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Procès Verbal - 03 SUBVENTIONS 2025 CCAS
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 SUBVENTIONS 2025 CCAS)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Vieillesse,
Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
Publié le
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025MO03N03-DE
T
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
+ ARRONDISSEMENT
NANTES CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
CANTON
SAINT-HERBLAIN II 25 mars 2025
L'an deux mil vingt-cinq le vingt-cinq mars le Conseil d'administration du CCAS de
la Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses
séances, après convocation légale en date du dix-huit mars sous la présidence de
Madame Valérie DREYFUS, Vice-Présidente du CCAS.
Etaient présents-es : |
Mme Valérie DREYFUS, membre élu
Mme Brigitte RAIMBAULT, membre élu
Mme Ronan GILLES, membre élu
Mme Chantal LE MENELEC, membre nommé
Mme Solange RENAUD, membre nommé
Mme Nathalie ENET, membre nommé
Mme Marie Agnès RAHAL, membre nommé
M. Gilles PECOT, membre nommé
Absents-es excusés-ées :
Mme Anne-Sophie JUDALET, membre élu
M. Sébastien ARROUËT, membre élu
Mme Maryse PIVAUT, membre élu
Mme Françoise CHEVALIER-CAMUS membre nommé
Conformément à l'article R.123-23 du code de l'action sociale, Monsieur Ulrich
BREHERET, Directeur à la cohésion sociale, a assisté à la séance et assuré le
secrétariat.
03. Subventions 2025 du CCAS
Exposé
En 2022 puis 2024, le Centre communal d'action sociale (CCAS) avait défini, pour
sélectionner les demandes de subventions des associations, sept orientations
correspondant aux besoins identifiés sur le territoire. Pour prétendre à l'octroi
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 1/1 Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
Publié le
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025M03N03-DE
d'une subvention du CCAS, une association doit répondre au moins à l'une des sept
orientations précisées ci-dessous avant l'étude de son budget prévisionnel.
ÉÉ
Nsoc ps 2
PVO TUE PTT ACCES AUX DROITS,
ENT TNT ON
BESOINS Prévenir la vulnérabilité et Re e|0 10 FONDAMENTAUX lutter contre l'isolement ;
accompagner les fermes Améliorer l'accès aux
Répondre aux besoins en situation de droits et aux services
primaires des habitants vulnérabilité public (social, éducation,
les plus fragiles : manger, culturel, sportif) se loger, se vêtir
a —
ee oem HANDICAP ET INCLUSION
Favoriser l'accès à un LUTTER CONTRE LA
SANTE . logement, à la mobilité, à FRACTURE NUMERIQUE
l'emploi, à la pratique
Se soigner, actions de sportive, à la vie culturelle, initier et / ou former à
prévention (premiers aux vacances l'utilisation d'un
secours, troubles de ordinateur et à internet
l'apprentissage...), sport
santé
NÉ T ENT 28
Te NN TE
Accompagner et/ou
valoriser les personnes et
leur capacité à s'insérer
ou se réinsérer dans la
ere (C1 LE)
Les actions proposées doivent démontrer un intérêt communal. Le montant
sollicité par l'association doit également correspondre à un besoin explicitement
identifié pour la réalisation d'un projet ou pour son fonctionnement.
Présentation des demandes de subventions pour l'année 2025
Un travail d'harmonisation de la procédure de demande de subvention a été
piloté en 2024 par la Maison des associations, en lien avec l'ensemble des services
municipaux et le CCAS. Les objectifs de cette harmonisation étaient :
- D'acquérir une culture commune et transversale des subventions attribuées ;
— Harmoniser les pratiques internes ;
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 o/n Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
Publié le
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025MO03N03-DE
T
Clarifier les critères d'attribution ;
Faire preuve de transparence ;
Encourager les démarches éco-responsables.
Un nouveau formulaire a été élaboré (téléchargeable par les associations sur le site
internet de la Ville) et un nouveau'calendrier a été fixé (dossiers à rendre au CCAS
avant le 06 janvier contre début mars habituellement). |
Pour l'année 2025, 30 demandes de subvention ont été adressées au CCAS.
9 demandes ne remplissaient pas les critères d'attribution du CCAS :
: Projets qui ne concernent pas au moins une des sept orientations du CCAS ; - Associations nationales/régionales/départementales qui ne présentent pas un projet local pour les orvaltais ou qui présente un projet avec une proportion de bénéficiaires orvaltais faible ou inexistante ;
Demandes de subvention pour lesquelles des pièces administratives sont
manquantes, malgré les relances du CCAS.
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 3/01 Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
7 Publié le
ID : 044-2144011483-20250325-DCA2025M03N03-DE
2022 2023 2024 2025
Nombre de demandes reçues 24 30 28 30
Nombre de lère demandes ] 6 4 2
o Nombre de renouvellements a 23 24 24 28
Nombre de demandes non-
6 8 9 9
recevables*
Nombre de demandes transférées à 4
la Ville
Nombre de demandes acceptées
18 22 16 17
après instruction
Total financement demandé (total
40 046€ | 46879€ | 69 663€ 87 970 €
dossiers reçus)
Total financement demandé pour
les demandes recevables et non- 17 510 € 27560 € | 29595 € 22 070 €
transférées à la Ville
Total financement accordé 9 810 € 17 470 € 19 970 € A définir
Enveloppe budgétaire votée en CA 15 000 € 18 000 € | 20000 € | 20000 €
Le vote du CA du CCAS est réalisé association par association. Tout membre du CA
du CCAS concerné par une demande de subvention de sa structure associative
devra quitter la salle le temps du débat et ne prendra pas part au vote.
Décision
Le conseil d'administration du CCAS décide :
- D'ATTRIBUER les subventions aux associations selon la liste précisée dans le document en annexe ci-dessous dont le montant est de 19 770 €.
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 afn Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
Publié le S L G
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025M03N03-DE
Débats
M Madame RAHAL souligne que la Secours Catholique n'avait pas obtenu de
subvention en 2024 et souhaite en connaître la raison.
Madame DREYFUS indique que l'association n'avait probablement pas demandé de
subvention en 2024, en raison notamment des difficultés d'organisation de leurs
cours de français. |
Rendu exécutoire Extrait certifié conforme
Par télétransmission en Orvauit, le 25 mars 2025
Préfecture le: 128 MARS 20
Le secrétaire‘de séance La Vice-Présidente du CCAS \
]
EL
Ulrich BREHERET Valérie DREYFUS
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 5/1 Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025 S L 0
Publié le
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025M03N03-DE
SUBVENTIONS - CCAS ORVAULT - MARS 2025
aunvEnTION suBVENT* susvenr. | sunvenr.| Pnorosee MANIFESTATIONS PROJETS ACCORDEE Al acconoex | 2025 |panLavice.| SUDVENTE | sunyrssonme | NOMORE SUN ORVAULT SUR ORVAULT ennona | COnDEE | 2024 |oemanoer| presente | ACCORDEE DIORS AREAS EN 2024 EN 2025 NOM DE L'ASSOCIATION
Paveuirere l'action 2
caractère sochai bn
apportant ste ut
€ Aide à dérncie aupres Mublen via les 59 124,56 € 0,00 € 0,00 €|Charges : 42002308 | 258 orvaltais | des publics fragdes : |intérvortions d'iides à IC 25A hrvaltas Mornidie 7 jours /7 Révaitt *290100 € auprès den publirs fragiies nbitant 3
Orvault
ADAR 44 Racattes : 42912444
Associoten d'aide à demicie
Dasssier or-ces alt REFUS REFUS REFUS
Nenuse en pièce des
æcvrons de lien geciat ;
Vepronitre le
peogremme
ADMR vas ve DE vaine dé courtoine au| d'animations des Dossier non-recevabie 400,00 € 400,00 € RETOUR 500 0,00 € 2 209 029 € 46 bénéficisires domicile des oonéen précétentes { ® orvelteis persannes qu'ette des res, lots, orties cultirules)
tecrnter des bétutvoles.
locaux
AuDphdimentanes
ADT 44
f it CAAM 8 ü renseigné * | Konrénseigné Aide à Domicile pour Tays PAS DE Lore Atlantique. _ : _ __|_aeroun- dovel REFUS 1300,00€[ + aout o,00€| 15 764 748,00 €
Cétaganion
décartnmantali
arunée par LA
ténévolessont las
APM TELETHON “ebloctife sont [Assodation française contre soutenir les môlades
les Myopathies : REFUS REFUS REFUS 300,00 € 2,00 € Non ranveigné Non renselgné At leur fonte,
Dossier non-récevable cantribuer à 1e prévention at à
liblormation,raprésent
er ts maiades at res
porsonnés an aitiitron
de handican
Mme ETIET Pésthitle,
ædhargnte de notre
#s20clation fait partie
APF FRANCE HANDICAP Nantes et communes | 9 #3 CA du CCAS- Dossier pon-recevable .200,00€| 200,00€ Refus 800,00 € 0,00 € 9,00 «Pare 2 DS SE 12 adhérents environnantes : ou te se
Fotsl 25 573,00 € * sorties été solldaires | 928€ RADAR IP IE, * nous partcipons
éqgaiumont à tobers
paiticipath de l'Espace
France Sorvices
35
orvaltais
Maïéon des
assodations 14
orvahals Foemptions torntimses
1 formation GQS et 1 tut public PSC,
ÉÉCOURISTES FRANCAIS *_ formation PSC f'armatisns continues
CROIX BLANCHE ao0,00c| 4oo00el aaoovel sonanel 40005 400,00 € 1526000 €| adhérents | urerneles jes Peut | GQS à la Marion des ORVAULT NORD LOTRE orvaitais Loups Std LAN OES, Posts di
J Formation continue | secours communair, des adhérents Pottes de secours Mi
$ postes de sécours dénim
sur Orvault
120 postes de secours
au Zénith
1€ postes de secours
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 6/n Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
Publié le S L O7
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025M03N03-DE
SUBVENTION
SUBVENT® SUBVENT* | SUBVENT®| PROPOSEE BUDGET MANIFESTATIONS PROJETS HOW DE L' SUBVENT A 2025 |Pantavice| Annee | PRevisionnel | ter | SUR ORVAULT SUR ORVAULT EN 2022 EN 2023 2024 DEMANDEE | PRESIDENTE 2025 + EN 2024 EN 2025 CCAS
*Organisatian de
l'ateher "Chefs nantais
solidaires” (décembre | ‘Organisation d'une
: groupe précarité formation pour les
alimentaire bénévoles associatifs
orvaltais "Bons gestet
BANQUE ALIMENTAIRE 55 orvaltais “Collectes et bonne assiette” 500,00 € 0,00 € 200,00 € 500,00 € 200,00 € 200,00 € en attente bénéfioaires de | atlnrentaires : Letiert (groupe précanté l'aide almenlaire Grand Val et alimentaire}
Intermarché les05/04
et 06/04, 24 et 25 “Poursuite des
novembre 2024 avlientes allrræstaires
sur Orvault
Oént Alunentaires à
10 adhérents
orvaltais
PT Rq UE A DACSE DACSE DACSE 300,00 € 0,00 € 0,00 € 14 732,00 €] 5 bénéficiaires nn NR
orvaitais dant 1
scolaire
Gala extérieur Favonser la place de
55 hommes et |Plaisance 400 orvaltais| (a femme dans le
BOXING CLUB 5 lemmes Combats contre les sport => actions METROPOLE adhérentes addictions plaisance autour de la santé
Dress tracrféed à ha 1 009,076 9,00 2,006 52 809,00 Cliénéhciaires - 16] 10 orvaitais (nutrition, psy) et Poñtique de la Vite ans : 200 + 18 les Femmes 80 sensbilisation cancer ans : 100 orvaltaises et violentes faltes aux : les Jeunes BO orvaltais femmes
Actions de prévention
CENTRE D'INFORMATION Patiopotion où Forum fs nee
SUR LES DROITS DES à ns FEMMES € DES TANILLES Sport Santé du destination des
Dossier transféré à la 500,00 € 0,00 € 0,00 € 655 316,00 € NR 24/06/2023 agents,es Fe j boiique de là Vale (Egatté Pas de chiffre sur | partenaires de la ville me oies) Orvault d'Orvault en len avec , le fututr Contrat Local
contre les VSS
“Groupe précanté
alimentaire : dates à
CLCV en partenariat cé VER Van nié Re
avec la Cime : énergre| "Seau précarité
et togement alimentaire d Orvault,
Action aller-vers Broierpore Eos
énergie à Plaisance | (2 is a
puls Cholière en lien
fe TION *53 bénéficiaires lavec la médiation et vatelier "Comprendre LOGEMENT ET CADRE DE orvaltais bailleur social AH : 38 . VIE 300,00 € 500,00 € 500,00 € 500,00 € 500,00 € 76 000,00 €| , 14 bénévoles [orvaltais et rédiire se facture
orvaltais [action aller versen | noueénergie" lien avec secours gogique energe
populaire dans le “1 rencontre par
cadre de la . . distnbution trimestre pour faire le
alimentaire : 15 point sur les besoins
orvaltais soulevés par les
conseils citoyens (et
ateliers prévus)
Visite éco-appart à
nantes ; à orvalluis
Atelier zéro déchet | *Gobiée avor théatre
avec "Répare et de l'opprimé :
vous": 15 orvallais logement (ta
CONFEDERATION Forum des Bugalhère) SYNDICALE DES Recettes 2127,00| 20 adhérents associations : 20 “Atelier zéro déchet FAMILLES 450,00 € 300,00 € 300,00 €! 300,00 € 300,00 € 300,00 €| Dépenses 2119,00| orvaltais au bignon arvaltais
; Résullat 8,00) Permanences 1/1n928 14 orvaltais "Perm 1/mois
Pieds d'immeuble Plaisance
Plaisance : 9 orvaltals *Suwi individuels
, . Suivis Individuels conso et logement
conso et logement :
20 orvaltals
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 7/1 Publ ié le
Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
SUBVENTION SUBVENT* | SUBVENT®| PROPOSEE | un enre BUDGET nomene | MANIFESTATIONS PROJETS
NOM DE L'ASSOCIATION Connu 2025 |PARLAVICE-| Conoee | PREVISIONNEL | LOrvarrans | SUR ORVAULT SUR ORVAULT EN 2022 2024 DEMANDEE | PRESIDENTE 2025 2024 2025 EN 2023 : ccag
“Organisation de 5
coliectes de sang
“Panicipation aux
Environ 600 Orvaltais colectee les, gilets, |
ons en sang objets promotionnels
AL) pour les donneurs, *L7 adhérents | participent 4 chacune t de fruits 5
orvaltais des 5 journées de | Von
DON DU SANG BENEVOLE D 00e ‘bénéficiares | cotiecte dont 12 PESTE D'ORVAULT 500,00 c| 500,00 cl 500,00€| 500,00 € 500,00 € 500,00 €| "rien : 498 00 €| °veNais : 600 orvaltais ten rates
{chiffre en 19 personnes des bénévoles :
hausse par participent à la : k |
rapport à 2022) | distrbution des | "érions préparations
attiches et tréc4s 06 | dicinbution affiches RARES formation par l'EFS
“Farum des
associations Même rythme pour les
ENTRAID'AODICT 44 “groupe de parole” | précenteles eu sein Re BLCOOË 150,00 € 150,00 € 200,00€| 200,00€ 200,00 € 200,00 € 91 200,00 € ones dermer samedi de | .du CSC Plaisance (24 chaque mois au CSC membres sont inscrits) Plaisance + permenances
Permanences téléphoniques
téléphoniques
S adhérents
orvaltats “Halte relais
HALTE RELAIS | HALTE RELAIS(3ème [mensuelle :
{3ème lundi de lundi de chaque mois) [prestataire extesno
FRANCÉ ALZHEIMER chaque mois de 30 à 40 personnes |(psychulogue) ; petits 160,00 € 170,00 € 170,00€| 170,00 € 170,00 € 170,00 € 159 370,00 € 14h à 17h) jeux, petites ô environ 14 SOPHROLOGIE (2 [fournitures épicene
orvaitais séances par mois) 10
SOPHROLOGIE personnes *Sophrologie
{2 séances par [prestataire extérieur
mois) 6 orvaltais
GASPROM ASTI en âttente Dossier non-recevable hors délai 100,00 €fretour dossier 200,00 € 0,00 € 00€
+ oryauil Expression chorale
dans le cadre du
bénévolat au sein de
y. structures diverses: EHPAD, Foyers
” dépenses : 1850,11 Après-midi en accueillant des
L'ERE DU CHANT € 1 adhérent chansons : 9 à Emile |personnes atteintes de so: 0o) | 230504 300,006 200,00 € CUT, 200,00 €! certes : 1620,00 €| orvaltals Gibler et 7 au Gué la maladie Florent en 2024 d'Alzheimer, et
partiopation à des
manifestations
culturelles
«= Méshiknios eme
Whier 21 Gué Finront
Le PES DROETSIDE REFUS REFUS REFUS 500,00 € 0,00 € 0,00€ 29 970,00 €] Non renseigné Non renseigné Non renseigné
Doiser non-tecrrabte ,
ORVAMAP “Augmenter ie nombre de
bénéficiaires par
rapport à 2024, en *2L1 familles Ge de la
adhérentes |*Distrib Amap Bignon | aribution financière
RAILS des amapiens et de la “Paniers Distrib Amap Bourg : |, éitiun delà mairie
solidaires : 7 |50 familles Notre objectif
recettes: 377250] mie, J'OsmbATe “réaliste est de
800,00 € 1 000,00 €| 1 000,00 € 1 000,00€ 1 000,00€| dépenses : 4692.00] VE raudière : 37 MES E fhancer au minimum bénéficiaires |"Amap solidaire Bourg] à paniers. L'idéal dent 4 nouvelles let Bugallière : ? scraif de de pouvoir
famites [amies Étomenerentoure
. “Dons ponctuels de | d'annee le nombre de “280 panier paniers à PSO (durant | bénéficiaires si 1e
solidaires {l'été} HORS des dods te
distrivués permet
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 8/1
SLO
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025M03N03-DE Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
Publié le S L C
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025MO03N03-DE
SUBVENTION
SUBVENT* SUBVENT® | SUBVENT°| PROPOSEE BUDGET MANIFESTATIONS PROJETS NOM DE L'ASSOCIATION | AccORDEE | SON ENES | ACCORDEE | 2025 |parcavice| SENS | eRevisionner | NOMBRE. | SUR ORVAULT SUR ORVAULT EN 2022 EN 2023 2024 DEMANDEE | PRESIDENTE 2025 EN 2024 EN 2025 ‘ CCAS
Distribution et “Renouvellement
di livraison de colis |matériel (frigos.
MAACnIEE alimentaires, de [Achat de aacnes (contre 410 en DS PE 2023) couches bébé, et de {*S'adapter aux
PARTAGE SOLIDARITE dépenses ;26 100 € produits d'hygiène { crconstances: moins
ORVAULT 7 740,00 € 4 500,00 € 6 000,00 € 6 200,00 € 5 500,00 € 5 500,00 €| recettes :18 900 € +1344 tes lundis verndredis [de dons notamment
bénéficlai et samedis}1344 “Répondre aux énéficlaires ! pes orvaltais es besoins non couverts domiciliés sur Buvette F d la Ban Orvault uvette ROUTE es par a e. que
associations Jalimentaire et nos
07/09/2024 éutres fournisseurs
Sensibilisation
PREVENTON ROUTIERE s employés ADAR
Dossier non-recevabie REFUS 500,00 € 0,00€ 0,00€ 79 242,00 €| Non renseigné [02/2024 : 5 personne: Non renselgné
Sensibilisation salariés
HAD : 7 personnes
+520 familles ant été accompagnées
durant la campagne d'hiver 2023/2024,
solt une augmentation de plus de 37%
par rapport à la campagne d'hiver
2022/2023 Poursuite des
RESTOS DU CŒUR d permanences 3 000,90 €| 3 000,00 € 3 000,00 € 3 500,00€ 3 000,00 € 2 000,00 € 3 137 713,00 € *1044 Orvaltais ont bénéficié de alimentairs (2.fois par
diverses activités pratiquées au sein de semaine}
l'association et de l'aide allmentalre en
moyenne 48 semaines à raison de 6
repas par semaine, 8 dès la campagne
d'hiver 2024
“Maintenir
l'accompagnment
L Atelier de français : 4, Aide
dépenses : 4511,00) 6 bénévoles participants RER ne
SECOURS CATHOLIQUE 500,00 €| 500,00 € 500,00 € 500,00 € 500,00 €| Recettes : 2800,00! Mes Rene Se jones les cours orvaltais rencontre chez la R € Al personne : 18 cmt no
Drvaltas groupe convivialité
Plalsance, stoppé suite
au COVID
317 bénéficiaires
orvaltais “Permanences “Permanences
SECOURS POPULAIRE mensuelles wrvauit |mensuelles Sotidaribus Français En 2024 1760 | bourg : 139 orvaltais 2 000,00 € 2 500,00 €| 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 1 698 250,00 € solidarités “Aide alimentaire *Aide alimentaire alimentaires ont espace solidarité espace des solidantés
été apportées |nantes et St Herblain :| Nantes at St Herblain:
aux orvaltais. 178 orvaltais accueil des orvaltals
(1620 en 2023)
POUTSUNTE JE NUS
actions en faveur des
femmes et de leurs
Activités sur 2023 sur | enfants victimes de
SOLIDARITÉ Tree 45 adhérents la loire Atlantique violenc conjugales Dossier trans a À En 2024 : 1 089 et/ou familiales du Politique de la Ville (Egañté 200,00 € 200,00 € Pas de retour 500,00 € 0,00 € 0,00 € 702 073,00 €| sans précision rence tenttare dellorre
sur l'origine : pue : femmes-hommes) Atlantique ont été Atlantique
accompagnées Conférence débat le B
mars 2025
Conférence débat le
2026
Conseil d'administration du CCAS / 25 mars 2025 g/1 Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
Publié le S L C
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025M03N03-DE
SUBVENT* | SUBVENTA SUBVEMT* BUDGET NOMBRE MANIFESTATIONS PROJETS NOM DE L'ASSOCIATION | ACCORDEE CCORDÉE ACCORDEE 2025 PREVISIONNEL D'ORVALTAIS SUR QRVAULT SUR ORVAULT EN 2022 EN 2023 2024 2025 EM 2024 EN 2025
82 laemitlys adhorentes ee,
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Lanérantés) tent 4] vec La Ville d'orvault
Orvault, Les farrilies a rl
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d'initiation à La seit
Séere amtime : 29 | Stage infutiaticn seir
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5 QG 2028 : Forum | Li pour eu fatas à VOA 1/2024 : stagu ue années :
d'initiation à La seit | ÉRRINS de MAR üéfoane Féminine 22 | 4Pté par niveau
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VACANCES ET PAMILLES CRT REPOS 6 . 2 familles 5 familles soit 19 Partenariats aeac tés Dossier non-recevsbla REFUS REFUS REFUS 875,00 € 0,00 € 0,00 € 4 450 500,00 € Véihérentes personnes dctouts du s6ciet et
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Permananres
VIE LIBRE Permanonces Centre | Permanences Centre 30,00€| 30,00€ 300,00 €] 500,00 € 300,00 € 300,00 € pénénciaires :27| HN FOR: Réunion dé suive Héurion te survit
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SUBVENTION
SUBVENT* SUSVENTA SUBVENT* | SUBVENT"| PROPOSEE SUBvENT* BUDGET NOMBRE MANIFESTATIONS PROJETS NOM DE L'ASSOCIATION | ACCORDEE CCORDEE ACCORDEE 2025 | PAR LA VICE- ACCORDEE PREVISIONNEL D'ORVALTAIS SUR ORVAULT SUR ORVAULT EN 2022 . 2024 DEMANDÉE | PRESIDENTE 2025 EN 2024 EN 2025 PASS CCAS
Total sub démandées #2969,56€| 19770,00€| 19 770,00 €
Fotal sub anse | 23 379,00€
Conseil d'administration du CCAS { 25 mars 2025 ° 10/n Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
A nd Publié le
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025M03N03-DE Envoyé en préfecture le 28/03/2025
Reçu en préfecture le 28/03/2025
A nd Publié le
ID : 044-214401143-20250325-DCA2025M03N03-DE