Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
Déliberation - C 202407 094 MO voie douce labla joy avenant1
Déliberation - C 202304 053 marche entretien sentier rando
Déliberation - C 202505 063 marche entretien locaux avenant2
Déliberation - C 202603 024 rando entretien sentier marche
Déliberation - C 202407 099 ZAVarlet acquisition fonciere
Déliberation - C 202407 095 Creche valgorge achevement travaux
Déliberation - C 202407 101 creances eteintes budget DM
Déliberation - C 202407 093 acqui fonciers voie douce joy labla
unknown - C 202509 106 marche entretien way avenant3
Déliberation - C 202407 102 marche entretien avenant1
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202407 102 marche entretien avenant1)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Ruralité, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 09/07/2024
Reçu en préfecture le SEE G L
Publié le 09/07/2024 C
ID : 007-240700302-20240701-C_202407_102-DE
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES Du PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202407-102
Du 1“ juillet 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le premier du mois de juillet, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente à Loubaresse, sous la présidence de Monsieur Christophe DEFFREIX. Président.
Etaient présents : THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte,
DEYDIER BASTIDE Jean-Marc, ROUSTANG Yves, AUZAS Vincent, LAPORTE Jean-Pierre, POUGET TIRION Dominique, BERRES Thierry, ALLANO Marie Claude, GOUBE Julien, COULANGE François. DEFFREIX Christophe, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, PRANDI Patrice, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir: PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), CHOTIN Marie-Hélène (pouvoir de PLANET Olivier), TALAGRAND Michel (pouvoir de LACOUR Gladie), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de CARRIER Martine). BERRES Thierry (pouvoir de DJIANN Nicole), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de BOISSIN Eric), SALEL Matthieu (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), PRANDI Patrice (pouvoir de BELVA Nathalie).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 26 Pouvoir : 9
Date de la convocation 24 juin 2024
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : MARCHE D'ENTRETIEN DES LOCAUX COMMUNAUTAIRES : AVENANT N°1
Le Président rappelle que par délibération n° C-202403-033 du 11 mars 2024, le conseil a attribué le marché de l’entretien des locaux communautaires à l’entreprise WAY.
Suite aux premiers mois de fonctionnement, il convient d'apporter des modifications pour améliorer l’organisation des prestations, à savoir pour le lot 1, une augmentation du nombre d'interventions à la Maison de l'Enfance et la Jeunesse et au gymnase et pour le lot 2, la réduction du nombre de passages au Local Techniques.
Le Président précise que les modifications impactent financièrement chacun des lots concernés mais sont sans incidence sur le montant cumulé des 2 lots, à savoir :
Marchés initiaux (prestations forfaitaires) :
- Lot 1 41 113,00 HT (49 335,66 € TTC)
- Lot 225 319,00 HT (30 382,80 € TTC)
Total : 66 432,00 HT (79 718,40 € TTC)
Avenant présenté (prestations forfaitaires) :
- Lot 1 43 122,87 HT (51 747,44 € TTC)
- Lot 2 23 309,13 HT (27 970,95 € TTC)
Total : 66 432,00 HT (79 718,40 € TTC)
Le Conseil Communautaire,
Ouï l’exposé de son Président,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Approuver l’avenant n°1 du marché d’entretien des locaux avec l’entreprise WAY Autoriser le Président à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suive] jgnatures.
POUR EXTRA ; CONFORME.
Christophe/D x Jean Marc DEYDIER BASTIDE Prési Secrétaire de séance