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Séance - Seance du 15 decembre 2016
Document publié le Jeudi 15 décembre 2016 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 15 decembre 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Santé,
L Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2016
Présents : C. THOMAS - C. VISTE - N. ABBAL - C. BASTIER - V. BAUDE TOUSSAINT - N. ROUQUAIROL - V. FRYDER AMEE - F. SEIGNOURELS DE PASTORS - C. BOUCHE - A. HERNANDEZ - L. MOULARD - A. MARTI - R. BEAUCOURT - A. VALENTIN
Mandats : |. DUMAS à A. HERNANDEZ - B. GRYNFELTT à C. BOUCHE - E. TOURRETTE à C. BASTIER - R. CABANNES à L. MOULARD - F. PIBAROT à A. MARTI - V. FONTVIEILLE à N. ROUQUAIROL - H. CABANEL à R. BEAUCOURT - F. LANGIN à A. VALENTIN
Absents excusés : A. FLORIO - O. BONNET - G. LABATUT - F. AIT OUARET - H. GRANIER
Secrétaire de séance : Mme Lyliane MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance
l- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2016
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Il - CABM - Service commun système d’information géographique (SIGMU) / évolution du service - avenant à la convention initiale - approbation et autorisation de signature
Le point Il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Il - CABM - Service commun système d’information géographique (IAU) / évolution du service - avenant à la convention initiale
Le point IIl est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
IV - CABM - Adhésion au service commun Relais d’Assistant(e)s Maternel(le)s
Le point IV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
V_- Mise en conformité des compétences de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée avec les dispositions de la loi Notre du 7 Août 2015
Le point V est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
VI - Inventaire des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
Le point VI est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VII - Convention commune / AAPPMA Pêcheurs Vallée de l’Orb relative à l’exercice de la pêche et à la gestion piscicole
Le point VII est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
VII - Adhésion à la « charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro phyto dans nos villes et villages »
Le point VIII est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
Point complémentaire - Dossier Plan d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (P.A.P.P.H.) : validation du programme d’actions et plan de financement Le point complémentaire est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IX - Régie municipale de Cazouls-les-Béziers - Convention pour l’entretien de l’éclairage public de la commune de Servian
Le point IX est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
X - Spectacle de Noël - participation des communes de Coulobres et Espondeilhan Le point X est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
XI - Rétrocession de la case n°23 du columbarium au cimetière neuf
Le point XI est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
XII - perte de créances irrécouvrable - admission en non valeur
Le point XII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
XIII - Modification budgétaire n°3 au budget principal
Le point XII! est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal. XIV - Mise en place de l’entretien professionnel
Le point XIV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
XV - Régime indemnitaire 2017
Le point XV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
XVI - CABM / Ville de Béziers / Commune de Servian - Adhésion au service commun de médecine préventive piloté par la ville de Béziers
Le point XVI est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
XVIII - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales M. le Maire informe le conseil municipal des décisions :
— _2016-035 : Balayeuse SCHMIDT SWINGO - Contrat d’entretien
— _2016-036 : Gendarmerie - BOULOC ECONOMISTE - Mission OPC - Avenant 1
— _2016-037 : Ecole maternelle Jean Moulin - création d’une cour - VRD - avenant 1
XIX - Questions diverses
Aucune
La séance est levée à 19h45.