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Déliberation - 21 Reglement Interieur DES Temps Periscolaires Dans LES Ecoles Publique Doloron
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 21 Reglement Interieur DES Temps Periscolaires Dans LES Ecoles Publique Doloron)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 01/10/2026
Reçu en préfecture le 01/10/2026
Publié le SL
ID : 064-216404228-20260925-DEL_ 260925 _21-DE
Sainte-Marie
Direction Vie de la Cité
Conseil municipal du 25 septembre 2026
DELIBERATION
Rapporteur : Sami BOURI
Secrétaire de séance : Madame Hélène HIEL
Nombre de conseiller-e-s en exercice : 33
Nombre de présent-e-s : 25
Nombre de votant-e-s : 33
Etaient présent-e-s :
Mme Marie-Lyse BISTUÉ Maire, Présidente,
M. Nicolas MALEIG, Mme Anne SAOUTER, M. Sami BOURI, Mme Elodie JIMENEZ, Mme Flora
LAPERNE, M. Jean CONTOU-CARRÈRE, Mme Anne BARBET, et M. Patrick NAVARRO, Adjoints, M. Raymond VILLALBA, M. Joël RESTIF, Mme Dominique QUEHEILLE, M. Jean-Michel IDOIPE, M. Frédéric LOUSTAU, M. Sébastien DE TRUCHIS, Mme Sabine SALLE, Mme Maïtena FERRAN, Mme Céline BODET, Mme Hélène HIEL, M. Iñaki ECHANIZ, Mme Sonia CAMPAGNE, M. Alfredo DOS SANTOS, Mme Lydia LAGARONNE, Mme Carole LADEUIX, M. Clément SERVAT et M. Hugo
COUCHINAVE, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
- M. Stéphane LARTIGUE donne pouvoir à M. Jean CONTOU-CARRÈRE
- Mme Geneviève CIMORRA donne pouvoir à Mme Dominique QUEHEILLE
- M. Philippe GARROTÉ, donne pouvoir M. Nicolas MALEIG
- Mme SAYERSE Marie donne pouvoir à Mme Dominique QUEHEILLE
- Mme Maïtena FERRAN donne pouvoir à M. Jean-Michel IDOIPE
- M. Michel ADAM donne pouvoir à Mme Carole LADEUIX
- Mme Nadia DUPEROUSSE donne pouvoir à M. Clément SERVAT
- M. Jordan OSSAU-TRESAUGUE donne pouvoir à M. Alfredo DOS SANTOS
21 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TEMPS PÉRISCOLAIRES DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES D’OLORON SAINTE-MARIE- ANNÉE SCOLAIRE 2026 / 2027
La municipalité considère les temps périscolaires comme participant pleinement à
l'épanouissement de chaque enfant scolarisé dans la ville.
Dans cet optique, un règlement intérieur a été élaboré en vue de sécuriser les conditions
d'accueil, mais également de responsabiliser les familles vis-à-vis des temps
périscolaires que la Commune met en place.
Ce règlement intérieur indique les modalités d'organisation et de fréquentation de ces
temps ainsi que les obligations des familles qui y inscrivent leurs enfants. Envoyé en préfecture le 01/10/2026
Reçu en préfecture le 01/10/2026
Publié le SG Oui
cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, ID : 064-216404228-20260925-DEL 260925 _21-DE
- APPROUVE le règlement intérieur des temps périscolaires de la Commune d'Oloron
Sainte-Marie pour l’année 2026-2027, ci-annexé,
- AUTORISE Madame la Maire à signer le présent règlement.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 25 septembre 2026.
Suivent les signatures.
La Maire,
AFFICHÉ LE ©
Marie-Lyse BISTUÉ
à