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Arrêté - ARRETE 09 2023 PARIS NICE
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Buxières-les-Mines.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 09 2023 PARIS NICE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
N° 09/2023 Envoyé en préfecture le 09/02/2023 Reçu en préfecture le 09/02/2023 REPUBLIQUE FRANCAÏTE Peer SL
Publié le
ID : 003-210300463-20230208-ARR09_2023-AR Département Arrondissement Canton de
Allier Moulins Bourbon !’ Archambault BUXIERES-LES-MINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Date d’affichage
9 février 2023
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture de l’Allier le
9 février 2023
Date de mise en ligne sur le site
de la commune
9 février 2023
« Le présent arrêté peut faire l'objet
d'un recours devant le Tribunal
Administratif de
Clermont-Ferrand dans un délai de
deux mois à compter de la présente
notification. »
ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE CIRCULATION
PASSAGE COURSE CYCLISTE
« PARIS-NICE 2023 »
Le Maire de BUXIERES-LES-MINES,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités
locales, complétée et modifiée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi n°83-8 du 07 janvier 1983 ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2213-1 à L2213-4 ;
Vu le code de la route et notamment les articles R.110-1 et suivants, R.411-5, R.411-8, R.411-25 à R.411-32, R.417-1 et R.417-9 à R.417-12 ;
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, modifié et complété, relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;
Vu Pinstruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I — quatrième partie — signalisation de prescription, approuvée par l’arrêté interministériel du 7 juin 1977 modifiée et complétée ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, huitième partie — signalisation temporaire, approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifiée et complétée ;
Vu le décret n°55-1366 du 18 octobre 1955 modifié, portant réglementation générale des épreuves sportives sur les voies publiques ouvertes à la circulation ; Vu la demande de TDF SPORT ORGANISATION « 40-42 Quai du Point du Jour » 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT représentée par M. Aurélien JANSSENS, organisant la course cycliste « 81°" édition du PARIS-NICE », en date du 17 janvier 2023,
Considérant que pour préserver la sécurité des usagers et des participants, il est nécessaire de réglementer la circulation sur l’itinéraire de l’épreuve de course cycliste « 81° édition du PARIS-NICE » le mercredi 8 mars 2023 ;
ARRÊTE
Article 1 : Priorité de passage et signalisation
Le mercredi 8 mars 2023 de 13 H 15 à 14 H 30, les participants à la course cycliste « 81°" édition du PARIS-NICE » auront priorité de passage sur l'itinéraire pour ce qui concerne les intersections avec le réseau routier départemental et communal, en agglomération.
Les routes empruntées par les coureurs sont : RD 68, Rue Gabriel Péri, Place Louis Ganne, Route de Chavenon, RD 68, carrefour RD 68-RD 22 conformément aux plans transmis par l’organisateur.
Tous les débouchés de routes départementales, voies communales et chemins ruraux débouchant sur l’itinéraire seront barrés pendant l’épreuve.
La circulation des véhicules sera interdite dans le sens contraire à la course sur les routes départementales, les concurrents auront une priorité de passage sur l'itinéraire.
La priorité de passage et le sens autorisé de circulation seront indiqués aux usagers par des signaleurs de l’autorité organisatrice de l’épreuve, agrées par l’autorité préfectorale.
La circulation sera rétablie au fur et à mesure de l’avancement des coureurs. Article 2 : Stationnement
Le stationnement sur les voies désignées à l’article 1 sera interdit (Art. R417-10 du code la route) et donnera lieu à la mise en fourrière immédiate des véhicules en infraction conformément à l’article L325-1 du code de la route.
Article 3 : Mise en place de la signalisation
La signalisation d’approche et de position au droit et aux abords de la manifestation sera mise en place, maintenue en permanence en bon état,
Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2023
Publié le
ID : 003-210300463-20230208-ARR09_2023-AR Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2023
déposée à la fin de la course, par l’ord je ja S L Gr | "
L’organisateur est responsable de 1} ;. 003-210800463-20230208-ARR09 2023-AR gestion de la circulation.
Elle sera conforme à l’arrêté du 6 novembre 1992 approuvant les nouvelles
dispositions du Livre I de l’Instruction Interministérielle sur la signalisation
routière (huitième partie).
Article 4 : Conservation du Domaine Public Routier
Toutes appositions d’inscriptions, ou toutes installations de dispositifs d’information, éventuellement nécessaires à la signalisation de la course, sur les
chaussées ou leur dépendance, seront tolérées sous réserve qu’elles soient auto effaçables et supprimées dès la course terminée.
Article 5:
TDF Sport Organisation représentée par Monsieur Aurélien JANSSENS ;
Madame le Maire de Buxières-les-Mines ;
Madame la Colonelle commandant le Groupement de Gendarmerie de l’Allier ; Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l’ Allier ;
sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté dont une copie sera transmise à :
Madame la Préfète de l’ Allier ;
Monsieur le Directeur des Services d’Incendie et de Secours de l’Allier ; Monsieur le Directeur du SAMU de l’Allier ;
PARIS Paris-Nice 2023 1801/2023
NISE ES :
4ème étape : SAINT-AMAND-MONTROND > LA LOGE DES GARDES
Mercredi 8 mars 2023
Distance : 165 km
Course
Rassemblement de départ : Cour Manuel
,Stanature 3 11h20 à 12h20
‘appel: 12h25
Départ fictif : 12h30 par cr Manuel, rue Hôtel Dieu, rue Grenouilère, mest
Pont Pasq Raoul Rochett: rue Jean Valette, cœ Manuel, rue Hôtel Dieu, rue Grenouillère, D101, RE Ferre ue du Te Ni : Départ réel : 12h41 sur D191,
soit 4,5km du Heu de rassernbiement
KILOMETRES
[are aus | ITINERAIRE
HORAIRES
VC SAINT-AMAND-MONTROND Départ fictif | 1230 | 12:30 | 12:30
ST —# SE Départ réal QU | 1240 [1240| 120
L_ 1836 Ex : = 1241 | 1242| 122
[1693 ee [1248 | 1248 | 1246
_ SLR > CT 145 | D250
CarrofourD250.p3e 100 | 15:01 | 13:02
163| D39 Cerrefour D39-D250
| D250 Carretour D250-D978 À
|D978A Carrelour DO78 A-D653
|_D853 CÉRILEY (D953-VC-Dus3)
THENEUILLE
13:08 | 13:04 | 13:05 |
13:04 | 13:06 | 13:07 |!
13-08 13:09 13:11
13:48 | 13:18 | 13:20
13:24 13:26 £
13:35
1607 | 1411 | 1415 |
Fait à BUXIERES-LES-MINES,
le 8 février 2023,
OLIVIER Brigitte,
Maire,
Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2023
Publié le
ID : 003-210300463-20230208-ARR09_2023-AR