Déliberation - lm8olzom1j557q

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Compte-Rendu - 80t0vwicsagiwc

Déliberation - lm8olzom1j557q Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Pruzilly. Lien du pdf (Déliberation - lm8olzom1j557q)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 3 SEPTEMBRE 2020

Convocation du 27 août 2020

L’an deux mil vingt, le 3 septembre à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Laurent CONDEMINE, Maire. Etaient présents : Céline BALLOFFET, Laurent CONDEMINE, Camille D’ORAZIO, Corinne GUÉRIN, Cécile MORIN, Gilles PONCET, Jean-Paul ACHKOYAN, Karine COINDARD, Yannick DESBOIS, François LANÉRY Était excusé : Christian GOBET

Madame BALLOFFET est nommée Secrétaire de Séance.

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 10 juillet 2020.

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Délibération : convention de mandat avec le SIVOM de la Vallée de l’Arlois pour la réalisation des travaux de voirie 2020

Afin que le SIVOM puisse réaliser et payer directement l’ensemble des travaux de voirie réalisés sur la commune, nous devons prendre une délibération pour pouvoir signer une convention de mandat. Pour 2020, le montant des travaux de voirie s’élève à 9 469,86 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte la signature de cette convention.

Délibération pour la désignation d’un représentant à la CLECT de MBA

Le Maire indique que chaque commune de moins de 1 000 habitants doit désigner un représentant, parmi ses conseillers municipaux, à la Commission Locale chargée d’Evaluer les Charges Transférées (CLECT) de MBA, pour le mandat 2020 - 2026.

Il propose de désigner Gilles PONCET, puisqu’il est déjà suppléant à la MBA. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de désigner Gilles PONCET comme membre qui siégera à la CLECT de MBA.

Délibération pour la désignation d’un délégué au sein du syndicat AGEDI

Le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il convient, compte tenu que la collectivité est membre du syndicat mixte ouvert AGEDI, de désigner un délégué à ce syndicat.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne François LANÉRY, conseiller municipal, comme représentant de la collectivité au dit syndicat.

Devis pour un fauteuil de bureau pour le secrétariat de Mairie

Hyper Buro nous a transmis deux devis pour l’achat d’un fauteuil de bureau, pour le secrétariat de Mairie, l’un pour 159 € et l’autre pour 379 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide d’acheter le fauteuil de bureau à 379 € car il est beaucoup plus confortable.

Renouvellement des membres de la Commission de Contrôle de la liste électorale

Suite à l’installation du nouveau Conseil Municipal, en date du 25 mai 2020, nous devons procéder au renouvellement des membres de la Commission de Contrôle de la liste électorale. Il faut proposer deux conseillers municipaux (un titulaire et un suppléant), 3 délégués du Préfet et 3 délégués du Tribunal Judiciaire. Ils seront ensuite respectivement sélectionnés par la Préfecture et le Tribunal Judiciaire.2

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, propose les personnes suivantes :

 Conseillers municipaux :

- Titulaire : MORIN Cécile,

- Suppléant : D'ORAZIO Camille

 Délégués du Préfet :

- BUYS Brigitte,

- CHAUMONT Emilie,

- ROBIN Séverine

 Délégués du Tribunal Judicaire :

- BERTRAND Daniel,

- DALIGAND Alain,

- BÉNAT Serge.

Devis pour la toiture du vestiaire de l’école

Nous avons reçu le devis de Monsieur Alexis DUPONT pour la toiture du vestiaire de l’école, pour un montant de 944,61 € TTC.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte ce devis. Un arrêté sera à prendre lorsqu’il débutera les travaux, pour lui permettre d’installer un échafaudage.

Informations et questions diverses

- La Préfecture nous a accordé une DETR de 3 000 € concernant les travaux d’accès devant le vestiaire de l’école ainsi que la place handicapée. Cela représente 21 % de la facture totale. Nous avons également obtenu une subvention du Département, pour 2 327 € pour ce même projet.

Le SIVOM commencera ces travaux fin septembre, début octobre.

- Travaux en cours :

 La place de l’église a été réalisée ce début de semaine.

 Les points à temps sont faits Route de Saint-Amour et Route de Cenves.

 Au lotissement le Pruzille, les travaux ont eu lieu du 24 août au 2 septembre 2020, par l’entreprise Guinot. La commune va devoir payer 6 819 € TTC pour des caniveaux renforcés, des frais d’aménagement, l’ajout d’un regard et des bordures de talus réalisés en plus de ce qui avait été convenu, à l’époque, avec le lotisseur Monsieur Berthet.

- Des problèmes de ménage ont été constatés à l’école suite à un état des lieux effectué le 31 août à 8h en présence de Gilles PONCET, Céline BALLOFFET et l’institutrice. Un point a ensuite été fait avec Claudine BRU et l’ensemble du ménage a été refait ce 31 août après-midi avec l’aide de Gilles PONCET. Il faudra peut-être prévoir une formation avec le CNFPT pour Claudine BRU.

- Une rencontre a eu lieu en Mairie avec Laurent CONDEMINE, Gilles PONCET et le Sydesl afin de présenter leur fonctionnement. A cette occasion, une demande de devis a été faite pour ajouter des prises sur des candélabres.

- Une nouvelle demande de subvention a été demandée à la MBA, pour les futurs PAV, sur le parking de la salle des fêtes. Le Président de la MBA a annoncé oralement qu’il subventionnerait ce projet à hauteur de 50 %.

- Des guirlandes lumineuses ont été achetées et livrées cet été car elles ne fonctionnaient plus. Elles seront installées sur la place de la Mairie, pour Noël.3

- La commune remercie Monsieur SŒUR pour le don du char qu’il a fait. Hervé POITEVIN l’a nettoyé et lasuré. Il sera installé à côté du monument aux morts et décoré pour Noël, projet prévu avec le CCJ. Puis au printemps, il sera décoré avec des fleurs.

- Le 25 août dernier, le commercial de Rex Rotary nous a présenté diverses modifications intéressantes au contrat. Il nous propose un ordinateur portable avec le pack office, un antivirus et une maintenance pour 10 € de plus par mois ainsi qu’une sauvegarde plus importante. Il s’agirait d’un contrat de 5 ans qui repartirait en 2020.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte cette proposition.

- Un rappel à l’ordre sera de nouveau fait, par courrier, aux propriétaires de chiens concernant les divagations.

- Un rappel est fait à l’ensemble du Conseil Municipal au sujet du respect de la confidentialité, ainsi que du fonctionnement des réunions des commissions. En effet, le Maire doit être prévenu de chaque réunion afin de réserver les locaux mis à disposition.

- Suite à la réalisation du local poubelle au lotissement, il nous a été proposé de le fermer. Après demande auprès de la MBA, la fermeture de ce local est interdite. Si nous ne respectons pas cela, le service de ramassage ne relèvera pas les déchets ménagers.

Le lotisseur a refusé de payer un conteneur de 660 L mais Laurent CONDEMINE a réussi, par la suite, à négocier avec la MBA pour qu’ils nous fournissent ce conteneur gratuitement.

- Une commission des chemins est programmée le 16 septembre à 14h30, rendez-vous devant le local communal.

- Une réunion s’est tenue le 7 septembre, en début d’après-midi, avec l’entreprise Suez, pour la Montée des Echelettes.

- A la suite du rendez-vous qui a lieu le 4 septembre avec Monsieur DA SILVA de l’entreprise Arti Rénovation Conseils, il s’avère que l’isolation des combles à 1 € est possible pour les logements communaux. Cette isolation pourra donc être réalisée chez Madame ROBIN Evelyne.

- Monsieur MORRIER est intervenu pour des problèmes de chasse d’eau et de douche chez notre locataire, Madame ROBIN. Hervé POITEVIN a également réglé divers autres problèmes chez elle et le béton désactivé devant sa porte a été effectué.

- Un rendez-vous s’est tenu en Mairie, le 1er septembre, avec le responsable du service urbanisme de la MBA afin d’expliquer le fonctionnement de son service et les différentes procédures appliquées.

Tour de table

Céline BALLOFFET :

- Prévoit une réunion de la commission communication, le 16 septembre à 20h afin d’avancer sur le bulletin municipal et le site internet.

- Certaines boîtes aux lettres seraient à changer.

François LANÉRY :

- Des odeurs désagréables de poubelles ont été constatées dernièrement. - Il serait nécessaire de faire un rappel à l’ordre à la famille COURTOIS qui entrepose diverses choses dans leur rue.

Corinne GUÉRIN :

- Son frère, Sébastien GUÉRIN s’est fait voler 200 L de gazole avant les vendanges. Il lui est conseillé d’en avertir les gendarmes.4

Camille D’ORAZIO :

- Une réunion du CCJ aura lieu le 8 septembre avec l’institutrice.

Karine COINDARD :

- Participera à la réunion du Sydesl le 14 septembre prochain.

Yannick DESBOIS :

- Transmet à l’ensemble des conseillers, le compte rendu des réunions du PAF qui se sont tenues les 2 et 9 juillet dernier, concernant le projet de la Maison des services.

- L’Assemblée Générale du Comité des Fêtes se tiendra le vendredi 11 septembre.

Jean-Paul ACHKOYAN :

- Des voitures sont toujours stationnées sur le parking de la salle des fêtes. - De fortes odeurs d’égouts ont été constatées récemment.

- Il y a toujours des aboiements réguliers de chiens malgré les courriers déjà envoyés aux propriétaires.

Gilles PONCET :

- Les travaux d’enfouissement des réseaux aux Nonains sont planifiés par le Sydesl, de même pour le renforcement de puissance aux Rochats. Pour les prochains travaux d’enfouissement, la commune choisira où et quand ils devront être réalisés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.