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Séance - Seance du 6 juin 2016
Document publié le Lundi 6 juin 2016 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 6 juin 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2016
Présents : C. THOMAS - C. VISTE - N. ABBAL - C. BASTIER - V. BAUDE-TOUSSAINT - N. ROUQUAIROL - I. DUMAS - F. FRYDER AMEE - L. MOULARD - R. CABANNES - A. MARTI - C. BOUCHE - F. SEIGNOUREL DE PASTORS - A. HERNANDEZ - V. FONTVIEILLE - F. PIBAROT - F. LANGIN - R. BEAUCOURT - F. AIT OUARET - H. GRANIER
Mandats : A. FLORIO à 1. DUMAS - H. CABANEL à R. BEAUCOURT - G. LABATUT à F. AIT OUARET - À. VALENTIN à F. LANGIN
Absents excusés : B. GRYNFELTT - O. BONNET - E. TOURRETTE
Secrétaire de séance : Mme Lyliane MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance
l- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2016 Le procès-verbal est adopté à la majorité (6 abstentions : H. CABANEL avant donné mandat à R.
BEAUCOURT, F. LANGIN, R. BEAUCOURT, G. LABATUT ayant donné mandé à F. AIT OUARET, À. VALENTIN ayant donné mandat à F. LANGIN, F. AIT OUARET)
Il - Convention financement des travaux de réfection de voirie dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux d’eau et d’assainissement - CABM / Commune C. BASTIER donne lecture de la note de synthèse et présente le projet de convention relatif au financement des travaux de réfection de voirie dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux d’eaux et d’assainissement entre la commune et Le Communauté d'Agglomération. Le point Il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Ill - Convention d’entretien du réseau cyclable et voie verte sur le territoire de la Communauté
d’Agglomération Béziers Méditerranée - CABM / Commune
C. BASTIER énonce la convention entre la commune et l’agglomération qui fixe les engagements de la commune sur l’entretien de la voie verte.
Le point Ill est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IV - Convention échange de services - CABM / Commune
C. VISTE donne lecture de la note de synthèse sur Le stockage et l’utilisation de matériel stocké à La Parenthèse par la Communauté d'Agglomération.
Le point IV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
V - Convention TLPE - avenant n°1
C. VISTE donne lecture de la note de synthèse. IL donne Le but de cet avenant qui peut prolonger à l’année 2016 la convention entre la commune et Le cabinet CTR.
Le point V est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VI - Programme d’éclairage public - Demande de subvention auprès d’Hérault Energie C. BASTIER précise qu’il s’agit de changer les ampoules de l’éclairage public du stade d’honneur et de demander une subvention à Hérault Energies.
Le point VI est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VII - Attribution de subvention aux associations
N. ROUQUAIROL précise la démarche et les critères qui en commission ont permis de fixer Le montant des subventions aux associations pour 2016.
L’enveloppe aux associations pour cette année reste stable.
Le point VII est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (1 abstention : H. GRANIER). 6 personnes n'ont pas voté (H. CABANEL ayant donné mandat à R. BEAUCOURT, F. LANGIN, R. BEAUCOURT, G. LABATUT ayant donné mandé à F. AIT OUARET, A. VALENTIN ayant donné mandat à F. LANGIN, F. AIT OUARET)
VIII - Tarifs applicables au service des Affaires Scolaires - modification tarif cantine
V. BAUDE-TOUSSAINT propose pour la prochaine rentrée scolaire un repas de cantine à 3.50 €. Le point VIII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IX - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Aucune IX - Questions diverses
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La séance est levée à 20h30.