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unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 03 21 Liste delib Conseil communautaire 1
Document publié le Jeudi 21 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2024 03 21 Liste delib Conseil communautaire 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
RAHIN:: CHÉRIMONT
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
LA
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Communautaire
du
21
mars
2024
à
18h30
Nombre
délégués
titulaires
:
30
Ont
pris
part
aux
délibérations
;
28
sauf
pour
les
points
8,9
et
10
(27)
Date
de
convocation
È
15/03/2024
Présents
titulaires
:
Délégués
absents
ayant
donné
pouvoirs:
1
Stéphane
COLLILIEUX
(Champagney)
1
Vincent
SCHIESSEL
à
Stéphane
COLLILIEUX
2.
Marie-Claire
FAIVRE
(Champagney)
2.
Michel
GALMICHE
à
Daniel
MEUNIER
3.
Christine
HOTTINGER
(Champagney)
3.
Patricia
REINGPACH
à Éric BOILLETOT
4.
Alain IPPONICH
(Champagney)
4.
Cécile AUBRY
à Roland
DURUPT
5.
Michel
JACOBERGER
(Champagney)
5...
Marie-Paule
NIGGLI
à Sophie
DUMONTEIL
6.
Roger
KIFFER
(Champagney)
7.
Frédérique
LUPFER
(Champagney)
Absents
excusés :
8.
Béatrice
PY
(Champagney)
1.
Michel
BORDENET
(Plancher-Bas)
9.
Thierry
SEGUIN
(Champagney)
2.
Luc
SENGLER
(Plancher-Bas)
10.
Gilles
GROSJEAN
(Clairegoutte)
11.
Patrick
CARDOT
(Echavanne)
12.
Jean
MARCONOT
(Errevet)
13.
François
BRESSON
(Frahier-et-Chatebier)
14.
Karine
FRANCOIS
(Frahier-et-Chatebier)
15.
Maryse
GARNICHET
(Frahier-et-Chatebier)
16.
Éric
BOILLETOT
(Plancher-Bas)
17.
Marie-Josèphe
RABBE
(Plancher-Bas)
18.
Daniel
MEUNIER
(Plancher-Les-Mines)
19.
Benoit
CORNU
(Ronchamp)
20.
Christophe
DEVILLERS
(Ronchamp)
21
Sophie
DUMONTEIL
(Ronchamp)
22.
Roland
DURUPT
(Ronchamp)
23.
Pierric
TARIN
(Ronchamp)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Frédérique
LUPFER
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
-
Point
n°1
examinée
le
21/03/2024
—
Intervention
du
Président
du
SMICTOM
de
la
Zone
Sous-Vosgienne
—
-
Délibération
n°2
examinée
le
21/03/2024
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Communautaire
du
13
février
2024
-
DECISION
reportée
au
prochain
conseil
-
Délibération
n°3
examinée
le 21/03/2024
Attribution
d'aides
financières
dans
le
cadre
de
la
politique
Habitat
-
DECISION
ajournée
-— pas
de
dossier
à traiter
-
Délibération
n°4
examinée
le
21/03/2024
—
Extension
du
périmètre
du
Syndicat
Intercommunautaire
de
Bassin
de
la
Haute
Vallée
de
l'Ognon
-
DECISION
approuvée
par
27
voix
POUR,
1
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-
Délibération
n°5
examinée
le 21/03/2024
-
Renouvellement
et
modification
de
la
convention
de
rejet
des
eaux
pluviales
sur
la
zone
d'activités
des
Champs
May
passée
avec
l'entreprise
GESTAMP
-
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
-__
Délibération
n°6
examinée
le 13/02/2024
-
Motion
de
soutien
à
l'initiative
du
Département
de
la
Haute-Saône
concernant
l'aménagement
de
la
RN19
sur
la
section
Vesoul-Lure
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
1 voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Liste
des
délibérations
- Séance
du
Conseil
Communautaire
—
21/03/2024
-1 Délibération
n°7
examinée
je
21/03/2024
-
Admission
de
créances
éteintes
-
DECISION
approuvée
par
26
voix
POUR,
2
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Délibération
n°8
examinée
le 21/03/2024
- Approbation
des
comptes
de
gestion
des
différents
budgets
2023
-
DECISIONS
approuvées
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°9
examinée
le
21/03/2024
- Approbation
des
comptes
administratifs
des
différents
budgets
2023
-
DECISIONS
approuvées
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
L
ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°10
examinée
le
21/03/2024
-
Affectotion
des
résultats
des
différents
budgets
2023
-
DECISIONS
approuvées
par
26
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
sur
27
VOTANTS
Délibération
n°11
exarninée
le
21/03/2024
-
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2024
-
Ce
point
ne
nécessite
pas
de
décision.
Délibération
n°12
exarninée
le
13/02/2024
-
Attribution
d'une
aide
financière
pour
l'édition
2024
du
Festival
des
Musicales
de
Clairegoutte
et
du
Rahin
et
Chérimont
-
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Délibération
n°13
examinée
le
13/02/2024
-
Attribution
d'une
aide
financière
à
l'association
«
Entre
les
Gouttes
»
pour
l'édition
2024
du
Festival
de
lOurs
-
DECISION
approuvée
par
28
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
sur
28
VOTANTS
Séance
levée
à
21h08
Liste
des
délibérations
- Séance
du
Conseil
Communautaire
—
21/03/2024
-2