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Déliberation - 25 Delib Reglement Interieur DES Temps Periscolaires Dans LES Ecoles Publiques dOLS
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 25 Delib Reglement Interieur DES Temps Periscolaires Dans LES Ecoles Publiques dOLS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Publié le S L OT
ID : 064-216404228-20230929-DEL_23_09_29 25-DE
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Sainte-Marie
Direction Vie de la Cité
Conseil municipal du 29 septembre 2023
DELIBERATION
Rapporteur : Sami BOURI Secrétaire de séance
: Madame Dominique QUEHEILLE
Nombre de conseiller-e-s en exercice : 33
Nombre de présent-e-s : 27
Nombre de votant-e-s : 31
Etaient présent-e-s :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
Mme Marie-Lyse BISTUÉ, M. Sami BOURI, Mme Anne SAOUTER, M. Patrick MAILLET, Mme Brigitte ROSSI, M. Jean CONTOU-CARRÈRE, Mme Anne BARBET, M. Stéphane LARTIGUE, Adjoints, Mme Chantal LECOMTE, Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Flora LAPERNE, M. Frédéric LOUSTAU, Mme Céline BODET, M. Saïd SOUITA, Mme Sabine SALLE, M. Patrick NAVARRO, Mme Marie SAYERSE, M. lñaki ECHANIZ, Mme Françoise STIOPHANE,
M. André LABARTHE, Mme Laurence DUPRIEZ, Mme Carine NAVARRO, M. Jean-Paul PORTESSENY, M. Jacques MAISONNEUVE, M. Daniel LACRAMPE, M. Clément SERVAT, Conseillers Municipaux.
Etaient représenté-e-s :
- M. Philippe GARROTÉ donne pouvoir à M. Jean CONTOU-CARRÈRE
- M. Raymond VILLALBA donne pouvoir à M. Patrick NAVARRO
- Mme Emmanuelle GRACIA donne pouvoir à Mme Anne SAOUTER - M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à Mme Marie-Lyse BISTUÉ
Etaient absentes :
- Mme Patricia PROHASKA
- Mme Nathalie PASTOR
25 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TEMPS PÉRISCOLAIRES DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES D'OLORON SAINTE-MARIE- ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
La Municipalité considère les temps périscolaires comme participant pleinement à
l'épanouissement de chaque enfant scolarisé dans la ville.
Dans cet optique, un règlement intérieur a été élaboré en vue de sécuriser les
conditions d'accueil, mais également de responsabiliser les familles vis-à-vis des temps
périscolaires que la Commune met en place.
Ce règlement intérieur indique les modalités d'organisation et de fréquentation de ces
temps ainsi que les obligations des familles qui y inscrivent leurs enfants. Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le S L 0 V4
ID : 064-216404228-20230929-DEL_23_09_29 25-DE
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- APPROUVE le règlement intérieur des temps périscolaires de la Commune d'Oloron
Sainte-Marie pour l’année 2023-2024, ci-annexé,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le présent règlement.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 29 septembre 2025.
Suivent les signatures.-
Le Maire,
AFFICHÉ LE OSlto/1ois
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