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Déliberation - 26 03 09 Vote des comptes administratifs 2023 tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - 26 03 09 Vote des comptes administratifs 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Département
des
Pyrénées
Atlantiques
Arrondissement
de
PAU
Canton
d’Artix
et Pays
de
Soubestre
Commune
d’ARTIX EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ARTIX,
légalement
convoqués,
se sont
réunis
à
la
Mairie
d’ARTIX,
le
mardi
26
mars
2024
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Maire.
Étaient
présents
:
M.
BERGERET-TERCQ,
Maire,
Mmes
BENAVENTE,
LACOSTE,
LAMARQUE,
MM.
BESSIERE
et PRAT,
adjoints,
Mmes
BONNEAU,
GUATTERIE,
LASSAGNE,
MARAND,
ROUBY
et ROUSSEL,
MM.
DUARTE,
DUFFAU,
MOULINES
et ZAREB.
Avaient
donné
procuration
:
Mme
ANTOINE
à
Mme
ROUBY,
Mme
CAZENAVE
à Mme
ROUSSEL,
M.
FAYET
à M.
BERGERET-TERCQ,
M.
LABARRERE
à M.
MOULINES,
M.
LUBCREILH
à
Mme
BENAVENTE,
Mme
LUCIO
à Mme
LAMARQUE.
Était
absent
ou
excusé
:
M.
MARTINS
DE
LIMA.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Cyrielle
BONNEAU.
Publié
et affiché
le
:
28
mars
2024
N°
d’acte
:
_26-03-2024-09
Vote
des
comptes
administratifs
2023
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
Padoption
des
comptes
administratifs
2023
du
budget
principal
de
la
Commune
et
du
budget
annexe
de
l’ALSH
l’Ilot
Loisirs
dont
les
résultats
sont
arrêtés
comme
suit :
BUDGET
PRINCIPAL
Dépenses
3 601
896,55
€
Recettes
4 098
051,88
€
FONCTIONNEMENT
Résultat
de
l'exercice
496
155,33
€
Report
2022
1 435
309,89
€
Résultat
de
clôture
1 931
465,22
€
Dépenses
1 044
806,72
€
Recettes
1
308
980,68
€
INVESTISSEMENT
Résultat
de
l'exrcice
264
173,96
€
Report
2022
-
411
022,51
€
Résultat
de
clôture
-
146
848,55
€
Résultat
global
2023
1784
616,67
€ Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216400614-20240326-26_03_2024
09-DE
BUDGET
ANNEXE
ALSH
L’ÎLOT
LOISIRS
Dépenses
209
972,76
€
Recettes
209
976,96
€
FONCTIONNEMENT
Résultat
de
l'exercice
4,20
€
Report
2022
-
€
Résultat
de
clôture
4,20
€
Dépenses
-
€
Recettes
-
€
INVESTISSEMENT
Résultat
de
l'exrcice
-
€
Report
2022
-
€
Résultat
de
clôture
-
€
Résultat
global
2023
4,20
€
Mme
BENAVENTE,
Première
adjointe
à Monsieur
le Maire
(ce
dernier
ayant
quitté
la
salle),
invite
le
Conseil
Municipal
à
se
prononcer
chapitre
par
chapitre
sur
chacun
des
deux
comptes
administratifs
2023
précités.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
-
APPROUVE
à
l’unanimité
chapitre
par
chapitre
le
compte
administratif
2023
du
budget
principal
de
la
Commune
qui
vient
de
lui
être
présenté,
sauf
le
chapitre
23
en
dépenses
d’investissement
qui
a
été
approuvé
par
3
voix
contre
(Mmes
CAZENAVE
et
ROUSSEL
et
M.
DUFFAU)
et
18
voix
pour,
-
APPROUVE
à
lPunanimité
chapitre
par
chapitre
le
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
de
l’ALSH
l’Ilot Loisirs
qui
vient
de
lui
être
présenté.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
/
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ
Cyrielle
BONNEAU