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Séance - 2021.23 Representant CAO Groupement Sud Gessien
Séance - 2026 18 Designation representant AFP du Reculet
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Gonville.
Lien du pdf (Séance - 2026 18 Designation representant AFP du Reculet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2026
Pubiiéle
{
{
AVR,
2028
se
ID : 001-210103602-20260331-2026_18-DE
République française Département
de
l'Ain
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DE-GONVILLE
Séance
du
31
Mars
2026
En
exercice
: 19
Présents
: 17
Votants
: 19
Secrétaire
de
séance :
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
trente
et
un
mars
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
sous
la
présidence
de
Michel
BRULHART,
Maire
Présents
:
Michel
BRULHART,
Landry
DUMAS,
Angélique
NICOSIA,
Luc
ANTHONIOZ-BLANC,
Janine
BAIL,
Christophe
LEBRUN,
Charline
PERRIER,
Loïc
CHRISTIN,
Céline
FONTANA,
Franck
LECERF,
Sandrine
MONTION,
Patrick
ADAO,
Delphine
ALAMICHEL,
Anthony
DEUX,
Pauline
SWEATY,
Thibault
CLEMENT,
Driss
TBER
Absent_excusé:
Emmanuelle
LAURE
(procuration
à
Michel
BRULHART),
Sandrine
SAISON-MARSOLLIER
(procuration
à
Angélique
NICOSIA),
Charline
PERRIER
2026_18
- Objet
: Désignation
du
représentant
de
la commune
au
sein
de
l’AFP
du
Reculet
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
la commune
de
Saint-Jean-
de-Gonville
est
adhérente
à l’Association
Foncière
Pastorale
du
Reculet
depuis
2002.
I convient
de
désigner
une
personne
qui
représentera
la commune
au
sein
de
cette
structure.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
-
NOMME
Michel
BRUÜLHART
comme
représentant
de
la
commune
de
Saint-Jean-de-
Gonville
au
sein
de
l’Association
Foncière
Pastorale
du
Reculet.
Ainsi
fait
et
délibéré.