Procès Verbal - ku2tfgros1s37v

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Procès Verbal - ku2tfgros1s37v Document publié le Lundi 13 octobre 2025 par la commune de Pruzilly. Lien du pdf (Procès Verbal - ku2tfgros1s37v)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit, DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

Arrondissement de Mâcon

Canton de La Chapelle de Guinchay

MAIRIE DE PRUZILLY

71570 PRUZILLY

Tel : 03 85 35 11 94

E mail pruzilly.mairie@orange.fr

Site: http://www.pruzilly.fr

Compte rendu de la séance du 13 octobre 2025

L'an deux mil vingt cinq, le treize octobre à 20 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire, dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Laurent CONDEMINE, Maire,

Etaient présents : MM Laurent CONDEMINE, Gilles PONCET Yannick DESBOIS, Jean-Paul ACHKOYAN Mmes Corinne GUÉRIN, Karine COINDARD, Céline BALLOFFET, Cécile MORIN

Secrétaire de séance : M. Gilles PONCET

En présence de M. Jean GATILLE, correspondant au Journal de Saône et Loire.

Monsieur le Maire demande s’il est possible d’ajouter 3 délibérations :

 Approbation du RPQS eau potable

 Approbation du RPQS déchets ménagers

 Décision modificative n°3

Ce que le Conseil Municipal accepte

Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance du 15/09/2025, le Conseil Municipal décide:

APPROBATION DU RPQS EAU POTABLE 2024

Sachant que les membres du Conseil Municipal ont tous reçu ce document, en amont de la réunion, Monsieur Yannick DESBOIS fait une synthèse du RPQS ( Rapport Prix Qualité Service) eau potable 2024, et précise que la qualité de l’eau est bonne.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

 ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2024

APPROBATION DU RPQS DECHETS 2024

Sachant que les membres du Conseil Municipal ont tous reçu ce document en amont de la réunion, Monsieur Le Maire fait une synthèse du RPQS ( Rapport Prix Qualité Service) déchets ménagers 2024, et précise que les habitants sont, globalement, respectueux du tri. Pour l’instant, on ne constate pas de dépôts sauvages, vers les PAV.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal : ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets 2024

DECISION MODIFICATIVE N°3

Suite au transfert de compétence de l’eau potable, à Mâconnais Beaujolais Agglomération, Juliénas et Pruzilly ne seront plus gérés par la même entité, à partir du 01/01/2026, par conséquent, Juliénas ne pourra plus fournir de l’eau en cas d’incendie et la borne à incendie, située, en limite de territoire communal, chemin des hauts de Combe devra être changée. Ces travaux n’étaient donc pas prévus au BP 2025.

Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

Investissement Recettes Dépenses

21311 - 49 Bâtiments administratifs 0 -1 000

2152 - 48 Installations de voirie 0 1 000

TOTAL

INVESTISSEMENT 0 0

TOTAL 0 0

RALLYE DES VINS :

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la demande de M. Thierry HEDOUIN, organisateur technique du Rallye des vins Mâcon, concernant le passage du rallye des vins Mâcon 2026 qui traverserait notre commune le samedi 06 juin 2026.

Le Conseil Municipal donne son accord.

REPAS DES ANCIENS DU 06/12/2025 :

Plusieurs devis ont été demandés.

Un traiteur n’est pas disponible à cette date.

Le Conseil Municipal choisit le menu :

 Charlotte de saumon, crème de petits pois

 Filet de canette, miel et épices douces, purée de patates douces

 Fromage blanc

 Tarte tatin, crème anglaise

TRAVAUX : A faire :

 Le lampadaire, vers chez Mme Cécile Morin doit être changé : le camion de l’entreprise EIFFAGE l’a accroché.

 Les travaux de réfection de la toiture mairie/école débuteront aux vacances de la Toussaint

COMPTE RENDUS DE REUNIONS :

M. Laurent CONDEMINE donne le compte-rendu de la réception de chantier du 02/09, concernant les travaux de voirie.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte-rendu du rendez-vous du 04/09, avec le cabinet Ingépro et le SIVOM, relatif aux travaux de voirie 2026 : réfection d’une partie de la route de Cenves.

MM. Laurent CONDEMINE et Gilles PONCET donnent le compte rendu de la réunion du SIVOM, qui a eu lieu le 17/09 : sujets évoqués :des modifications de temps de travail des agents s’occupant du périscolaire, et une demande de l’institutrice de St Amour qui désirait augmenter le temps de travail de l’ATSEM, demande que l’assemblée a refusé.

M. Laurent CONDEMINE informe le Conseil Municipal de la réalisation d’une vidéo, le 23/09, au sujet du CCJ.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte-rendu de l’Assemblée Générale du sou des écoles, qui a eu lieu le 23/09. Seulement 3 nouveaux parents étaient présents, ce que Monsieur le Maire regrette.

Le sou des écoles remercie la Municipalité, pour l’aménagement du local de rangement, dans la cave de la salle des fêtes, et la mise à disposition gratuite de la salle des fêtes, pour leurs évènements.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte-rendu du conseil des Maires, de MBA, qui a eu lieu le 23/09. Un point a été fait sur les subventions dans le cadre du fond de concours.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte-rendu du repas à la cantine, le 26/09, avec les maires de St Vérand et de St Amour : certains enseignants demandent une modification des horaires d’école. C’est trop tard pour cette année scolaire, mais ce sujet sera à l’ordre du jour du prochain conseil d’école, pour une mise en place éventuelle, à la rentrée 2026.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte-rendu de l’Assemblée Générale des Gloutons : 23 familles étaient présentes. Les finances se portent bien. L’association remercie les 3 communes pour leur participation financière.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte-rendu de la Conférence territoriale du Mâconnais qui a eu lieu le 1er octobre à 19h à Davayé : Un bilan a été dressé sur 2025. Les subventions seront reconduites en 2026.

MM. Laurent CONDEMINE et Gilles PONCET donnent le compte rendu de l’Assemblée Générale des Maires ruraux, qui a eu lieu le 04/10, à Verdun Ciel. Des vidéos sur les CCJ ont été diffusées. M. Gilles PONCET regrette que le CCJ ait été traité avec un peu trop de légèreté.Tout ce qui a été fait avec les enfants ( visites du Sénat, de la gendarmerie, de la caserne des sapeurs pompiers, par exemple), aurait dû être mis en valeur.

Il est décevant que, seules les communes qui ont fait leur vidéo, elles mêmes, soient récompensées.

M. Laurent CONDEMINE donne le compte-rendu du rendez-vous du 13/10, chemin des hauts de Combe, avec le syndicat des eaux, Suez et l’entreprise Pétavit : Suite à la dissolution du syndicat, des travaux sont à prévoir sur le réseau Pruzilly/Juliénas, d’où le changement de la bouche à incendie (objet de la décision modificative n°3)

M. Yannick DESBOIS donne le compte-rendu de l’évènement d’animation de collecte, pour la

réfection du toit de la mairie/école, via la fondation du patrimoine le 26/09, à la petite salle de

Pruzilly : 1020€ de dons ont été collectés et cet évènement a généré 450€ de bénéfices qui seront

reversés à la commune.

Monsieur le Maire remercie « Pacaud frères » qui a fait un don de 24 bouteilles de St Véran,

servies lors de cette manifestation.

M. Gilles PONCET donne le compte-rendu de l’Assemblée Générale du SYDESL, qui a eu lieu le 03/10 à Sancé : Pruzilly n’a pas été retenue, concernant l’implantation d’une borne de recharge électrique, mais est sur liste d’attente.

Les subventions via le Fond vert, concernant le renouvellement du matériel vétuste, ne seront pas renouvelées en 2026.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

La société de chasse a prévenu la mairie, du fait que le chemin de la montagne n’est plus accessible, suite aux coupes de bois réalisées par une entreprise. Celle-ci viendra sur place, constater les ornières et remettre le chemin en état.

 Prochaine réunion du Conseil Municipal : 08/12/2025, à 20h30 dans la salle de la

mairie.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.