme
de
300
233,54
€.
Adoptée
à l’unanimité
Affaire n°3 — Budget annexe eau & assainissement - Compte Financier Unique 2025.
DE
2026-056
Monsieur
le Maire
présente
le compte
financier
unique
2025
du
budget
eau
et assainissement
2025.
Il
précise
que
suite
à
des
problèmes
informatiques,
les
restes
à
réaliser
du
tableau
n°
1
ci-dessous
ne
correspondent
pas
à
ceux
validés
et
transmis
au
Trésor
Public
en
amont
du
CFU.
En
effet,
l'intégralité
des
engagements a
été repris
à tort.
Ces
derniers
vont
être
néanmoins
votés
par
le
conseil
municipal,
à
la
demande
du
Trésor
Public
qui
a préconisé
la
signature
d’un
certificat
administratif
relatant
la
situation,
à
archiver
avec
les
documents
manquants
ou
erronés
en
cas
de
contrôle
a posteriori.
Ces
documents
seront
également
transférés
au
Trésor
public.
Résultats
reportés
|0,00
|
‘43457,57|
71768,34
0,00|
71768,34
43457,57
Opérations
exercice]
235250,79
|
289099,95
|
371660,07|
526537,14|
606910,86|
815
637,09
235250,79
|
332557,52
|
443428,41
|
526537,14|
678679,20
|
859
094,66
Résultat
de
clôturel
97
306,73
83
108,73
180415,46
Restes
à
réalise]
17026.38|
11201.34|
254
365.55
|
130
118,00
|
271
391.93
|
141
319.3
17
026.38
|
108
508.07
|
254
365.55
|
213
226,73
|
271
391.93
|
321
734.80
91481,69|
41
138.82
50
342.87
Cependant
et
à
la
demande
du
Trésor
Public,
les
restes
à réaliser
à
prendre
en
compte
pour
le
budget
2026,
sont
ceux
validés
en
amont
du
CFU,
comme
indiqué
dans
le
tableau
n°
2
ci-dessous
:
Résultats
reportés
0,00
43457,57
71768,34
0,00
71
768,34
43457,57
Opérations
exercice]
235250,79
|
289009,95|
371660,07|
526587,14|
606910,86|
815637,09
235
250,79
332
557,52
443
428,41
526
537,14
678679,20
859
094,66
Résultat
de
clôture!
97
306,73
83
108,73
180415,46
Restes
à
réaliser
0,00
0,00!
162765,25|
48907,00
|
162765,25
48
907,00
0,00
97
306,73
162
765,25
132
015,73
162
765,25
229
322,46
97
306.73
30
749,52
66
557.21
Adopté
à l’unanimité.
Hôtel
de
ville
-
04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
215
Courriel
: mairie@simianelarotonde.fr DE2026-057
Au
vuu des
résultats
définitifs
du
Compte ffinancier unique
2025 du budget
eau
et assainissement,
Monsieur
le Maire
propose
:
- d’affecter
une
partie
de
l’excédent
de
fonctionnement
pour
couvrir
le
déficit
d’investissement,
c’est
à
dire
la
somme
de
30
749,52
€
- de
reporter
le solde
de
l’excédent
de
fonctionnement,
c’est
à dire
la somme
de
66
557,21
€.
Adoptée
à l’unanimité.
Affaire n°5— Indemnités des élus.
DE2026-058
Le
conseil
municipal
doit
délibérer
pour “fixer
les
indemnités
des
adjoints
et
des
conse
lers
municipaux
délégués.
L’enveloppe
indemnitaire
globale
ne
doit
pas
être
dépassée.
Elle
est
calculée
en
prenant
en
compte
l’indemnité
du
Maire
et
du
nombre
théorique
d’adjoints
que
le
conseil
municipal
peut
désigner,
soit
4
adjoints
(30%
de
l’effectif
du
conseil
municipal).
Monsieur
le Maire
précise
qu’il
travaillera
pour
la commune
2 jours
par
semaine,
c’est
la raison
pour
laquelle
il ne
demande
pas
une
baisse
de
son
indemnité
qui
est de
droit
fixée
au
taux
maximum.
Il précise
que
les frais
de
déplacement
ne
sont
pas
payés
aux
élus,
en
plus
des
indemnités
versées.
Par
contre,
les
élus
qui
ne
perçoivent
pas
d’indemnités
pourront
solliciter
le remboursement
des
frais
kilométriques
le cas
échéant.
Il
propose
d’octroyer
au
1%
adjoint
Nicolas
Roberto
et
à
la
2%
adjointe
Sylvaine
JABRE
les
indemnités
au
taux
maximum
compte
tenu
de
leurs
délégations
et du
temps
passé
pour
chacun
à travailler
pour
la commune.
Léon
AUBERT,
3°"
adjoint
sollicite
un
taux
d’indemnité
de
5%,
car
il
sera
amené
à
se
déplacer
au
titre
de
ses
délégations. Il
est
proposé
d’octroyer
un
taux
d’indemnité
de
5%
à
Thierry
RIBOULET
qui
sera
amené
à
se
déplacer
pour
assister
aux
réunions
des
Villages
et Cités
de
Caractère.
Il est proposé
d’octroyer
un
taux
d’indemnité
de
2,50%
à Anthony
RICHAUD
qui
sera
délégué
au
CCAS.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
indemnités
octroyées
peuvent
évoluer
pendant
le
mandat
en
fonction
des
délégations
accordées. ee
1ax | MONTANT Max
. Fonction
D
oo
Maire
1820,96
1820,96
ler adjoint
11,77
483,81
11,77
483,81
2ème
adjoint
11,77
483,81
11,77
483,81
3ème
adjoint
11,77
483,81
5
205,52
fème adjoint
11,77
483,81
o
0,00
conseiller
municipal
délégué
à
la
culture
5
205,52
conseiller
municipal
délégué
au
CCAS
2,50
102,76
Enveloppe Max
3756,20
Enveloppe
perçue
3302,38
Adopté
à l’unanimité.
il est proposé
sé de
créer
un poste
permanent
titulaire
à
temps
non | complet
(28/35h)
de
catégorie
C
à l'accueil
du
service
administratifà compter
du
01/07/2026.
Adopté
à l’unanimité
Hôtel
de ville — 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
: 04.92.75.91.40
—
3/5
Courriel
: mairie@simianelarotonde.fr Affaire n°7— Désignation
des membres
de
la Commissior
Connate des
Impôts
Det
)
DE
2026-060
oo
.
Le
tableau
des
propositions
des
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts Directs
à
transmettre
au
service
des
impôts
est
adoptéà
l’unanimité.
Il est consultable
en
mairie.
Affaire
n°8
— - Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
pour
mer
au
Syndicat
Mixte
d’Adduction
d'Eau
Potable
(SMAEP)— modification de la délibération
2026-024.
:
DE
2026-061
Il
est
proposé
de
modifier
la
délibération
prise
lors
du
conseil
municipal
©car
les
statuts
du
SMAEP
prévoient
2
délégués
titulaires
et un
suppléant.
Délégués
titulaires
: Thibault
DALLAPORTA
et Sylvaine
JABRE
Délégué
suppléant
: Léon
AUBERT
Adopté
à l’unanimité
Affaire n°9— Terrains acquis
à Carniol — bail agricole.
DE202606
Affaire
reportée
Affaire
n° 10—— Projet
d'installation du
camion
piscine.
.
DE2026-06
Nicolas
Roberto
propose
d’installer,
comme
en
2022,
le
camion piscine
: au
mois
dermai
2026,
afin
de
terminer
les
programmes
« aisance
aquatique
» et « savoir
nager
» pour
les élèves
de CM2.
Il précise
que
le camion
arriverait
à Simiane
le 28
avril,
il stationnerait
devant
la mairie,
dans
l’impasse
jusqu’au
29
mai.
Un
maître-nageur
serait
recruté
par
la commune
pour
donner
les
cours
de
natation.
Coût
de
l’opération :
-
location
du
camion
: 18
380
€
-
salaire
du
maître-nageur
:
5 220
€
(il
sera
logé
gratuitement
par
le
Domaine
des
Davids
à
qui
nous
adressons
nos
remerciements)
Recettes
: la fondation
Princesse
Charlène
de
Monaco
a octroyé
à la commune
une
participation
de
13
000
€
Une
participation
est sollicitée
auprès
de
la SDJES,
dossier
en
attente.
Monsieur
le Maire
sollicitera une
participation
de
la Communauté
de communes.
Nicolas
Roberto
précise
que
la
natation
scolaire
faisant
partie
des
enseignements
prioritaires,
une
collectivité
est
dans
l’obligation
de
favoriser
l’accès
à cet
enseignement
à partir
du
moment
où
il a été
déterminé
l’installation
d’un
établissement
scolaire
sur
son
territoire.
Pour
répondre
à ses
obligations
de
moyens,
elle
doit
permettre
la mise
en
place
de
l’enseignement
permettant
l’accès
au
savoir
nager.
Le
projet
est
donc
de
louer
le
camion
piscine
tous
les
4
ans
afin
que
tous
les
élèves
de
Simiane
obtiennent
leur
attestation
«
Savoir
nager
».
Audrey
Arnoux
: la SDJES
n’as
pas
encore
délibéré
à propos
de
sa participation
financière
à l’opération,
est-ce
que
la commune
peut
malgré
tout
accueillir
le camion
piscine
?
Nicolas
Roberto
: ce
n’est
pas
un
problème
car
il ne
s’agit
pas
d’une
subvention
mais
d’un
soutien
financier.
Nathalie
Sorsana
: on
pourrait
ouvrir
des
créneaux
pour
les
élèves
des
communes
voisines
?
Nicolas
Roberto
: non
ce
n’est
pas
possible
car
il
y
a
trop
de
jours
fériés
en
mai
et
nous
avons
juste
assez
de
créneaux
pour
les petits
Simianais.
Adopté
à l’unanimité
Sylvie
DUMAS
auitte
la
réunion
après
le
vote
de
l'affaire
n°10.
Hôtel
de ville — 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
: 04.92.75.91.40
—
475
Courriel
: mairie@simianelarotonde.fr Affaire
n°11
— Label
« Commune
qui
sauve
» - autorisation
de
signer la charte.
DE
2026-064
Monsieur
le Maire
propose
la signature
de
la charte
d’engagement
pour
que
la commune
de
Simiane
soit
labellisée
« Commune
qui
sauve
».
-
La
commune
soutient
activement
l’engagement
de
ses
agents
municipaux
sapeurs-pompiers
volontaires
en
signant,
avec
le
SDIS,
une
convention
de
disponibilité.
Cet
engagement
garantit
la
possibilité
pour
les
volontaires
de
répondre
aux
appels
sans
compromettre
la continuité
du
service
public.
- La
commune
met
en
œuvre
une
politique
locale
de
prévention
et de
sensibilisation
aux
risques,
intégrant
:
° des
événements
pédagogiques
(forums,
expositions,
exercices
publics),
° des
campagnes
d’information
auprès
des
habitants,
* la participation
des
écoles,
associations
et entreprises
locales
- En
partenariat
avec
les Unions
départementales
de
sapeurs-pompiers,
la commune
organise
des
sessions
de
formation
aux
gestes
qui
sauvent
à destination
:
- des
élus
municipaux
et des
agents
communaux,
* des
scolaires
et des
citoyens
volontaires.
- La
commune
soutient
la création
ou
le renforcement
d’une
réserve
communale
de
sécurité
civile,
ou
d’un
réseau
citoyen
équivalent.
Elle
accompagne
les
bénévoles
engagés
et favorise
leur
coordination
avec
les
services
de
secours. - La
commune
valorise
le lien
social
et la solidarité
locale
:
* en
soutenant
les
amicales
de
sapeurs-pompiers,
véritables
acteurs
de
cohésion,
* en
encourageant
les
initiatives
solidaires
des
associations
de
sécurité
civile,
* en
intégrant
les
sapeurs-pompiers
et leurs
familles
à la vie
communale
(événements,
cérémonies,
actions
intergénérationnelles). Monsieur
le Maire
précise
que
Sylvaine
Jabre
organisera
une
réunion
publique
en
septembre
pour
présenter
le label
« Commune
qui
sauve
».
Adopté
à l’unanimité
La
séance
se termine
à 20h40,
l’ordre
du jour
étant
épuisé.
Questions
et informations
diverses
:
Monsieur
le
Maire
sollicite
la
candidature
d’un
élu
pour
siéger
à
la
commission
électorale.
Nathalie
Sorsana
se
propose.
Elle
sera
désignée
par
arrêté
du
Maire.
Il sollicite
également
un
volontaire
pour
être
correspondant
incendie
et secours.
Théo
Chiarazzo
se propose.
Il informe
les
élus
que
la prochaine
réunion
aura
lieu jeudi
30
avril
en
fin
de journée
pour
voter
les
budgets
2026.
Monsieur
le Maire
indique
qu’il
a pris
2 décisions
au titre
des
délégations
accordées
par
le conseil
municipal
:
e
Signature
du
devis
pour
l’étude
géotechnique
concernant
le terrain
Regain
: 3
618
€
TTC
e
Signature
de
devis
pour
le montage
du
dossier
de
consultation
des
entreprises
pour
le préau
: 1 920
€ TTC
Il précise
que
suite
à l’accident
de
voiture
qui
a endommagé
la borne
à incendie
de
la Rotonde,
l’assurance
a
remboursé
la somme
de
6
199.50
€.
Coût
des
travaux
pour
l’installation
de
la nouvelle
borne
: 7 416
€ TTC
Jean-Jacques
Bertrand
informe
le conseil
municipal
qu’il
tiendra
2 permanences
en
mairie
les
samedis
25
avril
et 2
mai
de
10h
à
12h
pour
aider
les
Simianais
à remplir
leur
déclaration
d’impôts.
Un
mail
Hermès
sera
envoyé
pour
prévenir
la population.
Fait
à Simiane
la Rotonde,
le 30
avril
2026.
Le
Maire,
Thibault
DALLAPORTA
Hôtel
de ville — 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
: 04.92.75.91.40
—
515
Courriel
: mairie@simianelarotonde.fr