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Ordre du Jour - ordre du jour 12 04 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Donzenac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 12 04 2024)
Thèmes du document : Santé, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
19270 DONZENAC
Téléphone : 05 55 85 72 33 Télécopie : 05 55 85 69 03 Site : http://www.donzenac.net E-mail : mairie@donzenac19.fr
Séance du Conseil Municipal du 12 avril 2024
ORDRE DU JOUR
Budgets primitifs 2024
- Budget communal
- Budget camping
- Budget du lotissement « Le Martel »
- Budget maison funéraire
Taux des taxes locales
Autorisations de programmes
Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE19
Versement d’une subvention au budget annexe « lotissement Le Martel »
Subvention exceptionnelle pour l’installation d’un médecin généraliste
Subventions aux associations
Médecine préventive
Mise à jour du tableau des emplois au 01/05/2024
Recrutement d’agents saisonniers pour l’ALSH
Protocole d’accord relatif à l’accès à Vigifoncier
Rapport, avis et conclusions de la commissaire-enquêtrice relatifs à la demande
d’aliénation d’une partie de l’impasse du Four à Travassac par Mme B. Giraudeau
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Camping municipal : interdiction des caravanes de plus de 6 mètres et des caravanes
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Questions diverses :
Unité de méthanisation Méth’Allassac Biogaz
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