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unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2025
unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2025 04 15 Liste delib Conseil communautaire
Document publié le Mardi 15 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2025 04 15 Liste delib Conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
Publication
électronique
Benoît
CORNU
Président Mis
en
ligne
le:
16/04/2025
RAHIN:
CHÉRIMONT
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
LA
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Communautaire
du
15
avril
2025
à
19h00
Nombre
délégués
titulaires
à
30
Ont
pris
part
aux
délibérations
:
28
Date
de
convocation
09/04/2025
Présents
titulaires
:
DHDNSMEWNRE DNNRNNEEBR ER EEE SRRÉGDOMBNOUEF NE O Secr
Stéphane
COLLILIEUX
(Champagney)
Marie-Claire
FAIVRE
(Champagney)
Christine
HOTTINGER
(Champagney)
Michel
JACOBERGER
(Champagney
Roger
KIFFER
(Champagney)
Frédérique
LUPFER
(Champagney)
Béatrice
PY
(Champagney)
Gilles
GROSJEAN
(Clairegoutte)
Patrick
CARDOT
(Echavanne)
Christian
MARCONOT
(Errevet)
François
BRESSON
(Frahier-et-Chatebier)
.
Karine
FRANCOIS
(Frahier-et-Chatebier)
Vincent
SCHIESSEL
(Frédéric-Fontaine)
Éric
BOILLETOT
(Plancher-Bas)
Marie-Josèphe
RABBE
(Plancher-Bas)
Patricia
REINGPACH
(Plancher-Bas)
Vincent
THOUVENOT
(Plancher-Bas)
Cécile
AUBRY
(Ronchamp)
.
Sophie
CARDOT
(Ronchamp)
Benoit
CORNU
(Ronchamp)
.
Roland
DURUPT
(Ronchamp)
.
Marie-Paule
NIGGLI
(Ronchamp)
.
Pierric
TARIN
(Ronchamp)
étaire
de
séance
: M.
Stéphane
COLLILIEUX
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
Délégués
absents
ayant
donné
pouvoirs:
Daniel
MEUNIER
à
Patrick
CARDOT
Laurent
LACREUSE
à
Vincent
SCHIESSEL
Maryse
GARNICHET
à
Karine
FRANCOIS
Alain
IPPONICH
à
Roger
KIFFER
Thierry
SEGUIN
à
Stéphane
COLLILIEUX
HFbNRH
Absents
excusés :
1
Michel
BORDENET
(Plancher-Bas)
2.
Christophe
DEVILLERS
(Ronchamp)
Point
n°1
examinée
le
15/04/2025
-
Remplacement
d'un
conseiller
communautaire
—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Point
n°2
examinée
le
15/04/2025
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Communautaire
du
25
mars
2025
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
3
ABSTENTIONS
sur
28
VOTANTS
Délibération
n°3
examinée
le
15/04/2025
- Attribution
d'aides
financières
dans
le
cadre
de
la
politique
Habitat
DECISION
ajournée
en
l’absence
de
dossier
Délibération
n°4
examinée
le
15/04/2025
-
Vote
des
taux
de
fiscalité
intercommunale
2025
-—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Délibération
n°5
examinée
le
15/04/2025
-
Fixation
du
montant
du
produit
de
la
taxe
GEMAPI
pour
2025
—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Délibération
n°6
examinée
le
15/04/2025
- Approbation
des
différents
budgets
primitifs
2025
-
Liste
des
délibérations
-
Séance
du
Conseil
Communautaire
—
15/04/2025
-1 Budget
Chaufferie
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Budget
BPA
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Budget
OM
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
3
ABSTENTIONS
sur
28
VOTANTS
Budget
Péri
extrascolaire
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
3
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS Budget
ZA
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Budget
SPANC
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Budget
Général
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-
Délibération
n°7
examinée
le
15/04/2025
-
Sollicitation
des
subventions
annuelles
de
fonctionnement
pour
l'année
2025
concernant
les
Espaces
France
Services
de
Champagney
et
Ronchamp
-—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-__
Délibération
n°8
examinée
le
15/04/2025
-
Demandes
de
subventions
à
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
de
Bourgogne
Franche-Comté
pour
l'année
2025
dans
le
cadre
de
la
Convention
Territoriale
de
Développement
Culturel
et
d'Education
Artistique
et
Culturelle
(CTDCEAC)
et
du
Contrat
Territoire
Lecture
(CTL)
mis
en
place
pour
la
période
2023-2025
et
à
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté
pour
le
volet
«
Territoires
» du
programme
« Développement
Culturel
Territorial
» —
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-__
Délibération
n°9
examinée
le
15/04/2025
-
Financement
du
poste
de
chef
de
projet
«
Petites
Villes
de
Demain
»
pour
l'année
2025
—
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
3
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-
Délibération
n°10
examinée
le 15/04/2025
- Contrat
de
projet
—
Chargé(e)
de
mission
mobilité
—
DECISION
approuvée
par
25
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
3 ABSTENTIONS
sur
28
VOTANTS
-
Délibération
n°11
examinée
le
15/04/2025
- Création
d'un
emploi
de
technicien
principal
de
1ère
classe
—
Animateur
FabLab
et
numérique
—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-__
Délibération
n°12
examinée
le
15/04/2025
-
Engagement
financier
dans
le
Collectif
Vosges
du
Sud
—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-
Délibération
n°13
examinée
le
15/04/2025
-
Attribution
d'une
aide
financière
à
l'association
« ALC
Fitness
»
pour
l'organisation
d'une
marche
colorée
à
Champagney
—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-__
Délibération
n°14
examinée
le
15/04/2025
- Convention
d'assistance
avec
l'Agence
Départementale
Ingénierie
70
pour
la
reprise
des
berges
du
Beuveroux
dans
le
cadre
de
la
réalisation
du
tronçon
de
voie
verte
entre
Ronchamp
et
La
Côte
—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-
Délibération
n°15
examinée
le
15/04/2025
-
Convention
d'assistance
et
de
service
avec
la
SPL
Territoires
70
pour
l'aménagement
de
la
voie
verte
—
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-
Délibération
n°16
examinée
le
15/04/2025
-
Avis
sur
le
document
cadre
définissant
les
zones
ouvertes
à
l'implantation
de
photovoltaïque
au
sol
-
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Séance
levée
à
20h50
Liste
des
délibérations
-
Séance
du
Conseil
Communautaire
—
15/04/2025
-2