Compte-Rendu - 220127 CR CM

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Compte-Rendu - 220127 CR CM Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Cercier. Lien du pdf (Compte-Rendu - 220127 CR CM)Thèmes du document : Économie et finances, Éducation, Jeunesse, COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE CERCIER

SÉANCE DU 27 JANVIER 2022

Présents ou représentés : Patrice PRIMAULT, Christine SALLANSONNET, Sylvain BLONDON (procuration à Patrice PRIMAULT), Gaëlle LISCI, Favie LIZÉ, Alexandra ANTONIELLO, Stéphanie BRUN, Guillaume CLERC, Lionel PRICAZ, Joachim LACROIX.

Absent excusé : Ingrid JENNY, Patrick BARAT, Estelle BARAT, Christophe PAN, Adrien BILLET.

Patrice PRIMAULT souhaite la bienvenue aux membres présents et leur adresse tous ses bons vœux pour cette nouvelle année.

Mme Alexandra ANTONIELLO est nommée Secrétaire de séance.

Ordre du jour :

• Délibérations :

* n° 2022/01/01 : DEPENSES D’INVESTISSEMENT : AUTORISATION DE PAIEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

- Considérant que l’article L.1612-1 permet à l’ordonnateur d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent ;

- Considérant que le budget primitif 2022 sera voté, au plus tard fin mars ;

- Considérant qu’il convient de ne pas retarder le paiement des factures des entreprises ;- Considérant que le montant des crédits ouverts au budget de l’exercice 2021 (opérations réelles), ci-dessous indiqué, Monsieur le Maire propose à l’Assemblée d’autoriser l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement conformément au tableau ci-dessous :

Chapitre Libellé Montant budget 2021

Montant

autorisé en

2022

020 Dépenses imprévues 29 664.40 7 416.10

10226 Taxe aménagement 9 854.23 2 463.56

16 Emprunts et dettes assimilées 77 834.78 19 458 70

20 Immobilisation incorporelles 2 000.00 500.00

21 Immobilisation corporelles 444 798.74 111 199.69

23 Immobilisation en cours 31 560.41 7 890.10

27

Autres

immobilisations

financières

176 823.13 44 205.78

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- autorise Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite des montants indiqués dans le tableau ci-dessus.

- approuve la reprise de ces dépenses sur les crédits qui seront inscrits au Budget Primitif 2022.

Vote : 10 pour

* n° 2021/01/02 : CREATION POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

TERRITORIAL

Délibération reportée• Informations et questions diverses :

o PERISCOLAIRE :

Le nombre d’enfant prenant le repas du midi est devenu très important (il dépasse assez régulièrement les 45 enfants).

Les maternelles sont souvent les plus nombreux (souvent + de 20), il est compliqué qu’une personne puisse gérer 20 enfants de maternelle. Il y a un besoin réel d’une personne supplémentaire pour le repas.

La question se pose de créer un poste de responsable du périscolaire. Cette personne gérerait le personnel périscolaire, donnerait les consignes et vérifierait la bonne exécution du travail, le respect des procédures et des normes. Elle assurerait la partie administrative du périscolaire et pallierait au manque de personnel sur les créneaux de forte fréquentation.

Toutes ces tâches sont actuellement réalisées par Gaëlle LISCI. Avec le COVID, la gestion du périscolaire est devenue très lourde et Madame LISCI ne peut plus assurer cette gestion qu’elle fait en plus de son travail et au détriment de sa vie de famille. Il est nécessaire qu’elle en soit déchargée.

Dans un premier temps, pour décharger au plus vite Mme LISCI, le conseil souhaite proposer à Marie-Laure MOSSIERE de gérer la partie administrative.

Il est toutefois entendu qu’une recherche active et urgente doit être entrepris afin d’obtenir une aide supplémentaire sur le temps du repas (rechercher auprès d’étudiants, de retraités, chercheurs d’emploi, etc.).

o SCOLAIRE / PERISCOLAIRE :

La directrice de l’école remercie la commune et plus particulièrement Marie-Laure pour l’activité Bibliothèque proposée aux enfants.

Elle remercie également la commune pour la mise à disposition de la salle de conseil pour l’activité motricité qui a lieu le lundi, mardi et le jeudi pour la classe des grands.

Gaëlle LISCI s’est renseigné sur la possibilité d’ouvrir un centre de loisirs le mercredi et il s’avère que les contraintes sont trop grandespour que le projet soit envisageable (normes d’hygiène, normes d’accueil, coin repas, coin sieste, etc.).

o SOUSCRIPTION LIVRE « AU PAYS DE CRUSEILLES »

Prochainement, l’association « La Salévienne » financera la parution du livre de Dominique BOUVERAT sur l’histoire du pays de CRUSEILLES. Lors d’un bureau de la CCPC, il a été demandé à chacune des 13 communes de la CCPC de participer à la souscription afin de favoriser le financement de l’édition qui devrait avoir lieu fin mars. Cet ouvrage d’environ 1000 pages, très bien illustré, comporte une partie générale sur l’ensemble du pays de Cruseilles mais aussi une partie sur chacune des communes. Le montant de la souscription s’élève à 49 euros.

Le conseil municipal pense souscrire pour une dizaine de livre.

o URBANISME :

DP en cours d’instruction :

- Le 25 janvier 2022, Route de Bellecombe: Création d’un accès et d’un parking.

DP favorable :

- Le 14 décembre 2022, Route de Bellecombe: Installation de fenêtre de toit.

- Le 18 janvier 2022, Route de la Trossaz : Installation de deux fenêtres de toit

- Le 18 janvier 2022, Route de Bellecombe : Remplacement de toutes les huisseries.

PC en cours d’instruction :

- Le 18 janvier 2022, Route de la Trossaz : Modificatif du PC07405120A0006 : Modification de la couleur des façades.

PC favorable :

- Le 13 janvier 2022, Chemin du Berger : Réhabilitation d’une habitation et d’une grange.Patrice PRIMAULT a rencontré les CARRES DE L’HABITAT pour un projet sur l’OAP 1. LES CARRES DE L’HABITAT demandent l’exonération ou la réduction de la Taxe d’Aménagement majorée. Il leur a été expliqué que le but de cette taxe majorée est de financer les infrastructures nécessaires à l’augmentation de la population sur le secteur DORET et que de ce fait leur projet ne peut en être exonéré. Joachim LACROIX indique qu’il a reçu ce matin en Mairie, un groupe ayant un projet immobilier de 4 à 5 logements sur la parcelle B882 chez DORET. Il leur a également été indiqué que le secteur est soumis à la Taxe d’Aménagement majorée. Joachim LACROIX fait remarquer que plusieurs projets sont à l’étude sur le secteur de DORET, qu’il est donc important de commencer à réfléchir sur les aménagements tels que « accès piétons ».

Séance levée à 20h30