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Déliberation - 9 reglement interieur temps periscolaires
Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 9 reglement interieur temps periscolaires)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 4 NOVEMBRE 2019
RRR
Etaient présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Patricia PROHASKA, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Philippe CIER,
M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse BISTUÉ, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET, M. Raymond VILLALBA, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Henriette BONNET. Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Clément SERVAT.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM.
Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA. M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
M. André VIGNOT donne pouvoir à M. David CORBIN.
Mme Carine NAVARRO donne pouvoir à M. Didier CASTERES. M. Jean-Etienne GAILLAT donne pouvoir à M. Patrick MAILLET. Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Raymond VILLLABA.
REÇU
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
Nombre de votants : 33
Le 13 NOV. 209
SOUS -
Madame Ing-On TORCAL a été désignée Secrétaire de séance.
RRR
9 - REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS PERISCOLAIRES DANS LES ECOLES D’OLORON SAINTE-MARIE
Madame Henriette BONNET expose que la Municipalité considère les temps périscolaires comme participant pleinement à l'épanouissement de chaque enfant
scolarisé dans la ville. Dans cette optique, un règlement intérieur a été élaboré en vue de sécuriser les conditions d'accueil, mais également de responsabiliser les familles vis-à-vis des temps périscolaires que la Commune met en place. Ce règlement intérieur indique les modalités d'organisation et de fréquentation de ces temps ainsi que les obligations des familles qui y inscrivent leurs enfants.
Considérant qu'il convient de modifier le règlement intérieur, suite à la rentrée
scolaire 2019/2020,
Vu le projet ci-annexé,
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
- APPROUVE le règlement intérieur des temps périscolaires.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 4 novembre 2019.
Suivent les signatures.
Le Maire,
AFFICHE LE 12/11/2019
Hervé LUCBÉREILH
REÇU
Le 13 NOV. 20
EFECTURE
MARIE
SOUS - PRE
OL