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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202603 024 rando entretien sentier marche)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026 S L
Publié le 09/03/2026 G
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ID : 007-240700302-20260302-C 202608 _024-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202603-024
Du 2 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le deux du mois de mars, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de la Grand Font de Joyeuse, sous la présidence de Monsieur GONTIER Philippe, Président.
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER-BASTIDE Jean Marc, PLANET Olivier, ROUSTANG Yves, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, DJIANN Nicole, MOZZATTI Albert, GALLET
Francoise, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, REBOUL Elsa, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : WALDSCHMIDT Pascal (pouvoir de LASTELLA Carole), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de AUZAS Vincent), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de BERRES Thierry), POUGET TIRION Dominique (MARCHAL Yannick), SALEL Matthieu (pouvoir de AUDIBERT François), CHABANE Francis (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), BELVA Nathalie (pouvoir de PRANDI Patrice).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 29 Pouvoir : 9
Date de la convocation 24 février 2026
À été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean-Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : ENTRETIEN DU RÉSEAU DE SENTIERS DE RANDONNÉE : ATTRIBUTION DES MARCHES
Le Président indique qu’une consultation a été lancée pour l’entretien du réseau de sentiers de randonnée,
avec la procédure de marché « réservé » pour le lot 1 (débroussaïllage) et un marché à procédure adaptée ouvert pour le lot 2 (balisage).
Il est demandé une prestation forfaitaire annuelle ainsi qu’un accord-cadre à bons de commande. La durée du marché est d’un an, avec deux reconductions possibles d’un an.
Réception :
Lot 1 — Débroussaillage : 1 pli : ESAT Les Amandiers (Lachapelle-sous-Aubenas) Lot 2 — Balisage : 1 pli : AMC7 (Chandolas)
Pour chacun des lots, tous les plis ont été reçus dans les délais.
Après négociation, 1l est proposé d’attribuer les marchés aux soumissionnaires, sous réserve qu’ils aient produit, dans les délais imposés par la Communauté de communes, les justificatifs administratifs requis par le Code de la commande publique, à savoir :
> Lot n°1 — Débroussaillage : ESAT Les Amandiers
Prestation forfaitaire : 34 686,03 € HT par an (soit 104 058,09 € HT pour 3 ans) Montant maximum de l’accord-cadre : 5 000,00 € HT par an (soit 15 000,00 € HT pour 3 ans)
> Lot n°2 — Balisage : AMC7
Prestation forfaitaire 2026 : 7 628,41 € HT
Prestation forfaitaire 2027 : 5 325,42 € HT
Prestation forfaitaire 2028 : 6 760,39 € HT (soit 19 714,22 € HT pour 3 ans) Prestation forfaitaire VTT 2026 : 2 677,00 € HT
Prestation forfaitaire VTT 2027 : 2 990,00 € HT
Prestation forfaitaire VTT 2028 : 2 677,00 € HT (soit 8 344,00 € HT pour 3 ans) Montant maximum de l’accord-cadre : 3 000,00 € HT par an (soit 9 000,00 € HT pour 3 ans) Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026
Publié le 09/03/2026 S LGr
Le Conseil communautaire, ID : 007-240700302-20260302-C 202603 024-DE Ouï l’exposé de son Président,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents (Jean-François THIBON ne prenant pas part au vote), décide de :
Attribuer les marchés, sous réserve des conditions énoncées ci-avant, pour un montant maximum de 156 116,31 € HT, soit 187 339,57 € TTC, pour toute la durée du marché, reconductions comprises, à l'ESAT Les Amandiers pour le lot 1 et à AMC7 pour le lot 2, sur la base des offres présentées (prestations et accord-cadre) ci-dessus,
Autoriser le Président à signer les pièces des marchés avec les attributaires.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Philippe GONTIER Jean Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance