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Procès Verbal - PV 18 MARS 2024 web
Procès Verbal - compte rendu conseil 18 mai
Procès Verbal - PV CM 18 MARS 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villars.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18 MARS 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VENDREDI
18
MARS
2025
Présents
: Mmes
: PEREIRA
S.,
CECCHINI
C.
; BELLON
S.
; MENSE
M.
; VANEL
M.
; FELLON
F.;
Messieurs
: HENAREJOS
F.:
EVEN
P.
MASSEL
Alain
Absents
excusés
: POUCEL
A.
; BLANC
Absents
: POIMBOEUF
J.
; CORNAND
JB
: CASTANO
Christophe
Procuration
: POUCEL
Aurélien
a donné
procuration
à
MENSE
Marilyne
; et
BLANC
Paul
a donné
procuration
à
EVEN
Pierre
Ouverture
de
séance
18H30
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: MENSE
Marilyne
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
07
FEVRIER
2025
Madame
la
Maire
donne
lecture
des
décisions
du
Maire
qui
ont
été
prises
dans
le
cadre
de
ses
compétences
:
A
l’ordre
du
jour
4°)
Délibération
N°D-2025-03-01
Réhabilitation
d’une
maison
de
Village
— Aménagement
de
deux
logements
Place
de
la
Fontaine
—
Modification
de
la
délibération
du
07
Février
2025 Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
07
Février
concernant
le
projet
de
réhabilitation
de
la
Maison
situé
au
cœur
du
village
place
de
la
Fontaine
et
l'aménagement
de
deux
logements
locatif
et
l'attribution
des
lots.
Elle
explique
que
les
montants
des
lots
doivent
être
modifiés
suite
à
des
incidences
sur
les
prix
unitaires. it convient
d'arrêter
le
montant
pour
chaque
entreprise
comme
suit
:
Lots
Intitulés/Tranches
Entreprises
Montants
€
HT
Terrassement
VRD
Gros-
168.867,63
œuvre
Maçonnerie
01
Tranche
ferme
MOUTTE
133.269,35
PSE
10.501,63
Tranche
optionnelle
25.096,65
02
Charpente
toiture
MOUTTE
37
109,90
Façades
47.293,00
Tranche
ferme
22.332,00
ISOL-A
‘
08
PSE
VENIR
2.405,00
Tranche
optionnelle
22.556,00
Menuiserie
bois
37.283,05
04
Tranche
ferme
NOTARIANNI
30.799,05
Tranche
optionnelle
6 484,00
Second-œuvre
57,164.13
05
Tranche
ferme
MOUTTE
56.151,28
PSE
1.012,85
Plomberie
sanitaire
17.380,00
06
Tranche
ferme
ALLARD
15.460,00 Tranche
optionnelle
960,00
PSE
1.040,00
07
CFO-CFA
ETE
19.372,00
Tranche
ferme
18.922,00
PSE
450,00
08
A
ECS
ALLARD
.10
147,00
08
B
Ventilation
ALLARD
1.857,03
08
C
Chauffage
au
bois
granulés
ALLARD
15.780,00
Les
options
peuvent
faire
l’objet
d’un
OS
séparé.
Par
ailleurs,
Madame
le
Maire
rappelle
que
conformément
au
Code
de
la commande
publique,
et
plus
précisément
à
l’article
R2122-2,
le
lot
5
avait
été
dépourvu
d’offre,
et
a donc
fait
l’objet
d’un
marché
conclu
de
gré
à gré
avec
une
entreprise.
Ce
lot 5 a été
attribué
à l’entreprise
MOUTTE
pour
les
montants
suivants
:
-
Tranche
ferme
: 56.151,28
€
HT
-__
Tranche
optionnelle
: 6.900,00€
HT
Madame
le Maire
propose
au
Conseil
d'en
délibérer
et de
l’autoriser
à signer
tous
les ordres
de
service
valant
notification
à
chacune
des
entreprises
précédemment
citées,
et
éventuellement
des
PSE
en
cours
de
marché
prévues
dans
les
DPGF
Vote
à
l'unanimité
2°)
Vote
du
CFU
2024
Madame
CECCHINI
prend
la présidence
de
la séance
et donne
lecture
du
CFU
2024
Budget
général
En
section
de
Fonctionnement :
Les
dépenses
de
fonctionnement
s'élèvent
à
682.738,06
€:
(011
charges
à
caractère
général
194.065,89
€ —
012
charge
de
personnel
386.576,14
€
- 014
Atténuation
de
produits
16.588€
- 65
autres
charges
de
gestion
courante
et frais
de
fonctionnement
des
groupes
élus
76.988,47
— 66
charges
financières
8.519,99
€
- 67
charges
exceptionnelles
0€
Les
recettes
de
fonctionnement
s'élèvent
à
909.153.84
€
(013
atténuation
32.590,10
€
-
70
produits
services,
domaine
et
ventes
37.039,90€
—
73
impôts
et
taxes
608.607,17
€
- 74
dotations
et
participations
132.078,55€
- 75
autres
produits
de
gestion
courante
97.338,12€
- 77
produits
exceptionnels
0 €
- 78
Reprises
Provisions
:1.500
€
Résultat
de
Clôture
: 226.415.78
L'excédent
de
fonctionnement
reporté
de
2023
est
de
594.994,20€
Le
résultat
de
cette
section
est
donc
un
excédent
de
821.409,98
€
En
section
d'investissement
:
Les
dépenses
s'élèvent
à
418.032,18
€.
Elles
correspondent
aux
travaux
suivants :
202
Frais
d'étude
: 6.697,91
€
103
voirie
et
réseaux
: 47.272,
00€
2011
acquisition
de
matériel
: 1.299,00€
(machine
à
glaçons)
2013
Achat
de
terrains
: 2.251,04€ 202104
rénovation
thermique
école
: 121.016,46
€
202203
réhabilitation
maison
sur
la
place
: 12.903,12€
202204
Achat
terrain
pour
parking
village
: 44.799,77€
202401
Mise
en
sécurité
et
aménagement
chemin
piétionnier
: 15.041,40€
202402
Réfection
voirie
2024
:48.934.80€
99993
travaux
bâtiments
: 85.826,76€
(travaux
logement
du
boulodrome,
réfection
toiture
du
bar,
travaux
cantine,
rénovation
toit
terrasse
de
l'école,
modernisation
de
l'ascenseur
école,
travaux
de
ravalement
façades
salle
des
fêtes,
réparation
du
préau
de
l’école
des
grands
cléments) 1641
remboursement
capital
: 31.489,92€
26
Titre
de
participation
: 500,00€
Les
recettes
s'élèvent
à
236.200,02
€
Elles
comprennent :
les
subventions
d'investissement:
22.100,00€
(CVA
2023
terrain
multisport)
8.560,00€
(FDACV
façade
poste)
36.750,00€
(Agence
Nationale
du
Sport
pour
le
terrain
multisport)
30.876,00€
(CDST2020-2022
Consolidation
salle
des
fêtes)
2.600,00€
(Palulos
logements
sur
mairie)
Les
dotations
: F.C.T.V.A.
30.256,10
et
Taxe
Aménagement
7.924,23
€
L'excédent
de
fonctionnement
capitalisé
: 96.583,69
€
Le
reversement
caution
:
550,00
€
Opération
d'ordre
: 0€
Le
déficit
d'investissement
reporté
de
2023
est
de
67.983,72
€
Le
résultat
de
cette
section
est
donc
un
déficit
de
249.815.88
€
Les
restes
à
réaliser
en
dépenses
d'investissement
s'élèvent
à
381.451,88
€
Les
restes
à
réaliser
en
recettes
d'investissement
s'élèvent
à
: 338.910,25
€
Le
résultat
de
clôture
de
l’exercice
2024
est
de
529.052,47€
Madame
le
Maire
sort
de
la salle.
Le
Conseil
à
l'unanimité
vote
les
comptes
de
l'année
2024
3°)
Délibération
N°
D-2025-03-03
Affectation
du
résultat
Compte
tenu
du
résultat
de
clôture
de
l'exercice
2024
: - 249.815,88
€
Compte
tenu
des
restes
à
réaliser
2024
qui
sont :
Les
restes
à
réaliser
en
dépenses
d'investissement
s'élèvent
à
381.451,88
€
Les
restes
à
réaliser
en
recettes
d'investissement
s'élèvent
à
338.910,25
€
il en
ressort
un
besoin
de
: 292.357,51
€
La
section
de
fonctionnement
étant
excédentaire
de
821.409.98
€.
Il est
proposé
d'affecter
292.357,51
€
à
la
section
d'investissement
au
compte
1068
(excédent
de
fonctionnement
capitalisé)
et
de
conserver
529.052,47
€
à
la
section
de
fonctionnement
au
compte
002(excédent
antérieur
reporté)
Vote
à
‘unanimité
.
s
7
sr
#
Z
à
»,
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la
séance
est
levée
akf
n30.
Vu
pour
être
affiché
le
Cu
[Où
| LS
Madame
le
Maire :
Sylvie
PÉEREIRA
Le
secrétaire
de
séance
:
MENSE
Marilyne