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Séance - 2026 20 Designation delegues Regie des eaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Gonville.
Lien du pdf (Séance - 2026 20 Designation delegues Regie des eaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2026
Publié le
{
1
AYR
1
25
]
ID
: 001-210103602-20260331 -2026_20-DE
République française Département
de
l'Ain
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DE-GONVILLE
Séance
du
31
Mars
2026
En
exercice
: 19
Présents
: 17
Votants
: 19
Secrétaire
de
séance
:
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
trente
et
un
mars
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
sous
la
présidence
de
Michel
BRULHART,
Maire
Présents
:
Michel
BRULHART,
Landry
DUMAS,
Angélique
NICOSIA,
Luc
ANTHONIOZ-BLANC,
Janine
BAIL,
Christophe
LEBRUN,
Charline
PERRIER,
Loïc
CHRISTIN,
Céline
FONTANA,
Franck
LECERF,
Sandrine
MONTION,
Patrick
ADAO,
Delphine
ALAMICHEL,
Anthony
DEUX,
Pauline
SWEATY,
Thibault
CLEMENT,
Driss
TBER
Absents
excusés:
Emmanuelle
LAURE
(procuration
à
Michel
BRULHART),
Sandrine
SAISON-MARSOLLIER
(procuration
à
Angélique
NICOSIA),
Charline
PERRIER
2026_20
- Objet:
Désignation
des
représentants
au
Comité
technique
de
la
Régie
des
eaux
gessiennes Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la
Régie
des
Eaux
gessiennes
a
mis
en
place
un
comité
technique
chargé
de
se
prononcer,
par
avis
simple,
sur
toutes
questions
relevant
de
la
compétence
de
la Régie.
Chaque
commune
est
appelée
à désigner
un
représentant
pour
siéger
à ce
comité.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité :
-
DÉSIGNE
comme
représentants
de
la
commune
de
Saint-Jean-de-Gonville
au
comité
technique
de
la Régie
des
Eaux
gessiennes
les
membres
suivants :
- Titulaire
:
Franck
LECERF
- Suppléant
: Luc
ANTHONIOZ-BLANC
Ainsi
fait
et
délibéré.