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Ordre du Jour - 09septembre 2024 Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Servian.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 09septembre 2024 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
Mairie de Servian – Place du Marché - 34290 SERVIAN - tél 04.67.39.29.60 – www.ville-servian.fr
Séance du Conseil Municipal
du Mardi 24 septembre 2024 à 18h30
-
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2024
II. Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnelles – Agent Chargé de la Fonction d’Inspection - CDG34
III. Convention portant mise en commun du service systèmes d’information de la Communauté d’Agglomération de Béziers Méditerranée – Intégration de l’Office de Tourisme Communautaire
IV. Demande d’attribution du Fonds de soutien au fonctionnement - Communauté d’Agglomération de Béziers Méditerranée
V. Bilan de la concertation et arrêt du projet de 1ère révision allégée du PLU
VI. Convention relative à la campagne d’information et de soutien du dépistage du cancer du sein par unité mobile (Mammobile) – Association Montpellier Hérault pour le Dépistage du Cancer du Sein
VII. Actualisation des tarifs pour les produits alimentaires et boissons vendues lors des buvettes tenues par la municipalité
VIII. Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie (CRCO) dans ses rapports du 7 Juillet 2023 relatifs au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML BRL Holding et de sa filiale à 100% BRL Exploitation, sur la période 2016-2021
IX. Caisse d’Allocations Familiales – Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour l’équipement « ADOS COMMUNE SERVIAN »
X. Caisse d’Allocations Familiales – Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour l’équipement « EXTRA COMMUNE SERVIAN »
XI. Caisse d’Allocations Familiales – Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour l’équipement « PERI COMMUNE SERVIAN »
XII. Ouverture dominicale des commerces 2025
XIII. Décision modificative n°2 au Budget Primitif 2024
XIV. Plan départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
XV. Tarif « Fête du vin » – Salle La Parenthèse
XVI. Convention « charte qualité plan mercredi » Mairie de Servian – Place du Marché - 34290 SERVIAN - tél 04.67.39.29.60 – www.ville-servian.fr
XVII. Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Achats de matériel
XVIII. Compte-rendu de la délégation L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
XIX. Questions diverses