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Déliberation - DEL 075 2023 Subv ecole maternelle Roberjot fresque Mosaique
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 075 2023 Subv ecole maternelle Roberjot fresque Mosaique)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MACON SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ÉNERGIE POUR VOUS, AVEC VOUS !
e Nombre de Conseillers en exercice : 39
e Présents à la séance : 32
e Convocation du : 12 septembre 2023
e Affichage de la convocation : 12 septembre 2023
Lundi 18 Septembre 2023
> DÉLIBÉRATION N° DEL_075_2023
> OBJET : Point n° 5 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE ROBERJOT DANS LE CADRE DU PROJET « MOSAÏQUE »
> PRÉSENTS :
Monsieur Jean-Patrick COURTOIS, Monsieur Hervé REYNAUD, Madame Caroline THÉVENIAUD, Monsieur
Maxim PLAT, Madame Véronique LEFEUVE, Monsieur Éric MARÉCHAL, Madame Sandra ROBIN,
Monsieur Jean PAYEBIEN, Madame Nathalie GONCALVES, Monsieur Yves DUPUIS, Madame Émilie
CLERC, Monsieur Gérard COLON, Madame Annick BLANCHARD, Monsieur Charles REBISCHUNG-
MARC, Madame Denise NOTON, Madame Marie-Claude MISERY, Madame Véronique-Laure VERRAEST,
Madame Florence BATTARD, Monsieur Philippe SCHNEBERGER, Madame Patricia RAVINET, Monsieur Jean-Pierre MATHIEU, Madame Claude CANNET, Monsieur Laurent MAZOYER, Madame Marylin PETERLIN-MALHERBE, Madame Valentine RIGAUD, Monsieur Benjamin DIRX, Monsieur Alexandre VUILLOT, Monsieur Éric PONCHAUX, Monsieur Emmanuel JALLAGEAS, Madame Eve COMTET SORABELLA, Madame Catherine AMARO, Madame Delphine MERMET
KHRkAXk
D EXCUSÉS :
Madame Catherine CARLE VIGUIER donne pouvoir à Madame Émilie CLERC. Monsieur Jacques TOURNY donne pouvoir à Monsieur Hervé REYNAUD. Madame Marie-Claude CHEZEAU donne pouvoir à Monsieur Maxim PLAT. Monsieur Jérôme CHEVALIER donne pouvoir à Monsieur Jean PAYEBIEN. Monsieur Gabriel SIMÉON donne pouvoir à Madame Eve COMTET SORABELLA. Monsieur Jean-Philippe BELVILLE.
Monsieur Aurélien DUTREMBLE.
> SE RETIRE :
Madame Émilie CLERC
RAPPORTEUR : Florence BATTARD
Les élèves de l’école maternelle Roberjot ont découvert l'exposition de mosaïque « Fragments & Matières » organisée par la Ville de MACON en mai 2023, À la suite de cette visite, l'équipe enseignante a souhaité engager ses 3 classes dans un projet artistique afin de réaliser une fresque décorative sur l’un des murs de la cour de récréation de l’école.
L'école Roberjot sera accompagnée par une mosaïste, Mme Mylène DUPASQUIER, pour préparer et réaliser cette fresque. Le projet se déroulera durant l'année scolaire 2023-2024 et l'inauguration de la fresque est prévue pour avril 2024.
À ce titre, l'école sollicite une subvention de 1 800,00 € afin de pouvoir mener cette réalisation.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code de l'éducation,
Vu la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leur relations avec les administrations,
Vu l'avis de la Commission N°6 : Finances, Administration Générale et Intercommunalité du 11/09/2023,
Vu l'avis de la Commission N°5 : Scolaire, Péri-scolaire, Formation et Enseignement Supérieur du 06/09/2023,
Vu l'avis du Bureau Municipal du 05/09/2023,
Madame Catherine CARLE VIGUIER ayant donné pouvoir à Madame Émilie CLERC ne prend pas part au vote.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
+ de verser une subvention de 1 800,00 € à la coopérative scolaire de l'école maternelle Roberjot pour la réalisation d'une fresque décorative.
Il est précisé que le bénéficiaire devra fournir un compte-rendu financier attestant de la conformité de la dépense effectuée à l'objet de la subvention (article 10 de la loi du 12 avril 2000).
Pour extrait Certifié Conforme,
Ale VUILLAT Jean-Pañrick COURTOIS
Le Secrétaire de séance, Le Mai
Certifié avoir été reçu, le
05 OCT. 2023
À la Préfecture de Saône-et-Loire