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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - 23 03 13 vote des comptes de gestion 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2023
k
R
SL
Publié
le
«
"
ID
: 064-216400614-20230323-23_03_2023_13-DE
Département
des
Pyrénées
Atlantiques
Arrondissement
de
PAU
Canton
d’Artix
et Pays
de
Soubestre
Commune
d’ARTIX EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ARTIX,
légalement
convoqués,
se sont
réunis
à
la
Mairie
d’ARTIX,
le jeudi
23
mars
2023
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Maire.
Ltaicnt
présents
:
M.
BERGERET-TERCQ,
Maire,
Mmes
BENAVENTE,
LAMARQUE,
LACOSTE,
MM.
BESSIERE
et
PRAT,
adjoints,
Mmes
CAZENAVE,
LASSAGNE,
ROUBY,
ROUSSEL
et
LUCIO, MM.
DUARTE,
LABARRERE,
LUBEREILH,
MOULINES
et
ZAREB.
Avaient
donné
procuration
:
Mme
ANTOINE
à
Mme
ROUBY,
Mme
BONNEAU
à M.
ZAREB,
Mme
GUATTERIE
à Mme
BENAVENTE,
Mine
MARAND
à
Mme
LAMARQUE,
M.
DUFFAU
à Mme
ROUSSEL,
M.
FAYET
à M.
PRAT.
Était
absent
:
M.
MARTINS
DE
LIMA.
Secrétaire
de
séance
:
M.
Pierre
LUBEREILH.
Publié
et affiché
le
:
24
mars
2023
N°
d’acte
:
_23-03-2023-13
Vote
des
comptes
de
gestion
2022
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'approuver
les comptes
de
gestion
2022
établis
par
le
Trésorier
de
la
Commune
pour
l’ALSH
l’Ilot
Loisirs
et
le
budget
principal,
qui
font
apparaître
des
résultats
similaires
à ceux
des
comptes
administratifs
2022
établis
par
la Commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité
:
- _ APPROUVE
les comptes
de
gestion
2022
établis
par
le Trésorier
de
la Commune.
Ainsi
fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ